Il ressort de ces éléments que le cheval présenté avec son ascendance comme un compétiteur acquis par un cavalier voulant s'améliorer a été vendu comme tel, à la fois peut-être aussi comme un étalon (vu

1991, sous réserve que Me Cavelier renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat à l'aide juridictionnelle.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Cavelier, avocat de M.

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Farid Y... coupable de transport et de détention sans autorisation administrative de 300 grammes d'héroïne et 265 grammes de résine de cannabis

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Cavelier, avocat de M.

X... qui circulait à motocyclette, alors qu'il avait consommé de l'alcool et du cannabis, a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule conduit par M.

participation d'Aziz X... n'a été mis en évidence et relevé par la poursuite, Aziz X..., qui a toujours nié avoir participé au trafic qu'on lui impute, n'ayant pas été trouvé en possession de la résine de cannabis

les méthodes d'approvisionnement, le nombre des transactions réalisées, les profits qui en ont été tirés par les plus déterminés ou les plus agissants des pourvoyeurs ou dépositaires de haschich et cannabis

Jean-Claude Z..., demeurant à Paris (6e), ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée Entreprise Capaldi, défendeurs à la cassation ; La compagnie

, sous réserve que Me Cavelier renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État au titre de l’aide juridictionnelle.

des conditions méconnaissant les exigences de la contradiction ; "aux motifs que l'association TOS et la Fédération départementale des associations agréées de pêche et de pisciculture du Pas-de-Calais

, de retenir que les servitudes de fouille et de passage, instituées sur cette parcelle par des actes du 10 juin 1975 et du 6 octobre 1977 sont seulement afférentes à la pose et à l'entretien de canalisations

X... au titre de l'inachèvement des travaux, à savoir l'absence de mise en place de l'ensemble des bouches d'arrosage prévues, du système de double canalisation, de vannes de barrage et de ballon tampon

qu'en ce qui le concerne, l'originalité réside dans le choix des sujets, de l'angle des prises de vue ou de l'éclairage ; que ses photographies, qui reflètent l'effort de la monture, la maîtrise du cavalier

forces de l’ordre n’ont pris aucune mesure pour faire cesser l’utilisation, pourtant interdite par cet arrêté, des fumigènes, de barrages de cartons et autres objets faisant obstacle au passage des cavaliers

tiers par les activités des services de police ; - à titre subsidiaire la responsabilité pour faute de l'Etat doit être engagée du fait de la perte de maîtrise et de contrôle de son cheval par la cavalière

Vu les articles L. 111-1, L. 112-1 et L. 112-2 du Code de la propriété intellectuelle ; Attendu que, de 1992 à 1994, Mme X..., exploitant une agence de publicité, avait créé pour la société Cavaille

Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de rejeter les conclusions de Me Cavelier relatives aux frais de l'instance.