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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
630710977786aac563f275ce
24 août 2022
* * * EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 3 novembre 2016, vers 17h30, une collision a eu lieu entre la motocyclette conduite par Mme [G] [F], âgée de 16 ans, et le véhicule automobile
Cour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd8955b
26 février 2007
Denis X... a été victime le 13 janvier 2000 d'un accident de la circulation, alors qu'il circulait sur une motocyclette appartenant à M.B..., assuré auprès de Continent assurances, la collision impliquant
Chambre 1-6
627df6a80d41e0057d43e0db
12 mai 2022
Malgré l'absence de collision avec le véhicule Peugeot 107, [B] [Y] a été grièvement blessé.
10e Chambre
5fdd706d360c991cbe685d17
13 septembre 2018
. *** EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 21 août 2011 Florian X... qui circulait au guidon d'une motocyclette est entré en collision avec un véhicule de
Pôle 4 - Chambre 11
633fc355e633183e2ee17b13
6 octobre 2022
, a percuté un véhicule conduit par M.
Pôle 6 - Chambre 2
64422a04d2fa6fd0f804059f
20 avril 2023
Le risque d'accident (chute ou collision notamment) est visiblement très élevé ». Ainsi, Mme [H] est inapte au poste qu'elle occupait.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:1117DEC003569715
17 novembre 2022
L’arrêté précisait que pour accéder au camp, les occupants devaient franchir la glissière d’autoroute, ce qui présentait un danger réel et un risque manifeste de collision avec les véhicules, compte tenu
19ème chambre civile
6a15e951cdc6046d4705b697
26 mai 2026
EXPOSE DU LITIGE Le 5 octobre 2021, sur l’autoroute A 86 au niveau de la commune de [Localité 1], est survenu un accident de la circulation à collisions successives, impliquant plusieurs véhicules :
2ème Chambre Cab2
669640d5f5112d8edd056e07
12 juillet 2024
Il soutient que, dans un virage, les cailloux étaient inévitablement cachés par les véhicules qui le précédaient et considère que cela caractérise l’implication desdits véhicules dans son accident.
6312eef92e6a8e4f13ca6167
1 septembre 2022
d'entrer en collision avec le véhicule automobile conduit par M.
CHAMBRE CIVILE
627ca6674781dc057dee78d0
11 mai 2022
Le véhicule a été restitué à Madame [X] le 11 juillet 2015.
6025ec173487dd73b0770b9f
11 février 2021
' quoique Mme [P] conteste sa responsabilité dans la collision avec le véhicule de M.
6162602b8672d229b881627d
10 avril 2013
[X] [Q] circulait à moto [Adresse 3] lorsqu'il est entré en collision avec le véhicule automobile conduit par Mme [K] assurée auprès de la société Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes (Matmut
3ème chambre A
69ef1c0bcdc6046d47b000f7
23 avril 2026
[R] [F], à 17h45 sur l'autoroute A7 à hauteur de la commune de [Localité 4], étant percuté à l'arrière par un véhicule lui-même percuté dans le cadre d'une collision en chaîne, puis à 18h55 toujours sur
6253ccadbd3db21cbdd90e90
8 janvier 2014
cette seule collision l'implication du véhicule des services de police ; Qu'en l'espèce c'est à juste titre que le tribunal de grande instance a relevé qu'il ne ressortait d'aucune pièce de procédure
6253cadabd3db21cbdd8c4e7
15 octobre 2007
, effectuant un changement de direction pour s'engager dans une voie située à gauche de sa voie de circulation, est entré en collision avec un second véhicule conduit par Monsieur Ilirjan X... et assuré
Chambre 2 A
68f320a179ac4fbe1d8777f1
17 octobre 2025
février 2022, Mme [T] [Z], née le [Date naissance 7] 1981, a été blessée alors qu'elle était transportée par le train TER n° 835016 dans le sens [Localité 13]-[Localité 11], ce dernier étant entré en collision
4ème B chambre sociale
5fdb941edf7a0772a5e50e1f
21 février 2019
notamment situées à l'arrière du véhicule.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200833
24 mai 2012
celui de Monsieur B..., capitaine de police, qui était proche des deux véhicules entrés en collision, puisqu'il était en troisième position derrière celui conduit par Monsieur Y... et qui précise que
CHAMBRE SOCIALE B
644cb52556c9f0d0f8b6f1bb
28 avril 2023
Véhicule FIAT Multipla : le 12 juin 2017, Monsieur [P] dont sa compagne Madame [M] avait acheté ce véhicule nous a téléphoné pour nous faire part de l'existante d'un doute quant à l'état du véhicule
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