DOCUMENTS COMMERCIAUX - Devis, factures pro forma - Documents de commande - Bons de livraison, expédition, réception - Factures de doit, d'avoir et relevés (y compris dans les échanges intra-communautaires) 3.1.3.

Article Annexe

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Détachement de maintenance du génie (DMG) de Carcassonne (Aude). Détachement de maintenance du génie (DMG) de Chambéry (Savoie). Détachement de maintenance du génie (DMG) de Coëtquidan (Morbihan).

Article ANNEXE

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Pont-Sainte-Marie Les 20 Arpents Romilly-sur-Seine Nouveau Romilly Saint-André-les-Vergers Maugout Troyes Chantereigne Montvilliers (1) ; Les Chartreux ; Point-du-Jour ; Vouldy, Jules-Guesde, Trévoix, Les Sénardes Aude

Article Annexe I

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Pour les expéditions de colis, il appartient au responsable du chargement tel que défini au contrat de transport ou, à défaut, au contrat type applicable au transport de colis (employé de l'établissement chargeur ou conducteur selon le cas) de veiller

LEGIARTI000033202197

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Toutefois, ce versement ne donne pas droit à la délivrance d'une expédition du procès-verbal d'adjudication. Si cette délivrance est demandée, les frais y afférents sont payés en sus et au comptant.

Article Annexe II

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Les colis contenant des marchandises dangereuses autres que celles de la classe 1, ou des matières radioactives, ou des gaz affectés à un groupe de risque comportant la lettre T, expédiés comme envois express ou comme bagages enregistrés, peuvent être

LEGIARTI000026833773

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la traçabilité des produits tout au long de process de congélation/surgélation, stockage, y compris lors du conditionnement/emballage ; ― les process de congélation et de surgélation permettant d'obtenir les températures requises. 10e exigence : expédition

Article Annexe I

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Le registre des déchets sortants contient au moins les informations suivantes : -la date de l'expédition ; -le nom et l'adresse du destinataire ; -la nature et la quantité de chaque déchet expédié (code du déchet entrant au regard de la nomenclature définie

Article ANNEXE

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Une expédition dûment certifiée des procès-verbaux de bornage et un plan cadastral sont adressés aux frais du concessionnaire et déposés dans les archives de l'autorité concédante en vue de la transcription au tableau général des propriétés de l'Etat.

LEGIARTI000049827483

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Institut français pour la recherche et la technologie polaire expéditions Paul-Emile Victor. Institut Mines-Télécom. Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture.

Article ANNEXE

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Aucun produit ne doit être expédié avant que toutes les activités spécifiées dans le plan Qualité ou les procédures documentées aient été accomplies de façon satisfaisante et que les données et la documentation qui y sont associées soient disponibles

Article Annexe IV

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Marchandises dangereuses expédiées Le relevé des activités d'expédition comprend au minimum les informations contenues dans les tableaux présentés ci-dessous pour chaque mode concerné. 2.1.5.1.

Article Annexe

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LEGIARTI000025402875

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Un double du dossier ainsi constitué, aux frais du concessionnaire, sera expédié au service du Domaine par les soins du service chargé du contrôle. Chapitre III Article 16 1. Retenue : 2.

Article 1

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Languedoc-Roussillon Aude (11). Carcassonne. Musée des beaux-arts. Castelnaudary. Musée archéologique du Lauragais. Lastours. Musée municipal. Limoux. Musée Petiet. Narbonne. Palais-Musée des Archevêques de Narbonne. Sallèles-d'Aude.

LEGIARTI000051471596

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Watigny (02831) ; Wiège-Faty (02832) ; Wimy (02833) ; Wissignicourt (02834). 03 - Allier Agonges (03002) ; Ainay-le-Château (03003) ; Andelaroche (03004) ; Archignat (03005) ; Arfeuilles (03006) ; Arpheuilles-Saint-Priest (03007) ; Aubigny (03009) ; Audes

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Les Riceys, Troyes V, Troyes VI, Troyes VII 3e circonscription Cantons de : La Chapelle-Saint-Luc, Marcilly-le-Hayer, Nogent-sur-Seine, Romilly-sur-Seine I, Romilly-sur-Seine II, Sainte-Savine, Troyes III, Troyes IV, Villenauxe-la-Grande Aude

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Aude : tout le département zone de sismicité faible, sauf : – les cantons d'Alzonne, Carcassonne 2e canton-Nord, Carcassonne 2e canton Sud, Carcassonne 3e canton, Castelnaudary-Nord, Castelnaudary-Sud, Conques-sur-Orbiel, Mas-Cabardès, Saissac, Salles-sur-l'Hers

LEGIARTI000050943833

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10035) ; Brienne-le-Château (10064) ; Chaource (10080) ; Ervy-le-Châtel (10140) ; Nogent-sur-Seine (10268) ; Romilly-sur-Seine (10323) ; Troyes (10387) ; Vendeuvre-sur-Barse (10401) ; Villenauxe-la-Grande (10420) ; Ville-sous-la-Ferté (10426). 11 - Aude

Article TABLEAU A

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. - Celui qui expédie par bateaux ou voitures. Bâtiments (Entrepreneur de). Bazar de voitures (Tenant). Bijoutier (Marchand) n'ayant point d'atelier. Bimbelotier (Marchand) en gros. Bœufs (Marchand de).

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