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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
693 résultats pour « spécification »
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EXTRAIT
Article Annexe I
Le matériel électrique est entretenu en bon état et maintenu en permanence conforme en tout point à ses spécifications techniques d'origine.
catégorie A ; - catégorie C : catégorie relative à tout liquide dont le point éclair est supérieur ou égal à 55 °C et inférieur à 93 °C, sauf les fiouls lourds ; - catégorie D : catégorie relative aux fiouls lourds tels qu'ils sont définis par les spécifications
Article Annexe
Chapitre IV : Normes et spécifications. 4.1. Equipements radioélectriques Les matériels et installations radioélectriques utilisés dans le réseau de l'exploitant sont conformes à la norme Ermes développée par l'ETSI (ETS n° 300-133).
Les mélanges doivent être réalisés conformément aux spécifications des fabricants. Le coulis de ciment devra être adapté aux conditions physico-chimiques naturelles ou imposées par l'exploitation. Il est inerte et sans effet sur l'environnement.
Article Annexe IV
. - aux procédures concernant la gestion des sous-traitants ; Examen des pratiques d'achat relatives à : - l'existence d'un cahier des charges mentionnant les obligations de chaque intervenant en cas de prestation ou de spécifications techniques ; Examen
Article Annexe (suite)
La substance active technique doit être conforme à la spécification de la FAO. 2.2. Seules les utilisations en tant que fongicide peuvent être autorisées. 2.3.
Article 5
Délivrance, à la demande du fournisseur, du certificat d'information INF 4 par les autorités douanières de l'Etat membre dans lequel la déclaration du fournisseur a été établie à l'aide du formulaire figurant à l'annexe 22-02, dans le respect des spécifications
Les Etats membres informent la Commission, conformément à l'article 13, paragraphe 5, de la directive 91/414/CEE, de la spécification du matériel technique produit commercialement. Date d'expiration de l'inscription : 31 juillet 2016.
Article 221-II-2/10
installées est supérieur au nombre minimal requis, les pompes en excédent doivent avoir un débit au moins égal à 25 m3/h et doivent pouvoir fournir au moins les deux jets d'eau prescrits au paragraphe 2.1.5.1. 2.3 Manches d'incendie et ajutages 2.3.1 Spécifications
LEGIARTI000030108109
Des modifications ou des spécifications d'ordre technique pourront être apportées à ce document par la SGFGAS après concertation avec les établissements de crédit. 1.1.
Le présent CCAG s'applique aux marchés industriels présentant une ou plusieurs des caractéristiques suivantes : les prestations sont exécutées suivant les spécifications propres à l'acheteur public, leurs prix sont déterminés sur devis, une surveillance
Article Annexe II
lorsqu'elles y sont énumérées sans indication de limites de concentration nécessaires pour pouvoir mettre en œuvre la méthode d'évaluation décrite dans la partie A de la présente annexe, les limites de concentration sont fixées conformément aux spécifications
Section 2 : Spécifications servant de base à l'établissement des servitudes aéronautiques., Art. D241-4, Sct. CHAPITRE II : SERVITUDES AERONAUTIQUES DE DEGAGEMENT., Sct. Section 1 : Etablissement et approbation du plan de dégagement., Art.
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