Bernard Duverneuil, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M. Christophe Excoffier Président et par Mme Brigitte Pantar, Greffier.

REPRESSION DES FRAUDES A SAISI UN PRODUIT VENDU DANS UNE BOUTEILLE PORTANT L'ETIQUETTE RICARD ; QUE L'EXPERTISE A ETABLI QUE CETTE BOISSON ETAIT UN MELANGE COMPRENANT UN TIERS DE RICARD ET DEUX TIERS DE PASTIS

Eric Bizalion, juge, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier.

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la décision du président du tribunal administratif désignant Mme Isabelle Pastor, première conseillère, pour statuer par ordonnance, sur le fondement des alinéas

B..., demande au tribunal administratif d’Orléans d’annuler la délibération n° 2025/117 le 16 décembre 2025 adoptée par le conseil municipal de la commune de Païta portant modification du tableau des effectifs

La présidente du tribunal administratif de Montpellier a désigné Mme Pastor, première conseillère, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-1 du code de justice administrative.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Pasteur, avocate de M.

Ils font valoir que le groupe des pasteurs Sécula atteste ne pas se trouver en Savoie compte tenu des problèmes de santé de Pierre Sécula, que le groupe du pasteur E n'a signé de convention que pour 7

requête, enregistrée le 11 avril 2025, la Région Île-de-France, représentée par Me Azogui, demande au tribunal de prescrire une expertise dans le cadre des travaux du lycée Fresnel 31, boulevard Pasteur

D, agissant au nom de la jeune B C, représenté par Me Pasteur, demande au juge des référés de liquider l'astreinte ainsi prononcée pour la période courant du 14 mai au 21 juillet 2024.

administratifs reçue le 16 février 2023 ; 2°) d’enjoindre au maire de Vémars de lui communiquer toutes les autorisations d’occupation du sol délivrées sur la parcelle cadastrée AB 37 située 4 rue Louis Pasteur

Ces professionnels lui confirmaient que l'avarie constatée était récurrente sur le Passat et bien connue et qu'il s'agissait en réalité d'un problème de faisceaux».

lieu à suivre du chef d'escroquerie ; "aux motifs que Manoutcher Chamszadeh n'a pas démontré l'existence de manoeuvres frauduleuses destinées à lui faire croire d'une part, que l'opération du Bon Pasteur

COUSTEAUX Marie Hélène X... représentée par la SCP MALET C/ SOCIETE AVENTIS PASTEUR MSD représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-GARONNE représentée

Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 30 mars 2018 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans le litige l'opposant à la société Sanofi Pasteur, société anonyme, dont le siège est

17 novembre 2020 par lequel la présidente de l'assemblée de la province Sud a autorisé la SAS Ondemia Promotion à réaliser un lotissement dénommé " Ondemia Vallée " sur le territoire de la commune de Païta

[U] Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Sanofi Pasteur Ordonnance : 61268 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère

En droit : En droit finlandais, un pasteur peut être muté dans une autre paroisse, avec ou sans son consentement.

X... ayant, le 6 juin 1986, reçu des produits sanguins lors d'une intervention chirurgicale à la clinique Pasteur, a appris, en juillet 1999, qu'il était contaminé par le virus de l'hépatite C ; qu'afin

L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 08 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe PASTEUR, Président, * Monsieur Michel LESBROS, Juge, * Madame Florence BISCH, Juge, * assistés