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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
817 résultats pour « Claire FAGOT »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe I
- La demande du client est clairement identifiée. - Les réponses sont précises et argumentées. - La documentation répond aux souhaits du client.
Sélectionner, trier la documentation Sélection et classement adapté Formaliser les informations sous forme de fiches, de compte rendu Synthèse exacte, rédaction correcte, présentation claire Constituer un dossier documentaire Dossier pertinent
Article Annexe
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52
Objectifs de connaissances et de compétences pour la maîtrise du socle commun Comprendre, s'exprimer en utilisant la langue française à l'oral et à l'écrit L'élève parle, communique, argumente à l'oral de façon claire et organisée ; il adapte son niveau
Article Annexe II
; b) Les systèmes de chauffage et de ventilation doivent être équipés de dispositifs de surveillance et d'alarme ; c) L'ensemble de ces installations et dispositifs doit faire l'objet d'un contrôle et d'un entretien réguliers ; d) Des instructions claires
Article Annexe 1
Les orientations proposées aux patients en dehors de ces heures d'ouverture doivent faire l'objet d'une information claire et accessible, sous la forme, notamment d'un message d'accueil téléphonique ; L'ensemble de ces critères fait l'objet d'une charte
Elles prennent en compte, pour être certifiables, la notion de production intégrée et ne le seront que sur la base d'éléments clairement identifiés dans le référentiel et ayant un réel impact sur la qualité du produit obtenu.
Basse-Normandie ACE Société ACE (GIE), 1, rue des Claires, BP 59, de sa création à 1996, puis 7, rue des Claires, BP 59, 50460 Querqueville : de 1996 à 2005. ACMC Bâtiment 8, terre-plein des Mielles, 50110 Tourlaville. De 1999 à 2003.
La demande d'un interlocuteur L'information est claire, précise et argumentée. La demande de l'interlocuteur est clairement identifiée. Le vocabulaire technique utilisé est maîtrisé.
Article 1
La fonction des commandes et des indicateurs doit être clairement indiquée sur les dispositifs : Lorsqu'un dispositif, ou un de ses accessoires, porte des instructions nécessaires à son fonctionnement ou indique des paramètres de fonctionnement ou de
LEGIARTI000034774236
Article 42 Les messages publicitaires sont clairement annoncés et identifiés comme tels.
LEGIARTI000046935294
donné par les titulaires de l'autorité parentale ou par le tuteur ; - en outre, le consentement du mineur ou du majeur sous tutelle est systématiquement recherché s'il est apte à exprimer sa volonté et à participer à la décision ; - une information claire
Article Français
Dans ce dernier cas, la lecture porte sur un passage cohérent (un livre, un chapitre, un épisode) clairement situé dans le contexte de l'œuvre. Ces textes sont lus en version moderne, avec si possible un regard sur l'état de langue d'origine.
Article 223 a-II-1/15
Le sens dans lequel les poignées doivent être actionnées pour ouvrir et fermer la porte doit correspondre à la direction du mouvement de la porte et doit être clairement indiqué. 7.4.2.
Voies de circulation internes Les voies de circulation et d'accès aux bâtiments sont clairement définies et délimitées.
Sur des zones géographiques limitées et clairement définies, l'exploitant est autorisé à partager avec un tiers le coût de l'investissement en infrastructure, principalement les émetteurs radioélectriques.
Article Annexe IV
Place du conseiller à la sécurité dans l'organisation Un organigramme est fourni, indiquant clairement la place du (ou des) conseiller(s) à la sécurité. 2.
Article Annexe 2 (suite)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36
Celles-ci devront s'appuyer sur une démarche logique, rigoureuse, claire, aisément compréhensible par tous. Le dossier antérieur, les allégations de toutes origines feront l'objet d'une étude approfondie et critique.
La notion de lot devra être clairement définie tout au long du schéma de vie. Références Guide des bonnes pratiques sanitaires CIPA / FFA. Plan de surveillance 1.
Article Annexe III
Application Mise en application par des exercices pratiques 4 h 00 Remarque Il est fondamental de faire comprendre aux stagiaires la complémentarité du service de sécurité de l'établissement et des sapeurs-pompiers en leur signifiant clairement
Article 229-II-1.13
La signification des symboles employés doit être clairement indiquée. 2. Prescriptions dimensionnelles : 2.1.
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