Le psychologue établit un compte rendu qui fait apparaître clairement les résultats de l'évaluation (répond aux exigences/favorable ou ne répond pas aux exigences/défavorable...).

Article Annexe 1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 70 > 61

Code de l'action sociale et des familles

- les expertises spécifiques présentes dans les équipes du GIP MDPH et du Conseil départemental-scolarité, emploi, troubles spécifiques …-doivent être maintenues et identifiées clairement dans la nouvelle organisation ; - en complément

Article L932-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 92 > 36

Code de la sécurité sociale

Ces informations, dont le caractère commercial doit apparaître sans équivoque, sont fournies de manière claire et compréhensible par tout moyen adapté à la technique de commercialisation à distance utilisée. IV.

Article Annexe Ib

—

Les spécificités techniques, mécaniques et fonctionnelles de chacune des liaisons sont clairement exprimées.

Article Annexe IV d

—

Tout au long de l'épreuve, il est attendu que le candidat s'exprime dans une langue grammaticalement acceptable, adopte une prononciation claire et une intonation pertinente et mobilise une gamme de langue étendue.

Article Annexe I

—

- Les actions à mener sont clairement identifiées.

Article Annexe VII

—

(Indiquer clairement et sans abréviation, dans l'ordre chronologique : la formation suivie, l'établissement fréquenté, les références de l'approbation du programme, la durée et les dates correspondantes.)

Article Annexe I-B

—

Voies de circulation Les voies de circulation et d'accès aux installations ou lieu d'utilisation sont clairement définies et délimitées. Elles sont convenablement entretenues et présentent une surface de roulement nivelée, exempte d'obstacles.

Article (suite 1)

—

EN SOLUTION 17 Acide dichloro-2,2 propanoïque ACIDE DICHLORO-2,2 PROPIONIQUE 17 ACIDE DICHLORO-2,2 PROPIONIQUE 17 ACIDE DIÉTHYLÈNETRIAMINEPENTACÉTIQUE, SEL PENTASODIQUE DE L', EN SOLUTION 17 ACIDE DI

Article Annexe III

—

utilise la table d'épellation des lettres ci-dessous : LETTRES MOT DE CODE PRONONCIATION A Alfa AL B Bravo BRA C Charlie TCHAH CHAR D Delta DEL E Echo EK F Foxtrot FOX G Golf GOLF H Hôtel HO TELL I India IN DI

Article Annexe

—

CHS DI 2004 ― RENOUVELLEMENT DES REPRÉSENTANTS DES PERSONNELS N° DEPT DEPARTEMENT CGT FDSU FO CFDT CFTC UNSA AUTRES CGC SUD TOTAL 1 AIN 3 2 1 0 0 0 0 0 0 6 2 AISNE 1 2 2 1 0 0 0 0 0 6 3 ALLIER 2 2 1 1 0 0 0 0 0 6 4 ALPES HTE-PROVENCE

LEGIARTI000026841088

—

85 Highland cattle 86 Herens 82 INRA 95 95 Limousine 34 Lourdaise 33 Maraîchine 58 Marchigiana 49 Mirandaise (Gasconne aérolée) 77 Nantaise 76 Parthenaise 71 Piémontaise 75 Raço di

Article Annexe

—

vie des agneaux, mais si son incidence directe sur la qualité des carcasses peut être démontrée, il est possible de communiquer sur le mode de conduite du troupeau reproducteur, sous réserve que le troupeau de mères destiné à la certification soit clairement

Article 151-1.08

—

transmises à l'Etat du pavillon et les actions requises par l'Etat du pavillon ; d) Les actions correctives entreprises, et que les autorités, une fois informées de l'exécution des réparations, se soient assurées que les anomalies qui avaient été clairement

Article 228-5.14

—

La soupape de retenue de chaque section doit être facilement accessible et son emplacement doit être indiqué de façon claire et permanente.

Article Annexe (1) à l'art. A931-11-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 43 > 77

Code de la sécurité sociale

L'ensemble des lignes du bilan et du compte de résultat sont servies, de manière à faire ressortir clairement les sous-totaux par poste principal, d'une part, et, le cas échéant, par sous-poste, d'autre part.

Article Annexe I

—

Toutes les marques et inscriptions requises par toute exigence doivent être claires, ineffaçables, non ambiguës et non transférables. 10. Indication du résultat 10.1. Le résultat doit être indiqué par affichage ou sous forme de copie imprimée. 10.2.

LEGIARTI000036692082

—

-de l'interprétation des examens de dépistage ou du risque familial identifié qui conduisent à l'examen prescrit ; Le prescripteur doit être en mesure de délivrer à la femme une information préalable loyale claire et adaptée, de comprendre l'interprétation

Article 221-II-1/35-1

—

La signification des symboles employés doit être clairement indiquée. 2.6.3.

Article A821-93

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 58

Code de commerce

Cette formulation doit être claire et comprendre pour chaque point clé de l'audit : – un sous-titre approprié ; – les raisons pour lesquelles le risque d'anomalies significatives est considéré comme l'un des plus importants de l'audit et constitue de

Page 36 · 893 résultats

← Précédent Suivant →