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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932ba
23 mai 2016
23 mai 2016
Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 23 MAI 2016 GREFFIER : Lors des débats : Mme Yolande MODESTE, greffière
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932cd
23 mai 2016
23 mai 2016
Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 23 MAI 2016 GREFFIER : Lors des débats : Mme Yolande MODESTE, greffière
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300267
4 mars 2014
4 mars 2014
cette somme et le prix initial présumé, correspondant au total des ventes de parts sociales s'élève à 187. 674. 222 FCP qui aurait dû faire l'objet d'appels de fonds supplémentaires par la gérante Yolande
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00132
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que par acte transmis au greffe de la Cour de cassation le 25 novembre 2011, la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Turk Hava Yollari
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50665
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Première présidence __________ [W] Pourvoi n° : S 23-10.986 Demandeur(s) : la société Sten Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Yonano
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008167240
24 mars 2004
24 mars 2004
Vu la requête, enregistrée le 1er juillet 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Yolanda Héléna X, épouse Y, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c10
3 novembre 2014
3 novembre 2014
Bolnet, conseiller, La CAISSE a été avisée à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 3 novembre 2014 GREFFIER Lors des débats : Madame Yolande
Source officielleCour d'Appel
6253ccf1bd3db21cbdd91c97
17 novembre 2014
17 novembre 2014
Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 17 novembre 2014 GREFFIER Lors des débats : Madame Yolande Modeste,
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92076
23 février 2015
23 février 2015
parties présentes à l'audience ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 23 février 2015 GREFFIER Lors des débats : Madame Yolande
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9215c
9 mars 2015
9 mars 2015
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, et par Madame Yolande MODESTE, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92160
9 mars 2015
9 mars 2015
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, et par Mme Yolande MODESTE, Greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92161
9 mars 2015
9 mars 2015
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, et par Madame Yolande MODESTE, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92168
9 mars 2015
9 mars 2015
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, et par Madame Yolande MODESTE, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007749117
10 février 1989
10 février 1989
Vu la requête enregistrée le 5 avril 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat présentée par Mme Yolande Y..., épouse X..., demeurant à la Ville-Dieu-du-Temple (82290) et tendant à ce que le
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007779795
11 mai 1990
11 mai 1990
H..., Gilbert Yoland X..., Jacques Henri E..., Joseph Léopold H..., Joseph Aimé Riviere, Henri Philippe N..., Carlo Paul D..., René P..., Pierre Raymond A..., Sylvius N..., Armel Benoît Y..., Charles S
Source officiellecr
6079a89a9ba5988459c4e425
6 novembre 1974
6 novembre 1974
(YOLANDE), PREVENUE D'HOMICIDE INVOLONTAIRE ; 2° X... (HENRI) ET LE Y...
Source officielleciv3
6137215ecd580146773f3293
16 janvier 1991
16 janvier 1991
Y..., demeurant à Villeneuve le Roi (Val-de-Marne), ..., 2°/ Mlle Yolande, Josette, Jeanne Y..., demeurant à Paris (11e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1988 par la cour d'appel
Source officielleChambre étrangers / HO
65c4800686d70a000846ce37
4 octobre 2023
4 octobre 2023
l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile) Devant nous, Judith Deltour, président de chambre à la cour d'appel de Basse-Terre, désigné par ordonnance du premier président, assistée de Yolande
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008169552
29 mars 2004
29 mars 2004
Yolande Inès Y..., Y, demeurant ... ; Mme Y...
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007660848
2 mai 1980
2 mai 1980
DE FRANCE" A LUI VERSER LA SOMME DE 362.151,48 F AVEC INTERETS ; VU, 3 SOUS LE NO 11.508, LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE ENREGISTRES LES 7 MARS ET 12 JUIN 1978 PRESENTES POUR MME YOLANDE
Source officiellePage 35 sur 179