Les garages, buanderies, caves, greniers, celliers, bûchers et autres éléments de même nature, ainsi que les terrasses et toitures-terrasses accessibles () ".

] et [Cadastre 7], consistant en une maison d’habitation comprenant une cuisine ouverte, une pièce à vivre, trois chambres, une salle d’eau, une suite parentale avec salle de bains, un bureau, une buanderie

par son syndic la société ORALIA SOGELEM 69 boulevard des Canuts 69317 LYON CEDEX 04 assisté de la SCP BAUFUME-SOURBE et de la SELARL RACINE, avocats au barreau de LYON, représentée par Me Marc BUFFARD

En quatrième lieu, les requérants font état de la présence ponctuelle du Busard cendré, de la Cigogne noire et de différentes espèces de chiroptères à proximité du site.

accorde la dérogation prévue par le 4° du I de l'article L. 411-2 du code de l'environnement pour 34 espèces d'oiseaux et 20 espèces de chiroptères dont 16 espèces cibles telles que le Milan royal, le Busard

According to the applicant, he was being bullied by a certain Y., who extorted money from him and beat him up.

Termoli Italian Carmela PALLADINETTI 1948 Termoli Italian Sabiano PALLADINETTI 1983 Termoli Italian Giovanna PICCINOCCHI 1953 Termoli Italian Gianni TOZZI 1978 Termoli Italian Ennio CERIO 3. 19323/23 Bullaro

faunistique et floristique (ZNIEFF) de type 1 " forêt et bois de Benon ", et que l'étude d'impact a mis en évidence la présence de 87 espèces d'oiseaux dans l'aire d'étude immédiate du projet, notamment le busard

Turquie 19   juillet   2010 Mahmut AYAZ 03/06/1955, İstanbul Süleyman AKDEMİR 4. 48535/10 BULAMA c.

avocat Société COURTEIX représentée par ses dirigeants légaux 192, avenue Charles de Gaulle 69160 TASSIN LA DEMI LUNE représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me BUFFARD

Roitelet huppé, le Pipit farlouse, le Tarier des prés, la Linotte mélodieuse, la Bondrée apivore, le Pic noir, l'Alouette lulu, le Grand-duc d'Europe, la Chouette de Tengmalm, la Pie-grièche écorcheur, le Busard

Pour les mêmes raisons, le préfet ne démontre pas que l’étude d’impact a retenu à tort un enjeu modéré en ce qui concerne la bondrée apivore, le busard saint-martin, le busard des roseaux, la gorgebleue

En l’affaire Bulaç c.

55] AI [Cadastre 84] 402 m² 127 299'000 2303 à 190 m pièce n°5 une maison d'habitation composée de : ' sous-sol partiel semi enterré divisé en garage, dégagement, atelier buanderie

Adresse 2] ESAT [Localité 1], pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] représentés par Maître VANGEL substituant Maître Thierry BURAUD

représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Marie- Christine BUFFARD, avocat au barreau de SAINT ETIENNE L'instruction a été clôturée le 29 novembre 2007 L'audience de plaidoiries

née le 30 Novembre 1967 à SAINT CHAMOND (42400) ... 07300 TOURNON représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Marie-christine BUFFARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

.-... 42160 ANDREZIEUX BOUTHEON représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Marie-christine BUFFARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle