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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2107201_20251112
12 novembre 2025
des Moëntieux sur la commune de Chamonix-Mont-Blanc.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300749
24 juin 2015
. ; que cependant, outre le fait que le GAEC n'indique pas de quelle façon l'atelier canards de celle-ci devrait être pris en compte dans la détermination de sa dimension économique, il n'en tire aucune
cr
613724f8cd58014677419e37
9 février 1988
ainsi qu'à payer à la SARL Rocca les sommes de 13 500 francs en principal et 1 000 francs à titre de dommages et intérêts ; " aux motifs qu'il résulte de l'information et des débats de X..., chef d'atelier
civ2
61372435cd58014677413980
27 janvier 2004
Sur les deux moyens réunis : Attendu que Guy X... a été embauché par EDF-GDF du 20 mai 1947 au 17 octobre 1949 comme man uvre de chaufferie, puis de 1950 à 1961 comme aide professionnel ouvrier et monteur
6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:478501.20241106
6 novembre 2024
Vu la procédure suivante : La société Parc éolien des monts d'Eringes a demandé à la cour administrative d'appel de Lyon, d'une part, d'annuler l'arrêté du 27 août 2020 par lequel le préfet de la Côte-d'Or
Référés
696574ebcdc6046d4712e26c
6 janvier 2026
Lors de l'audience du 2 décembre 2025, la SARL ATELIER MAX BLOT ARCHITECTURE s'en rapporte à justice. Elle émet protestations et réserves.
Pôle 4 - Chambre 5
6162ec226c9bddc8258475ad
14 septembre 2011
de BOBIGNY - RG n° 01/11246 APPELANTE Société MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS agissant en sa qualité d'assureur police dommages ouvrage de la société SODEBAT 93, ATELIERS
Chbre Sociale Prud'Hommes
66878cbf05d6f7f678d4903e
4 juillet 2024
Un document titré'«'L'atelier'» mentionnant notamment les horaires de l'atelier et certaines directives, rappelle la règle ci-dessus s'agissant de l'outillage.
613720bccd580146773edf8e
6 juillet 1988
) la société anonyme SIBAT, dont le siège social est ..., 2°) la compagnie d'assurances UNION DES ASSURANCES DE PARIS (UAP), société anonyme dont le siège social est ... (1er), 3°) la société ATELIER
civ1
613721a3cd580146773f576b
25 février 1992
Z... devrait garantir la SCP de la moitié des condamnations mise à sa charge ; que, sur requête de la Société Inares, l'arrêt du 2 avril 1990 a dit que le dispositif de la précédente décision devrait être
Ch. Sociale -Section A
6451fb6248616ed0f8cd4fda
2 mai 2023
Le 1er juin 2013, il a été promu responsable d'atelier. M.
3 SS
CETAT:CETATEXT000008046148
22 juin 2001
d'urbanisme rural et agricole retenu en 1986 pour le hameau de Chevenelles ; que l'arrêt a également méconnu la portée de l'article R. 123-18 du code de l'urbanisme dès lors que le classement de la moitié
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2308840_20241122
22 novembre 2024
Levé en six lots à bâtir, avec une voirie nouvelle, un espace dédié aux poubelles, un parking visiteurs de trois places, assorti d'une demande de différer des travaux de finition et de démolition d'un atelier
61372395cd5801467740bae0
19 octobre 2000
Monnet, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Kermina, conseiller référendaire, les observations de Me Guinard, avocat de M. X..., les conclusions de M.
61372355cd580146774086e3
24 juin 1999
Monnet, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
8ème Ch Prud'homale
677f6620e034c1f8dc458885
8 janvier 2025
C'est ce que confirme du reste la fiche de poste de Cariste Support Atelier [5] produite par l'employeur [sa pièce n°32] et l'analyse de poste en terme de montées et descentes du chariot qui chiffre à
Cour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb65
9 janvier 2012
Le témoin précise que Mme Z... a traité la gérante de menteuse et de femme qui ne tient pas sa parole, devant d'autres personnes présentes à l'atelier.
ECLI:FR:CCASS:2014:C100657
4 juin 2014
du meuble ont déclaré avoir suivi la notice de montage du meuble pour l'installation des six pieds montés à l'atelier, avant qu'il ne soit livré au domicile de M. et Mme X... ; Qu'en statuant ainsi,
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162fdea3ebbdffcbea6aa0c
29 mai 2012
[I] n'a pas travaillé dans les ateliers 'sensibles'.
6e chambre
6375e50119047edcd18ff15e
27 octobre 2022
Ça raccroche sec. 6h30, [S] me rappelle pour me dire que les batteries qui lui restent à monter ne peuvent pas monter sur les MAN, trop grande.
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