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3 526 résultats pour « moniteur d'atelier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2107201_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

des Moëntieux sur la commune de Chamonix-Mont-Blanc.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300749

Cassation

24 juin 2015

24 juin 2015

. ; que cependant, outre le fait que le GAEC n'indique pas de quelle façon l'atelier canards de celle-ci devrait être pris en compte dans la détermination de sa dimension économique, il n'en tire aucune

Source officielle
CC

cr

613724f8cd58014677419e37

Cassation

9 février 1988

9 février 1988

ainsi qu'à payer à la SARL Rocca les sommes de 13 500 francs en principal et 1 000 francs à titre de dommages et intérêts ; " aux motifs qu'il résulte de l'information et des débats de X..., chef d'atelier

Source officielle
CC

civ2

61372435cd58014677413980

Cassation

27 janvier 2004

27 janvier 2004

Sur les deux moyens réunis : Attendu que Guy X... a été embauché par EDF-GDF du 20 mai 1947 au 17 octobre 1949 comme man uvre de chaufferie, puis de 1950 à 1961 comme aide professionnel ouvrier et monteur

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:478501.20241106

Admin. suprême

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Vu la procédure suivante : La société Parc éolien des monts d'Eringes a demandé à la cour administrative d'appel de Lyon, d'une part, d'annuler l'arrêté du 27 août 2020 par lequel le préfet de la Côte-d'Or

Source officielle
TJ

Référés

696574ebcdc6046d4712e26c

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Lors de l'audience du 2 décembre 2025, la SARL ATELIER MAX BLOT ARCHITECTURE s'en rapporte à justice. Elle émet protestations et réserves.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6162ec226c9bddc8258475ad

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

de BOBIGNY - RG n° 01/11246 APPELANTE Société MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS agissant en sa qualité d'assureur police dommages ouvrage de la société SODEBAT 93, ATELIERS

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

66878cbf05d6f7f678d4903e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Un document titré'«'L'atelier'» mentionnant notamment les horaires de l'atelier et certaines directives, rappelle la règle ci-dessus s'agissant de l'outillage.

Source officielle
CC

civ3

613720bccd580146773edf8e

Cassation

6 juillet 1988

6 juillet 1988

) la société anonyme SIBAT, dont le siège social est ..., 2°) la compagnie d'assurances UNION DES ASSURANCES DE PARIS (UAP), société anonyme dont le siège social est ... (1er), 3°) la société ATELIER

Source officielle
CC

civ1

613721a3cd580146773f576b

Cassation

25 février 1992

25 février 1992

Z... devrait garantir la SCP de la moitié des condamnations mise à sa charge ; que, sur requête de la Société Inares, l'arrêt du 2 avril 1990 a dit que le dispositif de la précédente décision devrait être

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6451fb6248616ed0f8cd4fda

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Le 1er juin 2013, il a été promu responsable d'atelier. M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008046148

Admin. suprême

22 juin 2001

22 juin 2001

d'urbanisme rural et agricole retenu en 1986 pour le hameau de Chevenelles ; que l'arrêt a également méconnu la portée de l'article R. 123-18 du code de l'urbanisme dès lors que le classement de la moitié

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2308840_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Levé en six lots à bâtir, avec une voirie nouvelle, un espace dédié aux poubelles, un parking visiteurs de trois places, assorti d'une demande de différer des travaux de finition et de démolition d'un atelier

Source officielle
CC

civ2

61372395cd5801467740bae0

Cassation

19 octobre 2000

19 octobre 2000

Monnet, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Kermina, conseiller référendaire, les observations de Me Guinard, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

61372355cd580146774086e3

Cassation

24 juin 1999

24 juin 1999

Monnet, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

677f6620e034c1f8dc458885

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

C'est ce que confirme du reste la fiche de poste de Cariste Support Atelier [5] produite par l'employeur [sa pièce n°32] et l'analyse de poste en terme de montées et descentes du chariot qui chiffre à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf3bd3db21cbdd8eb65

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

Le témoin précise que Mme Z... a traité la gérante de menteuse et de femme qui ne tient pas sa parole, devant d'autres personnes présentes à l'atelier.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100657

Cassation

4 juin 2014

4 juin 2014

du meuble ont déclaré avoir suivi la notice de montage du meuble pour l'installation des six pieds montés à l'atelier, avant qu'il ne soit livré au domicile de M. et Mme X... ; Qu'en statuant ainsi,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6162fdea3ebbdffcbea6aa0c

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

[I] n'a pas travaillé dans les ateliers 'sensibles'.

Source officielle
CA

6e chambre

6375e50119047edcd18ff15e

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Ça raccroche sec. 6h30, [S] me rappelle pour me dire que les batteries qui lui restent à monter ne peuvent pas monter sur les MAN, trop grande.

Source officielle

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