CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

11 193 résultats pour « Maud MARCHAND »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2225452_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Elle soutient que : - la taxe sur la valeur ajoutée était déductible dès lors que la société Ténor n'a pas agi en qualité de marchand de biens ; - les opérations pour lesquelles il est demandé une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2300833_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Marchand ; - les observations de Me Alory, avocat de M. B, qui précise en outre que l'activité salariée que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2214619_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

Marchand, - les observations de Me Djamal Abdou Nassur, avocat de M. A, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2214620_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2501433_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

enregistrée le 27 février 2025, l'association Commission des citoyens pour les droits de l'homme (CCDH) demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le centre hospitalier Gérard Marchant

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:455436.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

Délibéré à l'issue de la séance du 2 décembre 2021 où siégeaient : Mme Maud Vialettes, présidente de chambre, présidant ; Mme Fabienne Lambolez, conseillère d'Etat et M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:465039.20221222

Admin. suprême

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Délibéré à l'issue de la séance du 22 septembre 2022 où siégeaient : Mme Maud Vialettes, présidente de chambre, présidant ; M. Alban de Nervaux, conseiller d'Etat et M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302041_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Par suite, le centre hospitalier Gérard Marchant a pu légalement retirer, par sa décision du 11 décembre 2023, la décision du 12 octobre 2023.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001818_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

; 2°) d'enjoindre au centre hospitalier Gérard Marchant de le réintégrer ; 3°) de mettre à la charge du centre hospitalier Gérard Marchant la somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du

Source officielle
TA

2ème chambre JU

DTA_2303125_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Marchand, président ; - les conclusions de M. Blondel, rapporteur public ; - et les observations de M. D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200728_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Marchand ; - les conclusions de M. B ; - et les observations de la SELAS Fidal, avocat de la société Allis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200729_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Marchand ; - les conclusions de M. B ; - et les observations de la SELAS Fidal, avocat de la société Allis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200730_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Marchand ; - les conclusions de M. A ; - et les observations de la SELAS Fidal, avocat de la société Allis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200731_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Marchand ; - les conclusions de M. A ; - et les observations de la SELAS Fidal, avocat de la société Allis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200737_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Marchand ; - les conclusions de M. A ; - et les observations de la SELAS Fidal, avocat de la société Allis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200738_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Marchand ; - les conclusions de M. B ; - et les observations de la SELAS Fidal, avocat de la société Allis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200739_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Marchand ; - les conclusions de M. B ; - et les observations de la SELAS Fidal, avocat de la société Allis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200740_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Marchand ; - les conclusions de M. B ; - et les observations de la SELAS Fidal, avocat de la société Allis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200724_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Marchand ; - les conclusions de M. B ; - et les observations de la SELAS Fidal, avocat de la société Allis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200733_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Marchand ; - les conclusions de M. B ; - et les observations de la SELAS Fidal, avocat de la société Allis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 36 sur 560

← PrécédentSuivant →