Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
660f94e3a40f8b0008cb71ad
4 avril 2024
4 avril 2024
avocat au barreau de PARIS Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Valérie GERARD, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Marielle JAMET
Source officielleChambre sociale
65b9f95e8452800008b2b773
4 octobre 2023
4 octobre 2023
DAHER NUCLEAR TECHNOLOGIES Représentée par Me Laurent JAMMET de la SAS ACTANCE, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Le quatre octobre deux mille vingt trois, Nous, Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleChambre 1-1
68f86842d7e432441d85c078
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 24/09290 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNOAH Ordonnance n° 2025/M314 Monsieur [S] [Y] représenté par Me Christophe DALMET de la SELARL PASCAL JAMMET
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2502581_20250801
1 août 2025
1 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 mai 2025, Mme A C épouse B, représentée par Me Stéphanie Jamet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le président
Source officielle4eme Chambre Section 2
662c9504b787c4000862f781
26 avril 2024
26 avril 2024
BATI PREST SUD OUEST prise en la personne de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège sis [Adresse 1] Représentée par Me Nissa JAZOTTES de la SELARL JAZOTTES & ASSOCIES, avocat au
Source officielleCABINET JAF 9
677ecb1eb01eea4cf01a2d1c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
C/ [L], [F] [R] Grosses délivrées le à Me David ALEXANDRE Me Margaux LAFAYE ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT LE SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Nous, Madame Marianne JAMET
Source officielle4eme Chambre Section 1
66fb911439036b39a0de81bf
19 janvier 2024
19 janvier 2024
COTON ROUGE C/ [I] [D] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 19/01/2024 à Me DESSART, Me JAZOTTES CCC le 19/01/2024
Source officielleChambre 2-4
697c723ccdc6046d473b1247
28 janvier 2026
28 janvier 2026
APPELANTES Madame [E] [B]-[X] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Christophe DALMET de la SELARL PASCAL JAMMET DALMET, avocat au barreau de TARASCON Madame [R] [L
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6629f370dc6faf0009588a69
24 avril 2024
24 avril 2024
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Stéphane MEYER, président Fabrice MORILLO, conseiller Nelly CHRETIENNOT, conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officielleChambre 3-1
662b43a6fe2545000831473e
25 avril 2024
25 avril 2024
de : Madame Valérie GERARD, Présidente de chambre Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie VINCENT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Marielle JAMET
Source officielleChambre 3-1
662209599ce1420008389559
18 avril 2024
18 avril 2024
de la cour, composée de : Madame Valérie GERARD, Présidente de chambre Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie VINCENT, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Marielle JAMET
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67908b274143037ceabfbf29
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officielleChambre 4-8a
67f0be032b128a29976857b0
3 avril 2025
3 avril 2025
Rôle N° RG 23/01082 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKUZX CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE C/ [E] [G] Copie exécutoire délivrée le : 03 avril 2025 à : - Me Alexandre JAMMET
Source officielle2ème chambre
65aa2f6c009f81000890dc59
18 janvier 2024
18 janvier 2024
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2ème chambre *** ARRÊT DU DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANT Monsieur [Y] [T] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Nissa JAZOTTES
Source officielle2ème Chambre
653ca6bb83c9498318209e2b
27 octobre 2023
27 octobre 2023
W] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me SIROT - Me JACOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6a167e76cdc6046d4710efaa
26 mai 2026
26 mai 2026
rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6a167e55cdc6046d4710e1f5
26 mai 2026
26 mai 2026
rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officielleCH ECOCOM General
6a15e0fccdc6046d47051084
26 mai 2026
26 mai 2026
avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE, substitué à l’audience de plaidoiries par Maître Maxime BROISSAND, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS PRESIDENT : Monsieur JAMET
Source officielleCH ECOCOM General
6a15e12bcdc6046d4705141f
26 mai 2026
26 mai 2026
TRIBOT, avocats au barreau de MARSEILLE, substitué à l’adience de plaidoiries par Maître Alice ARCHENOUL, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS PRESIDENT : Monsieur JAMET
Source officielle4ème chambre
DTA_2204545_20240201
1 février 2024
1 février 2024
A est longée, sur une partie de sa limite Nord, par l'impasse Jammet. L'arrêté d'alignement en litige a fixé la limite de cette voie au droit du portail de M.
Source officiellePage 36 sur 107