permettant la réussite du plus grand nombre d'étudiants, les mesures permettant la mise en œuvre de l'orientation des étudiants et la validation des acquis, les mesures nécessaires à l'accueil et à la réussite des étudiants présentant un handicap ou un trouble

Article Annexe 1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 70 > 61

Code de l'action sociale et des familles

- les expertises spécifiques présentes dans les équipes du GIP MDPH et du Conseil départemental-scolarité, emploi, troubles spécifiques …-doivent être maintenues et identifiées clairement dans la nouvelle organisation ; - en complément

LEGIARTI000039331435

—

dépister des situations de vulnérabilité et d'orienter la femme ou le couple dans le réseau de périnatalité ; - Acquérir les connaissances nécessaires au dépistage, à l'orientation et à la participation de la prise en charge des femmes présentant des troubles

Article Annexe

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L'efficacité prescrite doit être obtenue sans blocage des roues, sans que le véhicule quitte sa trajectoire et sans vibrations anormales.

Article Annexe 1

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Modalités de communication des résultats aux parents En cas de résultat anormal, la communication des résultats aux parents s'appuie autant que possible sur le médecin traitant.

Article Annexe 3-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 62 > 81

Code de l'action sociale et des familles

L'établissement peut les adapter en fonction de la situation particulière de ses résidents : Etat de santé et activité : les pathologies, troubles associés, et conséquences des traitements, dont peut souffrir le résident peuvent avoir un impact sur ses

Article Annexe III

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Compatibilité selon avis spécialisé attestant de la récupération et des résultats satisfaisants. 1.1.4 Pontage coronaire Compatibilité à la reprise de conduite selon l'avis spécialisé. 1.2 Troubles du rythme et de la conduction 1.2.1 Tachycardie supra

Article 2

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Les composants du circuit primaire seront conçus, fabriqués et exploités de façon à présenter toutes garanties vis-àvis d'une fuite anormale, d'une fissure à propagation rapide ou d'une rupture importante et, plus généralement, de manière que puisse être

Article Annexe I

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être mis à l'attache qu'à l'aide d'une chaîne assurant la sécurité de l'attache pour les visiteurs et coulissant sur un câble horizontal, ou à défaut, fixée à tout autre point d'attache selon un dispositif tel qu'il empêche l'enroulement, la torsion anormale

Article ANNEXE I

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. - Un événement de changement de vitesse verticale spécifié, par exemple, à une valeur négative (c'est-à-dire une descente) excédant 27 m/s (5 000 ft/min) peut donner une indication supplémentaire d'une situation anormale.

Article 2

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La protection du réacteur En cas d'évolution anormale des paramètres physiques liés à la réactivité, des dispositifs automatiques permettent l'arrêt du réacteur, notamment en cas de dépassement significatif de la puissance thermique maximale de fonctionnement

Article Annexe II - I. Maquette 1

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Définition des objectifs généraux de la formation : L'orthodontie des dysmorphies maxillo-faciales participe à la prise en charge occlusale de nombreuses pathologies maxillo-faciales : malformations crâniofaciales congénitales, troubles respiratoires

Article 221-II-1/45

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masse pour le courant force, le chauffage ou l'éclairage, il convient de prévoir un dispositif qui puisse mesurer en permanence le degré d'isolement par rapport à la masse et donner une alerte sonore ou visuelle lorsque le degré d'isolement est anormalement

LEGIARTI000022374083

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Toutefois, sur ces 40 heures, 20 heures au minimum doivent être effectuées en équipage constitué et sur un dispositif de simulation permettant l'exécution de la totalité des procédures de vol normales, anormales et de secours. d.

Article Annexe I

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Echauffements anormaux X X 2. Protection contre les surcharges et les courts-circuits X X X 3. Pouvoirs de coupure X X X 4.

Article CAHIER DES CHARGES DES GROUPES D'ENTRAIDE MUTUELLE

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-Les personnes concernées Les personnes susceptibles de fréquenter un GEM sont des adultes que des troubles de santé (1) ou des situations de handicap mettent en situation de vulnérabilité ; l'entraide mutuelle entre personnes ayant vécu ou vivant une

Article 2

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handicap obtenue auprès de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) et un diagnostic de dyslexie et/ ou de dysphasie et/ ou de dyspraxie ; -une reconnaissance d'aménagements aux épreuves nationales de l'éducation nationale au titre des troubles

LEGIARTI000030063687

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plus grands et d'assurer un enrichissement suffisant et que ces conditions d'hébergement ne réduisent en rien le bien-être des animaux, étant par exemple à l'origine d'une plus grande agressivité, morbidité ou mortalité, de stéréotypies et d'autres troubles

Article Annexe II

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contenu des colis en dehors d'une UTI, d'un véhicule transporté en ferroutage ou du compartiment de chargement d'un wagon. d) Perte de confinement d'une unité de transport sous fumigation (n° ONU 3359). 3 - Evénement d'exploitation ferroviaire : a) Choc anormal

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

b. 2° Les obligations qui résultent des règles techniques ne s'appliquent que lorsque le danger correspondant existe pour la machine considérée, lorsqu'elle est utilisée dans les conditions prévues par le fabricant mais aussi dans des situations anormales

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