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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137242ecd580146774134be
12 novembre 2003
12 novembre 2003
Armand XJ..., 59 / M. Joseph XL..., 60 / M. Marcel XD..., 61 / Mme Gisèle Y..., épouse XD..., 62 / M. Guy XB..., 63 / Mme Josette XC..., épouse XB..., 64 / M. Roger P..., 65 / M.
Source officielleTrib. de Commerce
69a796e8cdc6046d476e2d09
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Que la signification de l'assignation délivrée par Me [Y] [H] [W] Huissier des Finances Publiques du Gard a fait l'objet d'un avis de passage au domicile de Mr [R] le 10/04/2025.
Source officielle6ème chambre 1ère section
677ecfe8b01eea4cf01a430b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
30 avenue Pierre Mendès FRANCE 75013 PARIS représentée par Me Thierry BENAROUSSE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0100 Compagnie d’assurance SMA ES QUALITE D’ASSUREUR DE SAFAIP 8 rue Louis ARMAND
Source officielle3e Chambre B
616340337dbf94c22343caac
26 mai 2011
26 mai 2011
Date naissance 1] 1943 à [Localité 11] demeurant [Adresse 9] représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Gérard BISMUTH, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Armand
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2324234_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
L’adolescente a été admise, le 26 juin 2020, au service des urgences pédiatriques de l’hôpital Armand Trousseau La Roche-Guyon, qui relève de l’Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP), en raison
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2403342_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Armand, - les conclusions de Mme Aubert, rapporteure publique, - et les observations de Me Geismmann, représentant la commune de Grand-Quevilly.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2404714_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Armand, - et les observations de Me Madeline, représentant M. A. Le préfet de la Seine-Maritime n'était ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 1-8
653219649e4ea48318f5a89c
18 octobre 2023
18 octobre 2023
N° 2023/ 419 N° RG 19/15731 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFACC [P] [V] épouse [K] C/ [S] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean Paul ARMAND
Source officielle8e Chambre A
60335cdae2d12d0e0cffab76
6 avril 2017
6 avril 2017
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 06 AVRIL 2017 N°2017/ 189 Rôle N° 15/10026 [H] [Z] C/ [C] [I] Grosse délivrée le : à : Me JP ARMAND
Source officielleCour d'Appel
6253c9b9bd3db21cbdd891ef
20 septembre 2007
20 septembre 2007
. / Armand Y..., Andrée Z... épouse Y... Arrêt rendu le VINGT SEPTEMBRE DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89ced
25 octobre 2007
25 octobre 2007
C/ Philippe Henri Armand Y... ...
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2300635_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
B A, représenté par Me Armand, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 novembre 2022 par laquelle la présidente du conseil départemental du Gard a refusé sa prise en charge au titre
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007681514
16 mai 1980
16 mai 1980
FAUCHER, MME ARGAND ET M.
Source officielleRéférés
65321aa59e4ea48318f5abb3
19 octobre 2023
19 octobre 2023
GROUPE ARCANTE dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 7] S.A.S.
Source officiellecomm
613722a4cd580146773ff8ba
16 avril 1996
16 avril 1996
Lassalle, Badi, Armand-Prevost, conseillers, M. Rémery, Mme Mouillard, conseillers référendaires, M.
Source officielleChambre 2-3
69d2a063cdc6046d4739e3ba
9 avril 2025
9 avril 2025
Mme le vice procureur de la République a été avisée de la date de l'audience.
Source officielleChambre 2-3
6a182220cdc6046d4739b7ea
27 mai 2026
27 mai 2026
Le vice-procureur de la République a été avisé des dates des audiences. Personne ne se présente au nom de l'entreprise et du personnel.
Source officiellesoc
6137212bcd580146773f18dd
17 janvier 1990
17 janvier 1990
Campagne, Cabries (Bouches-du-Rhône), Centre commercial Barnéoud, en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18ème chambre sociale), au profit de Monsieur Armand
Source officielleChambre 2-3
69d38aa8cdc6046d47497b98
11 juin 2025
11 juin 2025
Le vice-procureur de la République a été avisé de la date de l'audience.
Source officielleJurid. Premier Président
697c6110cdc6046d47396d2c
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[C] [I] né le 06 Septembre 1986 à [Localité 5] Actuellement hospitalisé à Centre Hospitalier de St JEAN DE DIEU comparant assisté de Maître Pauline ARMAND, avocat au barreau de LYON, commis d'office
Source officiellePage 36 sur 131