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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6871f14ddf9b8685d8d06902
10 juillet 2024
10 juillet 2024
vous rappeler les règles de fonctionnement de CILC Sud-ouest qui de tout temps ont été et doivent être appliquées sans aucun manquement, à savoir : - aucun chantier ne doit débuter tant que le responsable
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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8 septembre 2010
8 septembre 2010
, « malmené verbalement les hôtesses en poste à l'accueil de l'immeuble ' et ' menacé de les frapper » ayant nécessité l'intervention de Mr [G] , responsable d'exploitation, pour le calmer ; ' ne pas
Source officielle8ème chambre
DTA_2202695_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
C a été recruté finalement sur un poste de responsable d'agence à Lille et non à Buc ; - les employés du groupe Nicollin avec lesquels M.
Source officielleSécurité sociale
6162a746f901d4f689722ea1
18 juin 2013
18 juin 2013
. ******************** FAITS ET PROCEDURE Attendu que l'OPAC du Rhône, agissant par monsieur [N], responsable d'agence, a déclaré, sans réserves, le 25 juin 2010 l'accident survenu le même jour
Source officielleChambre sociale section 1
63b7ccbc6b63637c907b7a1b
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[R], un ancien responsable d'agence qui fait également d'une surcharge de travail de la salariée effectuant 'de nombreuses heures supplémentaires' liée au manque de personnel ; * celle de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87468
16 décembre 2004
16 décembre 2004
Lyonnais le 6 février 1984 et titularisée en qualité d'employée le 1er février 1985 ; que début 1998, elle occupait un poste de conseiller commercial "particuliers" (statut gradée classe III-1) à l'agence
Source officielleSociale B salle 3
62e226b03de91be2e9f7eadb
8 juillet 2022
8 juillet 2022
A la fin du chantier, cette jeune femme ayant stationné à proximité du domicile de la cliente, s'est présentée au camion sans prendre la peine de saluer les personnes en présence, soit le responsable de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
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8 décembre 2011
8 décembre 2011
La réduction du volume d'affaires de l'agence est d'autant plus préoccupante qu'elle s'inscrit dans un contexte général: l'ensemble des clients du groupe est en effet gravement atteint par la crise que
Source officielle5ème chambre sociale PH
67f6026f1c1a56b8e1652059
8 avril 2025
8 avril 2025
[HM] [L], responsable d'agence : il souhaite apporter son soutien à son dirigeant, M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6970d91ecdc6046d471dd264
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[L] [O] a été embauché en qualité de responsable d'agence par la Sas [5], désormais dénommée [7], entreprise de travail temporaire qui dépend du groupe d'intérim [10], selon contrat de travail à durée
Source officielle2ème Chambre civile
6528df1daaebb88318fda465
12 octobre 2023
12 octobre 2023
qu'elle est dirigée par une personne ayant le pouvoir d'engager la personne morale vis à vis des tiers puisqu'il ressort de la liste des effectifs de la société BEB qu'il n'y a à [Localité 4] aucun responsable
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10567
15 juin 2016
15 juin 2016
K... ainsi qu' aux deux autres salariés appartenant au même secteur d'activité quatre postes disponibles en interne : responsable d'agence, consultant formateur, responsable commercial freezing et ingénieur
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204610_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
site pour les clôtures mensuelles, la gestion du personnel, la gestion comptable des fournisseurs et la gestion de l'événementiel ont été prises en charge par deux collègues, voire par son responsable
Source officiellePCP JCP fond
660c4d1a1ff97dabd6b86041
2 avril 2024
2 avril 2024
étude par commissaire de justice le 9 juin 2023 de cesser sans délai les troubles sous peine de l’engagement d’une procédure en résiliation du bail, Une attestation du 10 juillet 2023 de Mme [I], responsable
Source officielleRéférés Premier Président
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10 avril 2025
10 avril 2025
Le 1er septembre 2022, Monsieur [P] [D] était embauché en tant que salarié de la société CAPPIGEON VENDEE en qualité de technicien responsable d'agence.
Source officielle1re chambre sociale
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
En février 2015, en réponse à votre demande, vous avez été affectée à l'agence de [Localité 6] nord. Une stabilité qui aurait dû permettre une montée en compétence s'est alors établie.
Source officielleChambre 4-2
68e9e9edbb2ead0a581fb0d2
10 octobre 2025
10 octobre 2025
[V] [XM], ancien responsable d'agence, souligne également la parfaite connaissance qu'avait M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd911a0
18 février 2014
18 février 2014
Elle fait valoir que le 28 avril 2003, tout le personnel de l'agence a dénoncé auprès de l'employeur le climat de tension que le responsable de l'agence, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01080
19 mai 2010
19 mai 2010
X... a été considéré comme le responsable de l'agence, dirigeant effectivement l'agence de Bordeaux et qu'à partir du mois de mars 2005, il a été prévu que Monsieur A..., dirigeant de l'agence de Nantes
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dcc
17 décembre 2014
17 décembre 2014
M Dominique B..., responsable administratif et comptable, et Mme Audrey C...rapportent la teneur d'un entretien du 23 juin 2011 entre M X...et M Nicolas D..., responsable d'agence, et confirment tous deux
Source officiellePage 35 sur 3194