Henry, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Henry, premier conseiller, pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

T R I B U N A L JUDICIAIRE D’EVRY --- Cabinet du juge des libertés et de la détention Henry MAPEL, Vice président N° dossier: N° RG 24/02943 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QN3N MINUTE N° NAC : 14T ORDONNANCE

Novembre 1986 comparante en personne demeurant tous deux [Adresse 2] à [Localité 2] [Adresse 3] COMPOSITION - Présidente : Nathalie TISSOT Greffière de la plaidoirie du 16 Mars 2026 : Christelle HENRY

T R I B U N A L JUDICIAIRE D’EVRY --- Cabinet du magistrat du siège du tribunal judiciaire Henry MAPEL, Vice président N° dossier: N° RG 24/03104 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QO3G MINUTE N° NAC : 14T

T R I B U N A L JUDICIAIRE D’EVRY --- Cabinet du magistrat du siège du tribunal judiciaire Henry MAPEL, Vice président N° dossier: N° RG 24/03105 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QO3J MINUTE N° NAC : 14T

Assistée de Minas MAKRIS, Faisant fonction de Greffier, DEMANDERESSES Société SMABTP, recherchée en sa qualité d’assureur RC de la société BILLIET [Adresse 10] [Localité 6] représentée par Me Paul-henry

Hémery, - les observations de Me Boissy, avocat commis d'office, représentant M.

Ont été entendus au cours de l’audience du 23 décembre 2025, en présence de Mme Henry, greffière : - le rapport de M.

Hémery ; les observations de Me Drai, avocat, représentant M.

Article 2 : Les opérations de constat auront lieu en présence d'un représentant de la commune de Bondy et de la SCI Hémery Père et fils, M. L I, Mme M K, A 21 pour M.

Henry, - et les conclusions de M. Revel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

HENRY C/ C/ une décision rendue par le Tribunal de Grande Instance TROYES le OS Juillet 2001 ARRET DU 31 JANVIER 2002 APPELANTS Monsieur Jean-Michel X...

GREFFIER LORS DES DÉBATS Mme Anne Marie CLAIN, adjoint administratif faisant fonction de greffier Avons rendu la décision suivante : FAITS ET PROCEDURES Charles Henry Z... architecte, est créancier

Henry A... en qualité de nu propriétaire et sa mère, en qualité d'usufruitière, ont vendu le 2 janvier 1976 à M.

Henry, - et les conclusions de M. Revel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Henry, - et les conclusions de M. Revel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Henry, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public, - et les observations de Me Texier, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.