La défenderesse produit quant à elle le rapport de monsieur [N] [E] qui conclut le 10 mars 2025 : « les arguments avancés concernant les avaries de ce type de moteur Diesel, par notre confrère M.

Pour solliciter l'effacement de leurs dettes devant la Cour, M. et Mme [X] invoquent les mêmes moyens, sauf à indiquer qu'ils doivent se rendre en Belgique deux fois par mois pour visiter leur fille diabétique

renouvellement de titre de séjour dès lors qu'elle a pour effet de le faire basculer dans une situation de séjour irrégulier ; -la décision attaquée a pour effet de le priver de tout droit au travail et le laisse

mariage, qu'elle ne l'a pas quitté, mais est venue en métropole en 1998 à l'occasion du mariage de leur fille aînée, et n'y est restée d'un commun accord entre les époux, que pour faire soigner un diabète

se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, autrement composée ; Laisse

Paris ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Paris, autrement composée ; Laisse

justifiées qu'à hauteur de la somme de 10 000 euros correspondant à des prestations directement liées à sa détention ; Sur le préjudice corporel : Attendu que le requérant ne démontre nullement que le diabète

Il soutient que : - la mesure d'expertise sollicitée est inutile en l'absence de présomptions concordantes qui pourraient laisser supposer l'existence de manquements commis ; - subsidiairement, la

d'un visa touristique, que la fermeture des communications aériennes avec le Maroc l'a contraint à demeurer en France après l'expiration de son visa et qu'il suit un traitement médical en raison d'un diabète

Les pièces médicales produites par le requérant font apparaître qu'il souffre de diabète, diagnostiqué 18 mois auparavant, traité par metformine, gliclazide et emplagliflozine, ce dernier médicament n'étant

Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de laisser à chaque partie la charge de ses propres frais irrépétibles, et de rejeter en conséquence leurs conclusions respectives fondées sur l'article

A fait valoir qu'il souffre de problèmes de santé, à savoir de diabète, il ne justifie pas, par la seule production de confirmations de rendez-vous médicaux et d'ordonnances, qu'il se trouverait, pour

suffisamment motivée et est entachée d'une erreur de droit au regard des dispositions de l'article L. 744-7 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - elle souffre d'un diabète

tiers, sur la base d'un certificat médical du 02 novembre 2025 du Docteur [S] [K] faisant mention de troubles psychiatriques sévères, aggravés par l'arrêt de toute thérapeutique, notamment pour son diabète

Le 8 mars 2024, Bt Dis passe commande d'un véhicule diesel d'occasion de marque BMW et de modèle X1 20d xDrive pour un prix de 39 990 € TTC.

Il serait inéquitable de laisser à M. X...les frais irrépétibles qu'il a dû exposer en première instance. La disposition qui lui a alloué la somme de 300 euros à ce titre sera confirmée.

En premier lieu, la décision litigieuse énonçant les motifs de droit et les circonstances de fait qui en constituent le fondement, le moyen tiré du défaut de motivation de ladite décision doit être écarté

[E] de l'ensemble de ses demandes, - débouté la société [1] de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - laissé les dépens à la charge de M. [E].

Elle précise qu'elle avait dû convaincre [Y] [R] de la laisser s'inscrire à une formation en esthétique en 1982, ce dernier ne souhaitant pas qu'elle travaille.

supposer qu'il entendait lui laisser passer l'hiver dans la maison, a fait établir par huissier un inventaire du mobilier dès le 27 octobre 1999 ; Que surtout le 8 novembre 1999, il a fait délivrer