Le 15 novembre suivant, sur autorisation du juge d'instruction, les enquêteurs ont procédé à un prélèvement par écouvillon sur les poignées de la bicyclette utilisée par M.

Bruno, demeurant à Potigny (Calvados), 111°/ de Monsieur BJ...

POINT FORT CONSEIL en date du 17 juillet 2025, - DIRE l’assignation délivrée par Monsieur [L] [A] et la Société POINT FORT CONSEIL parfaitement valide et respectant les dispositions de l’article 56 du

L’employeur a indiqué dans son questionnaire que Monsieur [J] n’était pas concerné par les travaux comportant des mouvements répétés de flexion/extension du poignet, s’agissant de travaux variés et non

Il souligne que ces travaux comportent des mouvements de flexion et de rotation du poignet à raison d'une heure et demi par jour, que M.

Le certificat médical initial en date du 11 mai 2020 mentionne les éléments suivants : « chute au travail sur l'hémicorps droit ' entorse du poignet droit ' polycontusions ».

Mme [B] a déclaré à la [13], le 15 juillet 2019 être atteinte d'une tendinopathie des poignets droit et gauche avec tenosinovite de quervain.

- douleur du poignet droit.

a été obtenue mais qu'il persiste au niveau du poignet gauche une gêne fonctionnelle importante en raison des séquelles osseuses et articulaires du poignet difficilement correctibles, qu'il existe en

droit et de 3% pour le poignet gauche, l'intéressée étant placée en congé de maladie ordinaire à compter du 5 juin 2019.

The Government also acknowledge and regret the violation of Article 3 of the Convention, with respect to the living conditions and medical care in the Poiana Mare Hospital during the period 2003-2004.

X... fait encore grief à l'arrêt de l'avoir débouté de ses demandes relatives à l'intégration des points de qualification garantis et les points de l'accord GIE dans les rappels de treizième mois, les

Lombo-sciatalgie gauche ", et un taux de 15 % au titre de l'infirmité " séquelles de fracture du scaphoïde du poignet droit.

Lombo-sciatalgie gauche ", et un taux de 15 % au titre de l'infirmité " séquelles de fracture du scaphoïde du poignet droit.

The Court would first point out that in his cassation appeal, the applicant alleged that he had been the victim of a breach of the “reasonable time” requirement of Article 6   §   1.

recours - Point de départ - Date de la proclamation des résultats.

conduire est majoré de deux points.

Une telle responsabilité n'a point lieu si le constructeur prouve que les dommages proviennent d'une cause étrangère”.

[G] [C] détaille les sommes qu’il réclame à ce titre comme suit : 30,80 euros en remplacement des poignées de porte,220 euros pour la réparation de la fenêtre,1.595 euros pour les frais de réfection des

de crémone gauche de la poignée de droite de la remorque avait été cisaillée ; qu'en l'état de ces constatations et appréciations, la cour d'appel a pu retenir, abstraction faite du motif surabondant