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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
5fdb9f479681167e30884718
14 février 2019
14 février 2019
de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 14/08094 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Frédéric LE BONNOIS de la SELAS CABINET REMY LE BONNOIS, Me Marie-cécile BIZARD
Source officielle2 e chambre civile
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10 octobre 2024
10 octobre 2024
, avocat au barreau de l'AIN INTIMÉ : Monsieur [S] [H] né le 08 Décembre 1929 à [Localité 9] (70) domicilié : [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] représenté par Me Sophie LITTNER-BIBARD
Source officielleRéféré
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9 avril 2025
9 avril 2025
N° RG 24/00594 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IR6Y Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SCP CHAUMARD TOURAILLE - 96la SELARL PIERRE HENRY BILLARD
Source officielleciv1
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14 novembre 2006
14 novembre 2006
(SIVED) se désister purement et simplement du pourvoi formé par elle contre une décision rendue par la cour d'appel d'Aix-en-Provence, le 20 septembre 2005, au profit de la société le Domaine du Billardier
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
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8 octobre 2025
8 octobre 2025
l'article L644-2 du code de commerce, FIXE, après débat contradictoire, provisoirement la date de cessation des paiements au : 28/02/2025 NOMME en qualité de Juge-Commissaire : Monsieur Stéphane BILLARD
Source officielleJuge des référés
ORCA_22DA01113_20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 mai 2022, Mme B, représentée par Me Pascal Bibard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il rejette sa requête dirigée
Source officielleChambre des étrangers-JLD
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20 octobre 2022
20 octobre 2022
Le certificat médical du même jour du docteur [T] faisait état d'idées délirantes, de propos incohérents, de bizarreries et d'une imprévisibilité. Le patient avait par ailleurs agressé un policier.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
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11 avril 2023
11 avril 2023
[U] mentionnant que Mme [C] [E] est relativement apaisée mais qu'elle a un discours hermétique, rationalisant et présente des bizarreries comportementales, étant dans le déni de ses troubles, situation
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6336876124cc0c3e2e3bea1d
16 mai 2022
16 mai 2022
constatant d'une part que l'état de santé de Monsieur [T] [L] ne lui permettait pas d'assister à l'audience seul et d'autre part qu'il persiste une désorganisation psycho-comportementale avec des bizarreries
Source officielleJLD
68683a024965b5d9df3259b7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Mme [X] [N] [A] a été vue aux urgences en mai 2025 pour une crise clastique à son domicile, dans un contexte de conflit familial et il y a peu, pour exaltation de l’humeur, bizarrerie du comportement et
Source officielleJ.L.D. HSC
6785617eaaacbea0fe67f7fb
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[Z] [R], médecin, décrit l’état suivant du patient : bizarrerie du comportement à domicile, idées délirantes franches, doute sur les hallucinations, insomnie depuis une semaine, troubles de la concentration
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6801dcb52d41c0a3fc6eca99
17 avril 2025
17 avril 2025
Elle a été placée à l'isolement le 10 avril 2025 à 12h45 en raison de troubles du comportement en salle (gestes obscènes, bizarreries) et opposition aux soins, réponses à côté, anxiété importante.
Source officielleJ.L.D. HSC
658b22c32c4a0d96dcd77c79
26 décembre 2023
26 décembre 2023
La décision d’admission vise le certificat par le docteur [E], en s’en appropriant les motifs, et mentionne que les « troubles mentaux à type de d’excitation psychomotrice et de bizarreries-inadaptation
Source officiellecr
Daniel X... a porté plaintec/Diallo
61372547cd5801467741c6a2
26 octobre 1992
26 octobre 1992
client, il lui avait fait part de leurs inquiétudes sur l'avenir de ce fonds ; que Diallo, se targuant de pouvoirs magiques, leur avait proposé de les aider ; qu'il s'était livré à des prières et de bizarres
Source officielleChambre civile 1-7
6a113512cdc6046d47a5eb24
22 mai 2026
22 mai 2026
En l'espèce, le certificat médical initial établi le 29 avril 2026 à 15h04 par le docteur [H] [D] indique : « Patiente qui présente un discours un peu logorrhéique, sauts du coq à l'âne, de bizarrerie
Source officielle16e chambre
615e0cddc25a97f0381f4b17
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 06 N° Section : N° RG : 11/08375 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP RICOUR RIVOIRE TOULLEC DUVERNOY SANTINI BIZARD
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00694_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
B, représenté par Me Bizzarri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 27 avril 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 octobre 2021 ; 3°) d'enjoindre à la préfète du Bas-Rhin de lui délivrer
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100533
11 mai 2012
11 mai 2012
€ au titre de la donation à elle consentie le 25 janvier 2005 soit, aux termes du rapport d'expertise sollicité par les parties et accepté par elles, une valeur pour la maison « villa YAUREGUIA» à BIDART
Source officielleciv3
613723e3cd5801467740f7a4
13 novembre 2002
13 novembre 2002
Attendu qu'ayant relevé que les parties s'accordaient sur le principe du renouvellement du bail pour une durée de douze année à compter du 1er octobre 1993 ainsi que sur le maintien de la structure binaire
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
69f43a02cdc6046d472d8cf5
30 avril 2026
30 avril 2026
Il était également noté qu'il présentait des éléments délirants mégalomaniaques, une tachyphémie, une insomnie, des bizarreries comportementales, et une anosognosie, qu'il refusait les soins et que ses
Source officiellePage 36 sur 210