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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
6364baa0e405357f749ea727
20 octobre 2022
20 octobre 2022
KP1 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Agnès ERMENEUX Me Laura LOUSSARARIAN Me Joseph MAGNAN Me Isabelle FICI Me Alain DE ANGELIS Décision
Source officielleChambre 4-3
65a237347ca18b0008e57f8a
12 janvier 2024
12 janvier 2024
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Septembre 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre, et Madame Isabelle
Source officielle2e Chambre
6033963a586d524b3581b5a9
18 mai 2017
18 mai 2017
au barreau de LILLE substitué par Me Alban POISSONNIER, avocat au barreau de LILLE INTIMES Monsieur [C] [H], demeurant [Adresse 3]) représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66bd9a071329d1cb8b24ae32
14 août 2024
14 août 2024
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Blanche THARAUD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Eva GIUDICELLI en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
626b8172d1fb03057d9a5127
28 avril 2022
28 avril 2022
tribunal judiciaire de Saint Omer APPELANTE SARL Auto Ecole Patricia agissant en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Isabelle
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01526_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
des pièces du dossier, notamment d'un plan de masse de la voirie joint au dossier de demande, que le terrain d'assiette du projet sera desservi par une voie qui sera créée à partir de la rue Emile Thibaut
Source officielle1ère chambre
68f3209579ac4fbe1d877731
16 octobre 2025
16 octobre 2025
OCTOBRE 2025 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Carpentras en date du 28 novembre 2024, N°22/00660 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle
Source officielleChambre sociale
6308624d5d4f3fc56380b0d8
25 août 2022
25 août 2022
Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe DORCET.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
697b0388cdc6046d471138f5
28 janvier 2026
28 janvier 2026
(60) [Adresse 10] [Localité 13] représentée par Me Stéphanie DELACHAUX de la SELARL BJA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1811 ayant pour avocat plaidant Me Amélie PAULET, substituant Me Thibaut
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6789fa4e0c7dc206c9eb7ead
16 janvier 2025
16 janvier 2025
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Eva GIUDICELLI en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6866151911adae0daca5324d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Blanche THARAUD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Eva GIUDICELLI en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6034af7ce0e9689b741dfc91
18 octobre 2016
18 octobre 2016
INTIMÉE à titre incident (15/12632) SA ALSTOM POWER SERVICE [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Philippe ROZEC, avocat au barreau de PARIS, toque : R045 substitué par Me Louise THIEBAUT
Source officielleChambre 2-4
6710aa36be64d7e510244e38
16 octobre 2024
16 octobre 2024
APPELANTE Madame [A] [P] épouse [R] née le [Date naissance 4] 1946 à [Localité 18], demeurant [Adresse 15] - [Localité 1] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON,
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a083
5 décembre 2007
5 décembre 2007
ASSURANCES dont le siège social est ... 75002 PARIS agissant poursuites et diligences de ses dirigeants en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par la SCP PAILLE-THIBAULT-CLERC
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3b4
5 décembre 2007
5 décembre 2007
ASSURANCES dont le siège social est ... 75002 PARIS agissant poursuites et diligences de ses dirigeants en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par la SCP PAILLE-THIBAULT-CLERC
Source officielleChambre sociale
697afcb5cdc6046d47105132
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Adresse 2] Représentée par la SCP ACG & ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS L'AGS CGEA d'[Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU ZANCHI THIBAULT
Source officielle1ere Chambre Section 1
670f58614ad0d5ee7d7e5dc6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
ARCHITECTES FRANCAIS INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Sabrina PAILLIER Me Laurent DEPUY Me Michel DARNET Me Jean COURRECH Me Olivier TAMAIN Me Isabelle
Source officielle1ere Chambre Section 1
670f58614ad0d5ee7d7e5dc8
15 octobre 2024
15 octobre 2024
d'assurance MAF Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Sabrina PAILLIER Me Jean COURRECH Me Hélène LYON-DELANNOY Me Isabelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00181
6 février 2019
6 février 2019
Américain, [...] , 18°/ Mme Isabelle Q..., domiciliée [...] , 19°/ Mme Malika R..., domiciliée [...] , 20°/ Mme Sylvie S..., domiciliée [...] , 21°/ Mme Céline T..., domiciliée [...] , 22°/ Mme AL
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
60331cdf10b6038e8302c7d4
26 septembre 2017
26 septembre 2017
[M] [L] [Adresse 13] [Adresse 13] né le [Date naissance 5] 1960 à [Localité 6] Représenté par Me Jean-jacques FANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0675 ayant pour avocat plaidant Me Thibault
Source officiellePage 36 sur 38
SCP FREDERIC NICOLAS, ISABELLE NICOLAS, THIBAUD NICOLAS ET SARAH NICOLAS NOTAIRES ASSOCIES
02/05/2026
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SCP FREDERIC NICOLAS, ISABELLE NICOLAS ET THIBAUD NICOLAS, NOTAIRES ASSOCIES
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SCP FREDERIC NICOLAS, ISABELLE NICOLAS ET THIBAUD NICOLAS, NOTAIRES ASSOCIES
08/03/2026
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chevaline landry, THIBAUD, Sandrine, Isabelle
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SCP FREDERIC NICOLAS, ISABELLE NICOLAS ET THIBAUD NICOLAS, NOTAIRES ASSOCIES
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