est ... à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1988 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit de : 1°/ La société à responsabilité limitée Les Crêtes blanches

un permis de construire une résidence séniors sur un terrain cadastré section BD n°s 259, 261, 430 et section BS n°45, situé 12 rue de la Croix Blanche sur le territoire de la commune de Château-d'Olonne

La société Les Roches blanches de Cassis exploite un hôtel cinq étoiles portant l’enseigne « Les Roches blanches » au 9, avenue des Calanques à Cassis.

président du tribunal judiciaire de Dijon - RG : 25/00371 APPELANTE : Madame [X] [Z] née le 31 Octobre 1949 à [Localité 1] (ALLEMAGNE) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Lise BLACHE

A B, représenté par Me Blache, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide

C A B, représenté par Me Blache, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière "La Croix Blanche", dont le siège est à

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 juillet 2022, et un mémoire complémentaire, enregistré le 11 octobre 2022, la société Black Mad, représentée par Me Sotomayor, demande au

Le cinquième produit, référencé Heavenly Hon Black Opal True Color Creme Powder Foundation, de marque Black Opal, ne portait pas cette étiquette.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 30 JUIN 2015 N°2015/416 Rôle N° 13/11640 SAS TERRE BLANCHE GOLF C/ [I] [H] épouse [Y]

La SCI Black Crow est propriétaire d'un terrain sis 16 ter avenue Jules Ferry à Ambarès-et-Lagrave (Gironde).

L’EARL de la Bruyère Blanche a demandé au tribunal administratif de Rennes l’annulation de cette décision.

d'une décision rendue le 30 avril 1996 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (section tarification), au profit de la société Soconsil Vetter Bloch

.., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 juillet 1993 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre), au profit du syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier La Combe Blanche

La société Black box France ne pouvait, au titre d'un trop-perçu, opérer des retenues sur les sommes dues à Mme E...rst sans l'accord cette dernière.

unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 30 novembre 1984), statuant sur appel d'une ordonnance de référé, qu'un immeuble saisi sur Johannes X..., et sur sa soeur Marie-Blanche

jugement du 26 janvier 1981 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa requête tendant à l'annulation de la délibération du 8 février 1978 du Conseil d'administration de l'hôpital de Maison-Blanche

VU LA REQUETE ET LE MEMOIRE, ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LES 21 MAI 1979 ET 24 MARS 1980, PRESENTES POUR LA SOCIETE "BLANCHE-PIGALLE" SOCIETE ANONYME, REPRESENTEE PAR SON