Edouard, - A... Jean-François, - Y...

par application de l'article 1009-1 du nouveau Code de procédure civile, d'ordonner le retrait, du rôle de la Cour, de l'instance ouverte sur la déclaration de pourvoi formée le 1er décembre 1993 par Antonio

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux consorts X... de leur reprise d'instance ; Attendu qu'à la suite du décès de leur mère Antonia

demande d'irrecevabilité de l'appel en garantie de Spider et de Pacifica à l'encontre de Antonio Merloni et de son assureur Zurich Insurance LPC, *avoir condamné la société Antonio Merloni (et son assureur

différente ; qu'en excluant l'existence d'un contrat de travail entre Mme [P] et l'ICOA dirigé par son mari, au motif que Mme [P] était par ailleurs gérante d'une société civile immobilière Bocage-Antoine

procédure pénale, le juge est tenu de répondre aux conclusions régulièrement déposées et que la partie civile, seule plaignante, avait fait état d'un certificat du service des urgences de l'hôpital Saint-Antoine

. ; " alors qu'après avoir retenu : 1° / le témoignage d'Antoine X... selon lequel A..., à l'issue de sa garde à vue, " avait le visage tuméfié et bouffi ", et présentait des ecchymoses sur le thorax

Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 20 Mars 2009, enregistrée sous le no 09/ 00020 ARRÊT DU 18 Janvier 2011 APPELANT : Monsieur Antonio

Antonio X...

au barreau D'AVESNES-SUR-HELPE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 11550 du 23/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Antonio

Antonio Y... de Andrade, 2 / de Mme A..., Eduarda Z..., épouse Y... de Andrade, demeurant ensemble ...

Thierry Le X... qui avaient saisi un tribunal d'une requête aux fins de liquidation et de partage de la succession d'Edouard Y..., ont, postérieurement au jugement les déboutant de leur demande, présenté

[K] a été engagé en qualité d'employé commercial, à compter du 31 mai 2001, par la société Genedis, qui exploite un commerce sous l'enseigne Edouard Leclerc.

    The Court held unanimously that there had been a violation of the European Convention on Human Rights Article 6 § 1 (right to a fair trial within a reasonable time) in the case of António

#xa0;         42022/11 15/04/2011 Giovanna CIANI 23/09/1954 Roma Angelo GIULIANI             42023/11 15/04/2011 Antonia

Par un mémoire, enregistré le 24 mai 2023, la Sarl Antonio Carvalho, prise en la personne de Me André, son mandataire judiciaire, déclare se désister de sa requête.

Certains des requérants étaient actionnaires d’une société à responsabilité limitée, Empresa de Viação Eduardo Jorge, Lda .

Antoine, contre l'arrêt rendu le 19 mars 1992 par la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, qui, pour escroquerie, l'a condamné à un mois d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts civils

Antonios Z... et par Mme X... ; Sur le moyen unique des pourvois, pris en leur première branche qui est identique ; Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu que, selon acte authentique dressé

Antonio, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 18e chambre, en date du 16 février 2007, qui, dans la procédure suivie contre Franck Y... du chef d'opposition à l'exercice du droit