lesquelles les personnes intéressées peuvent exercer leur droit d'accès. » ; Considérant qu'aux termes de l'article 1er de l'arrêté attaqué est créé « un traitement de données à caractère personnel, dénommé ELOI

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par contrat à durée indéterminée à temps partiel le 14 avril 2003 en qualité d'agent de service par la société Ellni

réclame l'exécution d'une obligation doit la prouver" ; que, dans sa déclaration de sinistre du 18 juin 2003, Monsieur X... indique que le 24 mai 2003, alors qu'il naviguait à vide à hauteur de Vive-Saint-Eloi

Jarez (42740), les ETABLISSEMENTS BOYON SA, dont le siège est 78, rue Jean Jaurès à La Grand-Croix (42320), la SOCIETE DIB EQUIPEMENT, dont le siège est 4, avenue Berthelot à L'Horme (42152), la SOCIETE ELTI

la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 22 juillet 2019, 23 juin 2021 et 11 août 2021, la société à responsabilité limitée (SARL) Les 2 Verdiers, représentée par Me Ellis

text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 58 Novembre 2003 Elci

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic }   Communicated on 6 December 2016   SECOND SECTION Application no. 63129/15 Ömer ELÇİ

JUGEMENT DU TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F364 Numéro de Procédure collective : JUGEMENT D'ENQUETE DEMANDEUR : CSVENTILATION SAS [Adresse 1] représenté(e) par Maître Elvis

COUR D'APPEL DE BESANÇON 1ère Chambre Civile ORDONNANCE N° N° RG 21/00632 - N° Portalis DBVG-V-B7F-ELQI S/appel d'une décision du TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT en date du 16 mars 2021

Patrice Z..., domicilié Hôpital Saint-Eloi, ..., 3 / Mme Marianne A..., demeurant ..., 4 / Mlle Valérie Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1998 par la cour d'appel de

Eloi Z..., demeurant ..., 2 / de Mme Luce X..., épouse Z..., demeurant ..., 3 / de Mlle Aline, Magali Z..., demeurant ..., venant aux droits de son père M. Claude Z..., décédé, 4 / de M.

Jean, Eloi A..., demeurant Bourg, 97229 Les Trois Ilets, 2 / de M. B..., Donat X..., demeurant ..., 3 / de Mme E..., Mélanie X..., demeurant ..., 4 / de M.

que par acte du 27 juin 1991, la Banque nationale de Paris devenue la société BNP Paribas (la banque), qui s'était rendue caution des engagements de la société Terret (la société) envers la société Elco

Christian Z..., demeurant à Bezu Saint-Eloi, Le Y... Guilbert (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1991 par la cour d'appel de Rouen (Chambre sociale), au profit de M.

A B a demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler l'arrêté n°BIA-ELOI-2025-039 pris le 14 janvier 2025 par le préfet de Vaucluse portant assignation à résidence pour une durée de quarante-cinq

comportant 16 lots libres à bâtir, un macro-lot de 16 logements collectifs en accession sociale, un macro-lot de 8 logements locatifs sociaux et 13 places de parking sur un terrain situé rue de Saint-Eloi

Lors de l'introduction de la requête il était représenté par Maître Tahir Elçi, avocat au barreau de Cizre.

Christophe P..., gérant de la société ELC située à Isle (87) pour un montant de 35 €. D'après M. P..., il n'a jamais été au restaurant en votre seule présence.