Emmanuel Closa, demeurant ..., BP 2243, Saint-Marcel (Eure), en cassation d'un jugement rendu le 17 octobre 1990 par le conseil de prud'hommes de Louviers (section activités diverses), au profit de Mlle

Emmanuel P..., demeurant ..., logement n° 177, 94140 Alfortville, 15°/ de M. Claude, Achille G..., demeurant ..., 16°/ de M. Michel, Victor T..., demeurant ..., 17°/ de M.

Joachim B..., demeurant ... et actuellement quartier Saint-Pierre, 83120 Plan de la Tour, 3°/ de M.

Henri X..., décédé, anciennement domicilié ..., aux droits duquel viennent : a) Mlle Emmanuelle, Sandrine X..., b) M.

décision du 21 octobre 2016 LIMOGES, le 21 octobre 2016 à 11 heures, Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller à la cour d'appel de Limoges, spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente

Emmanuel Z..., - Mme Véronique Z..., - M. Jean Z..., venant aux droits de Colette F..., divorcée Z..., décédée, 2 / de M.

COM 2000 C/ SARL LALANDRE ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Emmanuel VOISIN-MONCHO Décision déférée

Emmanuel, I... Philippe et N... Gilles ont eu respectivement la parole en dernier.

Le 15 mai 2019, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Hôtel de Pierre s'est réuni en assemblée générale.

Emmanuel X...

ARRÊT DU 25 Mars 2008 R.S/S.B ---------------------- RG N : 06/01749 ---------------------- Pierre X... C/ S.A.

ARRÊT N° N° RG 22/00331 - N°Portalis DBVH-V-B7G-IKM4 ID TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES 20 décembre 2021 RG :19/03718 [F] [G] épouse [F] C/ SCI PONT DU CASSE SARL SEVERINI PIERRES

GCC IMMOBILIER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier DESCOSSE Me Alexandra BOISRAME Me Pierre emmanuel PLANCHON Décision déférée à la Cour : Ordonnance

La société Pierre Rénovation Tradition a interjeté appel du jugement à l'encontre de la SCI A La Cloche de Grenelle, intimée.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00399 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YZ5Y 8 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 08/07/2024 à Me Pierre-Emmanuel

Emmanuel XY..., demeurant Rivière Roche à Macouba (Martinique), 26°) M.

La cause a été entendue à l'audience du 8 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Emmanuel THOMAS, président, * Monsieur Pierre DUCHENE et Monsieur Stéphane SCHILDKNECHT, juges Assistés de Me

Emmanuel THOMAS, Président M. Stéphane SCHILDKNECHT et M. Pierre DUCHENE, Juges, Assistés de Me Valérie GOUYET BINDA, greffier Le Ministère Public, avisé de la procédure.