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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2202675_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 27 octobre 2022. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2404111_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Le Gars, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2025.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007725163

Admin. suprême

27 mars 1987

27 mars 1987

Article 3 : La présente décision sera notifiée à Mme BOUDOUX,à la commune de Lesdins et au ministre de l'intérieur.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6719e4e15857dd64cbdaa3da

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

QBE EUROPE SA/NV Représentée par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau d'AMIENS ORDONNANCE DE CADUCITÉ N° Nous, Agnès FALLENOT, conseiller de la mise en état, Vu la

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65a8298a228119c903226ad4

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

SOCIETE D’AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J026 Décision 17 janvier 2024 3ème chambre 3ème section N° RG 21/12022 - N° Portalis 352J-W-B7F-CVD7O MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Linda BOUDOUR

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2502945_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Boutou, président-rapporteur, - et les observations de M. C....

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2501524_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Boutou, président-rapporteur, - les observations de M. A....

Source officielle
TA

JU2

DTA_2304251_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Boutou, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2304470_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Boutou, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2301222_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Boutou, vice-président, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2303114_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Boutou, vice-président, conformément à l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative, pour statuer en qualité de juge du contentieux de l'éloignement sur les requêtes instruites selon les

Source officielle
TA

JU2

DTA_2301301_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Boutou, vice-président, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2301543_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Boutou, vice-président, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2301544_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Boutou, vice-président, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2302089_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Boutou, vice-président, conformément à l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative, pour statuer en qualité de juge du contentieux de l'éloignement sur les requêtes instruites selon les

Source officielle
TA

JU2

DTA_2302090_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Boutou, vice-président ; - et les observations de Me Cassel pour M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029288294

Admin. suprême

23 juillet 2014

23 juillet 2014

J...etA..., les entreprises unipersonnelles à responsabilité limitée l'Originale et Enjoy, et les sociétés Seeseva, Le Boudoir de Zoé, A.C.N., Cuisines et Bains à la Carte, Rêveries, Sowilo, Zorik, Senteur

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2203538_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Boutou, vice-président ; - les observations de Me Pereira pour M.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2302374_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Boutou, vice-président ; - et les observations de Me Pereira pour M. B.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2302375_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Boutou, vice-président ; - et les observations de Me Pereira pour Mme B.

Source officielle

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