X... a été le seul adhérent inscrit à ces deux contrats et que Mlle Y..., sa concubine a été désignée comme bénéficiaire du capital décès ; que M.

[H] a assigné Mme [J], avec laquelle il avait vécu en concubinage, en liquidation de l'indivision et paiement de différentes sommes.

[B] [F] a fait l'objet de poursuites pour harcèlement moral n'ayant pas entraîné une incapacité totale de travail supérieure à huit jours commis contre plusieurs victimes, dont son ancienne concubine,

[P] et Mme [B], qui vivaient en concubinage, ont acquis en indivision, le 25 juin 2002, un bien immobilier destiné au logement de la famille. Ils se sont séparés en août 2019. 2.

[O] [B] et Mme [W] ont vécu en concubinage de juin 2006 à fin novembre 2016. 2. Le 28 mars 2008, ils ont acquis en indivision un bien immobilier à proportion de 75 % pour M.

[I], alors concubins, ont vécu ensemble dans une maison construite sur un terrain appartenant à celle-ci. 2. Après la séparation du couple, au mois de juillet 2008, seul M.

X... et Sarah Y... d'un coté (concubinage), B...

juge de la mise en état du 12 février 1992, il a été statué que le prévenu avait déjà détourné des biens de la communauté pour des sommes conséquentes en les faisant transiter par le compte de sa concubine

mannequin réagissant comme un homme de même poids et la résistance attestée du sèche-linge dont s'agit l'ont démontrée; qu'il ne saurait être tiré argument de la personnalité d'Emmanuel A... ou de sa concubine

confortées par la nature des faits dénoncés, très limités dans leur matérialité, les confidences faites à sa grand-mère maternelle avant la plainte, son comportement à l'égard de sa tante Corinne, concubine

. ; que les nommés A..., B... et C... ont vu ce véhicule Peugeot 205 occupé par trois personnes qui circulait à vive allure et dont le klaxon fonctionnait ; que Mme D..., certes concubine de Martin

parking de sa résidence ; confrontée aux traces de choc sur la carrosserie, elle a déclaré qu'elle dormait profondément et qu'il n'était pas impossible qu'au cours de la nuit, Franck Z..., son concubin

X... avait commis une faute grave en prêtant le véhicule de la société à un tiers en la personne de Mlle Y..., sa concubine et ancienne salariée de RNL ; que pour établir la qualité de "tiers" de Mme Y

partie civile, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER en date du 15 mars 1988 qui, dans une procédure suivie contre X... sur sa plainte des chefs de tentative de concussion

il suit que les moyens ne sont pas recevables ; Sur le sixième moyen de cassation, pris de la violation de l'article 123 ancien du Code pénal ; Sur le septième moyen de cassation, pris de la concussion

] [Z] - [Adresse 2] représenté par Me Armand COHEN-DRAI, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : 308 FAITS ET PROCÉDURE [M] [S] et [U] [Z], qui ont vécu en concubinage

[T] [B] et Mme [R] [U] ont vécu en concubinage. M.

[R] [H] ont vécu en concubinage pendant environ 30 ans jusqu'en juillet 2014.