Ingénieur de la vision 56 Opérateur ralenti 57 Photographe 58 Technicien vidéo 59 Truquiste Son 60 Assistant à la prise de son 61 Bruiteur 62 Chef opérateur du son/ingénieur du son 63 Illustrateur sonore

LEGIARTI000029689161

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non nommément désignées Articles R. 57-6-23,2° et D. 187 Désignation par la personne détenue d'un médecin de son choix Articles R. 57-6-23,4° et D. 365 Autorisation de réalisation de photographies, croquis, prises de vue et enregistrements sonores

Article Annexe

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Le niveau sonore de l'environnement peut être élevé. L'emploi s'exerce en horaires de jour ou de soirée, en continu ou avec coupures et souvent les dimanches et jours fériés. Le travail saisonnier est fréquent.

Article 1

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L'autorité compétente peut limiter ou refuser les zones et parcours proposés et/ ou définir des plages horaires autorisées en cas de risque de nuisance pour les riverains, les autres usagers du plan d'eau ou pour l'environnement.

Article R3232-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 01 > 76

Code général des collectivités territoriales

ou la contribution au développement des services de transport de marchandises et de logistique urbaine, en cas d'inexistence, d'insuffisance ou d'inadaptation de l'offre privée, afin de réduire la congestion urbaine ainsi que les pollutions et les nuisances

Article ANNEXE I

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Fonctionnement de la source sonore pendant les mesures. Lorsque le mécanisme de levage se situe sur la contre-flèche, les mesures acoustiques peuvent être effectuées avec le mécanisme soit installé sur la contre-flèche montée, soit fixé au sol.

Article Annexe I

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Ces consignes prévoient notamment : - les modes opératoires ; - la fréquence de contrôle des dispositifs de sécurité et de traitement des pollutions et nuisances générées ; - les instructions de maintenance et de nettoyage ; - le maintien dans l'atelier

Article Annexe I

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Les émissions sonores émises par l'installation ne doivent pas être à l'origine, dans les zones à émergence réglementée, d'une émergence supérieure aux valeurs admissibles précisées dans le tableau suivant : (Tableau non reproduit voir BOMELTT du 25 août

Article Annexe I

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AVERTISSEUR SONORE 7.7.1. AVERTISSEUR SONORE 7.8. INDICATEUR DE VITESSE 7.8.1. INDICATEUR DE VITESSE 7.11.

Article 5

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d'alarme incendie (ou tout moyen permettant d'alerter les services d'incendie et de secours dans le cas des installations sous surveillance) ; -pour chaque îlot de distribution, d'un système manuel commandant en cas d'incident une alarme optique ou sonore

Article L541-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 49

Code de l'environnement

énergétique ; d) L'élimination ; 3° D'assurer que la gestion des déchets se fait sans mettre en danger la santé humaine et sans nuire à l'environnement, notamment sans créer de risque pour l'eau, l'air, le sol, la faune ou la flore, sans provoquer de nuisances

Article Annexe I

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Bruit et vibrations L'exploitant réduit autant que possible les émissions sonores dues à l'installation. 8.1.

Article Annexe Ib

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des nuisances et pollutions du chantier Estimation des incidences sur l'environnement Ressources réglementaires et professionnelles relatives à l'environnement Textes législatifs Code de l'environnement...

Article Annexe I

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Véhicules, engins de chantier Les véhicules de transport, les matériels de manutention et les engins de chantier utilisés à l'intérieur de l'installation doivent être conformes aux dispositions en vigueur en matière de limitation de leurs émissions sonores

Article Annexe 190-A.6

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Mettre en place une signalétique visuelle, tactile ou sonore de façon à ce qu'elle soit facile à lire, à comprendre et à repérer : - en favorisant les informations simples, brèves, claires et cohérentes par l'utilisation de pictogrammes ; - en utilisant

Article ANNEXE II

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décibels au casque ou de 15 décibels en champ libre, utilisant des listes de mots dissyllabiques (de type JE Fournier) répond aux normes suivantes pour chaque oreille: - courbe d'allure normale pour chaque oreille; -100 % d'intelligibilité sur fond sonore

Article Annexe

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Le niveau sonore de l'environnement de travail peut être élevé. L'agent (e) de restauration est confronté (e) à des températures basses ou élevées. Il (elle) peut être soumis (e) à des périodes d'activité soutenue et de saisonnalité.

Article Annexe I

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émergence " : la différence entre les niveaux de pression continus équivalents pondérés A du bruit ambiant (installation en fonctionnement) et du bruit résiduel (en l'absence du bruit généré par l'installation) ; En dehors des pétardages, les émissions sonores

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 66 > 85

Arrêté du 3 février 1986 portant approbation des statuts de l'Agence nationale pour les aides techniques et l'édition adaptée aux personnes déficientes visuelles.

dont : - trois représentants pour le secteur du Braille ; - deux représentants pour le secteur des documents en gros caractères ; - deux représentants pour le secteur des aides techniques ; - un représentant pour le secteur des ouvrages et documents sonores

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