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902 résultats pour « Clémence RADE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c6f

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Ayant pour avocat Me Clemence STOVEN-BLANCHE, membre de la SCP STOVEN PINCZON DU SEL, avocat au barreau d'ORLEANS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 29 Octobre 2019 ORDONNANCE DE CLÔTURE

Source officielle

Page 36 sur 46

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CA

1ère Chambre civile

69f4481dcdc6046d472eeb90

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1204DEC004462506

Admin. suprême

4 décembre 2008

4 décembre 2008

#xa0; novembre 2007 (voir point 1 ci-dessus   ; voir aussi l’ordonnance n o   82/2006, par laquelle le procureur près le tribunal correctionnel d’Athènes déclara la nullité et ordonna la radiation

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

67b03143faaa82907ff0460f

Appel

22 août 2024

22 août 2024

[O] [T] né le 16 Août 1968 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Clémence BARBIER-TROMBERT, avocat au barreau d'ANNECY Intimée Etablissement Public POLE EMPLOI, demeurant [Adresse

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0228JUD003720106

Admin. suprême

28 février 2008

28 février 2008

Clementi and Mr B. Manara, lawyers practising in Milan. The Italian Government (“the Government”) were represented by their Agent, Mr I.M. Braguglia, and their deputy co ‑ Agent, Mr N.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0721JUD006384909

Admin. suprême

21 juillet 2016

21 juillet 2016

    The Court considers it appropriate that the default interest rate should be based on the marginal lending rate of the European Central Bank, to which should be added three percentage points

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-113147

Admin. suprême

29 août 2012

29 août 2012

by that person, including any work undertaken in Switzerland, irrespective of the fact that contributions paid in Switzerland and transferred to Italy had been calculated on the basis of much lower rates

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fd91d6bfba310b9e7086966

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

en cette qualité au siège sis [Adresse 3] Représentée par Me Philippe LECONTE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Eric Gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

633e6fc9f8faf13e2e973c62

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Maud de LA CELLE substituant Me Patrick BARRET de la SELARL BARRET PATRICK & ASSOCIES, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 170233, et Me Clément

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63be640113ef607c90ab67d7

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Compte tenu de la location de la licence IV, qui est une circonstance relativement rare pour ce type de commerce de plage, il résultait de la convention une possibilité de grande amplitude horaire, tandis

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CA

Chambre Sociale

64b0e7e4c42a2105dbc59bda

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme JARSAILLON Arrêt n° 104 - page 2 13 juillet 2023 Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre Mme CLÉMENT, présidente

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6274bbb52799a9057d5dcf05

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[H] des mails ayant pour objet la panne du système de chauffe; Le 6 février 2018, la SASU Sweetcom a été avertie de l'absence de fonctionnement d'un radiateur et de nombreuses coupures d'électricité

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6718946fd8ceca1cd7018e12

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON INTIMEE CPAM DES ALPES DE HAUTE PROVENCE, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Clément

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

67189470d8ceca1cd7018e1e

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

de NICE INTIMEE CPAM DES ALPES MARITIMES, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Stéphane CECCALDI de la SELASU SELASU CECCALDI STÉPHANE, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Clément

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2513301_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Aucun des Etats contractants n'expulsera ou ne refoulera, de quelque manière que ce soit, un réfugié sur les frontières des territoires où sa vie ou sa liberté serait menacée en raison de sa race, de sa

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CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:473429.20240202

Admin. suprême

2 février 2024

2 février 2024

Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à l'association A.L.T.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909e8

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

que le Conseiller de la mise en état sur ce point et, d'autre part, n'a elle-même restitué l'ensemble des pièces ainsi communiquées qu'en raison de la saisine du dit Conseiller permettant ainsi la radiation

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2105485_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

la présentation des honoraires rétrocédés sur la déclaration de résultat n° 2035 applicable aux professions libérales, que la charge " E " ainsi que les frais de déplacement et de voyage, à quelques rares

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02823_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Par des mémoires en défense enregistrés le 3 février 2023 et le 28 juin 2023, le centre hospitalier de Cadillac, représenté par Me Clément, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:1126JUD000178508

Admin. suprême

26 novembre 2013

26 novembre 2013

Article 190 - Rape “1.

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