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812 résultats pour « Alexandra Blanch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème chambre 1ère section

67081b0489f19e8c50f8d19c

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

représentée par Me Marc FLINIAUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0146 Monsieur [E] [P] en qualité de liquidateur amiable de la société [P] EURL [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Alexandra

Source officielle

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Annonces BODACC32 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

RAUCOULES, Alexandra, Ingrid, RAUCOULES-BLANCHARD

SIREN 503164097Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

14/07/2026

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Dépôts des comptes

BLANCHARD Alexandra

SIREN 918600719Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

22/03/2026

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Radiations

ROCHE, Alexandra, Blanche

SIREN 909470296Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

05/08/2025

Voir →

Créations

ROCHE, Alexandra, Blanche

SIREN 909470296Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

08/04/2025

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Dépôts des comptes

BLANCHARD Alexandra

SIREN 918600719Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

20/03/2025

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CA

17e chambre

627ca8e34781dc057dee7dd1

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

TRANSDEV IDF N° SIRET : 383 607 090 [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et Me Arnaud BLANC

Source officielle
CA

8ème chambre

6307108b7786aac563f27597

Appel

24 août 2022

24 août 2022

LYON, toque : 950 INTIMÉE : Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [14] représenté par son syndic la société FONCIA 174 à 178, rue du 8 MAI 1945 [Localité 15] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

62736aa3a58162057dac677c

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

septembre 2021 ' Ordonnance de clôture du 8 février 2022 Lors des débats, à l'audience publique du 9 mars 2022, Madame Carole CHEGARAY, Présidente de chambre en remplacement de Monsieur Michel Louis BLANC

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

65a77e588121050008662c05

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES AGS CGEA D'[Localité 9], [Adresse 8] [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Florence NERI de la SELARL FTN, avocat au barreau de GRENOBLE, substitué par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e881

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

amalgame puisqu'à l'occasion du décès de Mme Édith Z..., en date du 15 décembre 2008, vous vous êtes autorisé à utiliser le coffre-fort de la clinique Z... pour y placer des bijoux, chèques signés en blanc

Source officielle
CC

comm

61372429cd580146774130ef

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

Alain, Gustave Alexandre, demeurant 14, rue de Schoden, 89530 Saint-Bris-le-Vineux, 96 / de M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

691d8b5102bad2f30af4f048

Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

APDMG [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Arnaud DIMEGLIO, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871bb

Appel

16 février 2005

16 février 2005

POMMERAYE (49) Quasimodo 49600 BEAUPREAU Monsieur Benoît Z... né le 18 Septembre 1967 à LA POMMERAYE (49) 118 Boulevard de Courcelles 75017 PARIS Pris en leur qualité d'héritiers de Monsieur Louis Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6868286e4965b5d9df31c063

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 4 juillet 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 25/00493 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-QZ5F PRONONCÉE PAR Elisa VALDOR, Juge, Assistée de Alexandre

Source officielle
CA

12e chambre

5ffc58e0ae76df330dcec203

Appel

7 janvier 2021

7 janvier 2021

avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629 - N° du dossier 20190162 - Représentant : Me Marie-noëlle MARTINS SCHREIBER, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1967, substitué par Me BLACHIER

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0413JUD002656207

Admin. suprême

13 avril 2017

13 avril 2017

Russie, La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant en une chambre composée de   :   Linos-Alexandre Sicilianos, président,   Julia Laffranque,   Paulo Pinto

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242bc

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, le 19 février 1997, les gendarmes ont été avisés de ce qu'un individu avait pris la fuite lorsque le guichetier du bureau de poste de Digoin (Saône-et- Lo

Résumé IA — à vérifier
CA

1ère Chambre

63ecb213c0a6c305dea9fd2c

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

[Adresse 1] Intimé dans les dossiers RG n° 21/00460 et 21/00689 Représenté par Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat postulant, substituée par Me Laurène ALEXANDRE

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

686d676ea2273490db1095b2

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Madame [P] [T], née le 29 juillet 1953 à [Localité 5], de nationalité française, retraitée, demeurant [Adresse 3], à [Localité 7], représentée par Me Alexandre

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA01378_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Stéphane Eustache, rapporteur public, - et les observations de Me Eric Forgeois, représentant la commune de Sainghin-en-Mélantois et de Me Alexandre Blanco, représentant la SAS Créer Promotion.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0615DEC003027804

Admin. suprême

15 juin 2006

15 juin 2006

Dans ses parties pertinentes, cet article se lit comme suit   : «   De la scène de Fantastico à la prison   ; des bras d’Alessandra Martinez à une accusation de viol.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6711fae07603bf88a18849ab

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

2023 - président du TJ de Paris - RG n° 22/56277 APPELANTES Mme [Y] [X] épouse [V] [Adresse 24] [Localité 26] Mme [U] [X] veuve [B] [Adresse 28] [Localité 6] Représentées par Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6163ba378e414054bb412221

Appel

3 juin 2010

3 juin 2010

par le conseil de prud'hommes de CRETEIL - section encadrement - RG n° 07/01564 APPELANT ET INTIME (DA n° du 22 juillet 2008) Monsieur [M] [R] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Alexandre

Source officielle
CA

1ère Chambre C

60342e20b600c71fe8f7ef18

Appel

24 janvier 2017

24 janvier 2017

présent représenté par Me Philippe SENMARTIN de la SCP PHILIPPE SENMARTIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Christophe BRINGER de la SCP LARGUIER/AIMONETTI/BLANC

Source officielle