Par conclusions, visées le 11 avril 2023 et soutenues oralement à l'audience, la CPAM de la Côte d'Opale demande à la cour de : -dire que l'avis rendu le 10 juin 2021 par le CRRMP de la région [Localité

H..., à apporter les éclairages et analyses techniques afférentes aux axes Prévention, Habitat et Santé de la région Nord Pas de Calais ; que les études étaient à destination du Directeur Régional pour

Nord-Normandie.

Par jugement du 1er mars 2017, le TASS a notamment ordonné la transmission du dossier au CRRMP de la région de Nancy-Nord-Est et invité ce comité à préciser si l'affection dont souffre Mme [J] est imputable

A B a été nommé adjoint technique de 2ème classe des établissements d'enseignement stagiaire à compter du 1er septembre 2015 par arrêté du président du conseil régional du Nord Pas-de-Calais du 23 juillet

[L] n'a pas changé de logement, a continué de percevoir l'indemnité de logement et a été confirmé dans ses fonctions de directeur de la région Nord-Est Maine-et-Loire et Sud Sarthe ; attaques

chez ses clients en effectuant des travaux de raccordement de plomberie et de carrelage, fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir condamnée à s'affilier à la caisse de congés payés du bâtiment de la région

par la Radiodiffusion télévision française aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société France 3, a, à compter du 1er novembre 1987 et pour un an, occupé le poste de directeur du Centre régional

garde à vue a été levée le 4 novembre 2010 à 12 heures 15 et que l'intéressé a été immédiatement placé en rétention administrative en exécution de la décision prise, le jour même, par le préfet de la région

Calédonie), 2 / de la Garantie mutuelle des fonctionnaires (G.M.F), dont le siège est ..., 3 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) d'Arras, dont le siège est ..., 4 / du Directeur régional

de l'agriculture, portant liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire par les mêmes moyens ; 3° Requête de la fédération départementale des chasseurs d'Eure-et-Loire et de l'association région

premier degré du 3 avril 2000 du lieutenant-colonel commandant le 132ème Bataillon cynophile de l'armée de terre, et d'autre part, la décision du 2 juin 2000 du général adjoint au général commandant la région

parisienne que dans la région Nord-Pas de Calais non seulement en 2008, mais également en 2009 et 2011 ; de nombreuses cartes établies par ses soins retraçant, pour toutes les communes de résidence des

Le 18 août 2015, la région Nord-Pas-de-Calais a conclu avec la fédération des radios associatives du Nord de la France (FRANF) une convention triennale d'objectifs et de moyens fixant, pour la période

, anciennement Georges V Région Nord et à la société Nacarat.

U..., de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la caisse régionale d'assurance mutuelle agricole du Nord-Est, après débats en l'audience publique du 8 décembre 2020 où étaient présents Mme

A, représentant l'association Hetsika et celles de Mme B, représentant la région Hauts de France.

Au mois de novembre 2015, une salle de sports dénommée " Le Chaudron " située 42, rue Charles Lamarre, édifiée par la région Nord-Pas-de-Calais, a été inaugurée.