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987 résultats pour « epicondylite »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

659f9af63328fa00087a278a

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Le certificat médical initial, établi le 3 novembre 2006, fait état d'une tendinite calcifiante de l'épaule droite - épicondylite droite - tendinite calcifiante de l'épaule gauche.

Source officielle

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TJ

CH GENERALISTE B

6a0f4ad3cdc6046d477b1f55

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il persiste un syndrome algo fonctionnel du rachis dans sa totalité associé à des douleurs du coude droit survenant sur un état antérieur constitué d'une épicondylite.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201450_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Un scanner aurait par ailleurs révélé l'existence d'une fracture de l'épicondyle supérieur droit nécessitant la réalisation d'une nouvelle intervention chirurgicale, d'abord prévue le même jour puis reportée

Source officielle
CA

Chambre Sociale

637490c640f124dcd102fe08

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Le certificat médical initial dressé par le docteur [S] [L] le 19 janvier 2021 mentionne les constatations suivantes : 'névralgies cervico-brachiales bilatérales et douleurs épicondylite coude gauche,

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

67005c34c34eb4cc857ff10b

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Il maintient ses demandes et fait valoir qu’il a déclaré ses antécédents de glaucome et d’épicondylite lors de la souscription, que le conseiller qui a rempli le questionnaire de santé électroniquement

Source officielle
TJ

Pôle social

6696b6ee9a603a692910affa

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

[Z] [G] a complété une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d’un certificat médical initial établit le 6 février 2023 par le docteur [K] [N] faisant état de : « Épicondylite bilatérale »

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6792b069304ff28fe37e64af

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[Y] (l’assuré), salarié de la SAS [4] (l’employeur) en qualité de menuisier, a adressé à la [7] (la caisse) une déclaration de maladie professionnelle mentionnant un « canal carpien bilatéral + épicondylite

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6585dc89638cf45b25cb5e6e

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

A l’appui de sa demande, il fait valoir que les séquelles de son accident du travail persistent notamment des lésions de son pouce droit et une épicondylite.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2509345_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Mme C... a également souffert d’une épicondylite du coude droit reconnue, par arrêté du 22 mai 2023, comme maladie professionnelle imputable au service à compter du 19 octobre 2022 avec un taux d’incapacité

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2502970_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

En outre, elle a souffert d’une fracture de la tête humérale en 2017 avec pour conséquences une tendinopathie, des douleurs articulaires persistantes et une épicondylite.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2302924_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

scolaire, Mme B a été victime d'un accident de service entraînant un traumatisme bilatéral des pouces et du poignet droit ainsi qu'une irradiation dans le bras droit jusqu'aux cervicales et une épicondylite

Source officielle
TA

Cellule juge unique

DTA_2307799_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

panique systématiques en cas de sortie à l’extérieur ; il faut interpréter le périmètre de marche indiqué comme étant inférieur à 200 mètres ; - elle souffre également d’arthrose aux genoux d’une épicondylite

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e0bf0cdc6046d475a8c2f

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

le médecin conseil de la caisse, a rencontré Mme [N] [Y] le 5 février 2023 et a émis le 12 février 2024 un avis défavorable à l’attribution d’une pension d’invalidité, posant le diagnostic d’une épicondylite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87ec0

Appel

21 février 2006

21 février 2006

Le 1er décembre 1996, il était constaté une épicondylite du coude gauche, reconnue, sous le numéro 40 comme maladie professionnelle par la Caisse de la Mutualité Sociale Agricole ; dans ce cadre, il subissait

Source officielle
TA

Vice-Président ENCONTRE

DTA_2105659_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Mme A, qui a levé le secret médical, fait valoir qu'elle souffre d'épilepsie, de dépression, d'une épicondylite au bras droit et d'une tendinopathie au talon d'Achille droit.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201929_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Il ressort des pièces du dossier que la demande de reconnaissance de maladie professionnelle déposée le 8 avril 2020 par Mme A ne concernait que les tendinopathies des deux épaules et l'épicondylite du

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6a210d43cdc6046d47098858

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Le 20 juillet 2011, deux maladies professionnelles (épicondylite droite, épicondylite gauche). Le salarié a été placé en invalidité 1ère catégorie à compter du 1er décembre 2013.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10043

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

par le salarié et son activité professionnelle en faisant valoir que le salarié, d'abord placé en arrêt maladie d'origine non professionnelle, avait ensuite déclaré une « tendinopathie des muscles épicondyliens

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00784_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

invalidité de l’infirmité « Séquelles d’une contusion du talon droit avec enthésopathie secondaire » ; 5°) de fixer à 20 % le taux d’invalidité de l’infirmité « Tendinopathie chronique fissuraire des épicondyliens

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210560

Cassation

6 octobre 2016

6 octobre 2016

Antécédents : Dans les antécédents on retient : en 1999 un vertige positionnel bénin avec examen ORL et vestibulaire normal, en 2009, une épicondylite bilatérale prise en charge au titre de la législation

Source officielle