L'accident, provoqué par la chute d'un rocher s'étant détaché de la paroi sur laquelle M. J... et Mme Y... progressaient et ayant entraîné la chute de M.

suivantes telles que décrites dans la déclaration d’accident du travail établie le 20 décembre 2021 par son employeur : « Activité de la victime lors de l’accident : en surveillance Nature de l’accident : CHUTE

Y..., alors employé à l'exécution de travaux de prise de mesures aux fins de construction d'un escalier hélicoïdal sur le chantier de construction d'une maison individuelle; "aux motifs que le 5 avril

du dommage ou est intervenue dans la réalisation du dommage ; qu'en déboutant la victime du dommage de sa demande du fait qu'elle n'établissait pas que le nez de la marche d'entrée qui a provoqué sa chute

de caillebotis, dont la pose relevait de sa mission, de même que l'absence d'information suffisante de Philippe Z... du fait du balisage inadapté ou insuffisant des zones à risques avaient causé la chute

de soixante-dix mètres, se blessant grièvement ; qu'imputant la chute de la pierre à son camarade M.

Z... est décédé le [...] après avoir fait, le 1er octobre 2009, une chute provoquée par l'effondrement d'un puits de lumière ou skydome situé 3 mètres au-dessus de sanitaires désaffectés ; qu'il résulte

septembre 2017), que M. et Mme X... ont pris à bail un logement dans un immeuble appartenant à l'Etablissement public Meurthe et Moselle habitat (le bailleur) ; que leur enfant C..., âgé de deux ans, a chuté

Il a été victime d'un malaise le jour même sur son lieu de travail, faisant une chute dans l'escalier que l'employeur a prétendu simulée.

l'échafaudage; que le prévenu ne saurait, pour échapper à sa responsabilité pénale, soutenir l'existence d'une faute de la victime; faute qui aurait consisté à s'exposer sans nécessité à un danger de chute

des remontées d'eau d'origine tellurique et/ou d'un réseau d'alimentation en eau non étanche - Absence de garde-corps au niveau du fenestron dans le vestibule en R+1 - Absence protection contre les chutes

et faisait une chute d'environ 10 mètres jusqu'au bas de l'escalier.

Le 13 mars 2017, il a été victime d’une chute d’escalier reconnue comme accident de service et a été placé en congé d’invalidité temporaire imputable au service (CITIS) du 13 mars 2017 au 30 mars 2018.

Elle a dû ainsi repartir sous la pluie et dans la nuit et elle a chuté dans une descente en escalier ce qui lui a occasionné de graves blessures.

président de la société ASD, concernant un accident du travail de Mme [D] le 27 février 2018 à 14h30 décrit comme suit': «'En faisant le ménage, la salariée portait le linge pour les chambres elle a chuté

insuffisante pour faire passer un brancard ; que le syndicat produisait un constat d'huissier de justice dont il ressortait qu'il est strictement impossible de faire passer un brancard avec un escalier

[R] a été sa chute depuis l'étage par une trémie non protégée, rien en revanche n'a permis de déterminer les causes de cette chute et qu'un doute subsiste sur les raisons pour lesquelles il a chuté d'un

notamment dans le certificat du 28 juillet 2025 lequel indique que le patient rapporte des troubles mnésiques sévères, incluant désorientation spatiale et difficultés d’élocution, aggravés après une chute