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26 779 résultats pour « collision de véhicules »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère ch. civile

630710977786aac563f275ce

Appel

24 août 2022

24 août 2022

* * * EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 3 novembre 2016, vers 17h30, une collision a eu lieu entre la motocyclette conduite par Mme [G] [F], âgée de 16 ans, et le véhicule automobile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd8955b

Appel

26 février 2007

26 février 2007

Denis X... a été victime le 13 janvier 2000 d'un accident de la circulation, alors qu'il circulait sur une motocyclette appartenant à M.B..., assuré auprès de Continent assurances, la collision impliquant

Source officielle
CA

Chambre 1-6

627df6a80d41e0057d43e0db

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Malgré l'absence de collision avec le véhicule Peugeot 107, [B] [Y] a été grièvement blessé.

Source officielle
CA

10e Chambre

5fdd706d360c991cbe685d17

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

. *** EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 21 août 2011 Florian X... qui circulait au guidon d'une motocyclette est entré en collision avec un véhicule de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

633fc355e633183e2ee17b13

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

, a percuté un véhicule conduit par M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

64422a04d2fa6fd0f804059f

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Le risque d'accident (chute ou collision notamment) est visiblement très élevé ». Ainsi, Mme [H] est inapte au poste qu'elle occupait.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:1117DEC003569715

Admin. suprême

17 novembre 2022

17 novembre 2022

L’arrêté précisait que pour accéder au camp, les occupants devaient franchir la glissière d’autoroute, ce qui présentait un danger réel et un risque manifeste de collision avec les véhicules, compte tenu

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a15e951cdc6046d4705b697

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

EXPOSE DU LITIGE Le 5 octobre 2021, sur l’autoroute A 86 au niveau de la commune de [Localité 1], est survenu un accident de la circulation à collisions successives, impliquant plusieurs véhicules :

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

669640d5f5112d8edd056e07

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Il soutient que, dans un virage, les cailloux étaient inévitablement cachés par les véhicules qui le précédaient et considère que cela caractérise l’implication desdits véhicules dans son accident.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6312eef92e6a8e4f13ca6167

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

d'entrer en collision avec le véhicule automobile conduit par M.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

627ca6674781dc057dee78d0

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Le véhicule a été restitué à Madame [X] le 11 juillet 2015.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6025ec173487dd73b0770b9f

Appel

11 février 2021

11 février 2021

' quoique Mme [P] conteste sa responsabilité dans la collision avec le véhicule de M.

Source officielle
CA

10e Chambre

6162602b8672d229b881627d

Appel

10 avril 2013

10 avril 2013

[X] [Q] circulait à moto [Adresse 3] lorsqu'il est entré en collision avec le véhicule automobile conduit par Mme [K] assurée auprès de la société Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes (Matmut

Source officielle
CA

3ème chambre A

69ef1c0bcdc6046d47b000f7

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[R] [F], à 17h45 sur l'autoroute A7 à hauteur de la commune de [Localité 4], étant percuté à l'arrière par un véhicule lui-même percuté dans le cadre d'une collision en chaîne, puis à 18h55 toujours sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e90

Appel

8 janvier 2014

8 janvier 2014

cette seule collision l'implication du véhicule des services de police ; Qu'en l'espèce c'est à juste titre que le tribunal de grande instance a relevé qu'il ne ressortait d'aucune pièce de procédure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4e7

Appel

15 octobre 2007

15 octobre 2007

, effectuant un changement de direction pour s'engager dans une voie située à gauche de sa voie de circulation, est entré en collision avec un second véhicule conduit par Monsieur Ilirjan X... et assuré

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68f320a179ac4fbe1d8777f1

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

février 2022, Mme [T] [Z], née le [Date naissance 7] 1981, a été blessée alors qu'elle était transportée par le train TER n° 835016 dans le sens [Localité 13]-[Localité 11], ce dernier étant entré en collision

Source officielle
CA

4ème B chambre sociale

5fdb941edf7a0772a5e50e1f

Appel

21 février 2019

21 février 2019

notamment situées à l'arrière du véhicule.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200833

Cassation

24 mai 2012

24 mai 2012

celui de Monsieur B..., capitaine de police, qui était proche des deux véhicules entrés en collision, puisqu'il était en troisième position derrière celui conduit par Monsieur Y... et qui précise que

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

644cb52556c9f0d0f8b6f1bb

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

Véhicule FIAT Multipla : le 12 juin 2017, Monsieur [P] dont sa compagne Madame [M] avait acheté ce véhicule nous a téléphoné pour nous faire part de l'existante d'un doute quant à l'état du véhicule

Source officielle

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