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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90213
4 février 2013
4 février 2013
Marie-Hélène X... épouse B..., M. Michel X..., Association A. E. P. A. P.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90abf
26 septembre 2013
26 septembre 2013
RG N : 12/00943 AFFAIRE : SARL LE COMPTOIR DE LA DROGUERIE C/ EURL LE PETIT JOURNAL GS-iB paiement de sommes Grosse délivrée maître Hélène LEMASSON, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE
Source officielle1ère Chambre
6538b36a7ffc2c8318edff38
24 octobre 2023
24 octobre 2023
, Présidente, - Mme Inès REAL DEL SARTE, Conseillère, - Mme Myriam REAIDY, Conseillère, -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits et procédure Par contrat de location du 23 mai 2017, la société
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd899b0
23 novembre 2007
23 novembre 2007
PARTIES CONVOQUEES LE : 29 Janvier 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 26 Octobre 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD, Président Madame Hélène
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0405JUD001903707
5 avril 2016
5 avril 2016
Roumanie, La Cour européenne des droits de l’homme (troisième section), siégeant en une chambre composée de : Luis López Guerra, président, Helena Jäderblom, George Nicolaou
Source officielle10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008162813
17 juin 2005
17 juin 2005
décembre 2004 de simplification du droit ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laurence Marion, Auditeur, - les conclusions de Mme Marie-Hélène
Source officielleciv3
6137217ecd580146773f43ad
15 mai 1991
15 mai 1991
Alexandre, Henri, Joseph Z..., 2°/ de Mme Suzanne, Hélène, Maria X..., épouse Z..., demeurant ensemble ...
Source officiellesoc
6137228bcd580146773fe487
16 mai 1995
16 mai 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène A..., demeurant à la Possession 97 419, 369 CD (Réunion), en cassation
Source officiellesoc
6137228ecd580146773fe679
12 décembre 1995
12 décembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène X..., domiciliée ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1992
Source officiellesoc
613722facd58014677403f0f
28 octobre 1997
28 octobre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 1995 par
Source officiellePPEP Civil
67f83190cf40727a00446b92
4 avril 2025
4 avril 2025
[O] [R] et Mme [M] [W] conformément aux dispositions contractuelles, d’avoir à lui régler les sommes dues sous 15 jours, sous peine de déchéance du terme. M.
Source officielle4ème Chambre
635b7217b201587f74be03f9
27 octobre 2022
27 octobre 2022
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Hélène
Source officiellecr
6079a8219ba5988459c4bd9d
29 mai 1985
29 mai 1985
MARIE-HELENE EPOUSE Z..., CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, EN DATE DU 25 JANVIER 1984 QUI, INFIRMANT UNE ORDONNANCE DE NON-LIEU DU JUGE D'INSTRUCTION, LES
Source officielle1ère Chambre
650bde8abeee0f8318b97231
29 août 2023
29 août 2023
L'INCIDENT : Monsieur [W] [F] né le 24 Octobre 1964 à [Localité 7] (38) [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Pierre BEAUVOIS de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SÉBASTIAN - BERNARD HELENE
Source officielleChambre 1-5
63d37985d1bc2605de4b4675
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Signé par Madame Laetitia VIGNON, Conseiller pour Madame Hélène GIAMI, Conseiller, faisant fontion de Président de chambre empéchée et Madame Danielle PANDOLFI, greffier auquel la minute de la décision
Source officielleJ.L.D. HSC
67801b769c3ba90f51dc1549
9 janvier 2025
9 janvier 2025
POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 6 MOIS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/00088 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2ONF MINUTE: 25/48 Nous, Hélène
Source officielleJ.L.D. HSC
67801b769c3ba90f51dc1569
9 janvier 2025
9 janvier 2025
POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/00142 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2OSF MINUTE: 25/57 Nous, Hélène
Source officielleJ.L.D. HSC
67801b7c9c3ba90f51dc16c0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 6 MOIS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/00077 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2OLB MINUTE: 25/47 Nous, Hélène
Source officielleJ.L.D. HSC
686d5cdba2273490db106729
8 juillet 2025
8 juillet 2025
ASTOLFI, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assistée de Annette REAL, greffier, avons rendu la décision suivante concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES :
Source officielleJ.L.D. HSC
686d5cdea2273490db1067b2
8 juillet 2025
8 juillet 2025
ASTOLFI, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assistée de Annette REAL, greffier, avons rendu la décision suivante concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES :
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