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846 résultats pour « Robinshon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10903

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

Cette société a pour associé unique la SA Robinson Technologies. Aux termes d'un procès-verbal en date du 29 octobre 2014, cette société a pris la décision d'attribuer à R...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c981bd3db21cbdd88822

Appel

9 mai 2006

9 mai 2006

PEUPLE FRANOEAIS LE NEUF MAI DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Daniel X... 45 boulevard du moulin Escalier A1 92350 LE PLESSIS ROBINSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9cd

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

Siège social 22 rue des Luzernes-Robinson-98810 MONT DORE représenté par la SELARL TEHIO, avocats INTIMÉS LA PROVINCE SUD DE NOUVELLE CALEDONIE représentée par son Président en exercice Siège

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6cbd3db21cbdd8d712

Appel

16 février 2011

16 février 2011

Elle a été affectée sur le site de la Boursidière au Plessis-Robinson, sur lequel la société FIRST MAINTENANCE COMPANY intervient en qualité de sous-traitante de la société SMS pour la gestion et l'exploitation

Source officielle
CC

civ3

6137208ccd580146773eb799

Cassation

13 avril 1988

13 avril 1988

Robinson (Hauts-de-Seine), ..., 4°/ des ASSURANCES GENERALES DE FRANCE société anonyme, dont le siège social est sis à Paris (2ème), ..., 5°/ de la CAISSE INDUSTRIELLE D'ASSURANCES MUTUELLES, dont

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02127

Cassation

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Dans son arrêt du 16 mars 2006, (CJCE, arrêt du 16 mars 2006, Robinson-Steele e.a., C-131/04, et Clarke e.a, C-257/04, affaires jointes), la Cour de justice des Communautés européennes a dit pour droit

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1905767_20230830

Administratif

30 août 2023

30 août 2023

H..., représentés par Me Robichon, concluent au rejet de la requête et à la mise à la charge de la Mme B... la somme de 2 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd879ef

Appel

4 octobre 2005

4 octobre 2005

Malissol - Montée de Malissol - BP 128 - 38209 VIENNE CEDEX 200 avenue Salvador Allende 79038 NIORT CEDEX 9 représentés par la SCP HERVE JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assistés de la SELARL GERBI - ROBICHON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e23f

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Chaban de Chauray 79036 NIORT CEDEX 9 représentée par la SCP CALAS Jean et Charles, avoués à la Cour assistée de Me ROBICHON

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TA

3ème Chambre

DTA_2007976_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 30 décembre 2020 et le 22 octobre 2021, Mme B A, représentée par Me Robichon, demande au tribunal : 1°) de condamner la communauté

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1989:0413DEC001239186

Admin. suprême

13 avril 1989

13 avril 1989

  His custody record shows that on that date he was permitted to telephone his solicitor, Miss Robinson, at 22.50.

Source officielle
CA

2ème Chambre

67189495d8ceca1cd7019032

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

- N° Portalis DBVM-V-B7G-LLL2 N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à la SCP LACHAT MOURONVALLE la SELARL SELARL ROBICHON

Source officielle
CC

cr

6079a8cc9ba5988459c4efe6

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

actions intentées contre France Télécom, de parvenir à concilier la nécessaire protection de la vie privée des personnes avec les règles de la libre concurrence, de leur adhésion à la liste "Stop Robinson

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e46de8cdc6046d47c32969

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

CARPENTRAS Défendeur(s) : [Z] [Y] Mas des Magnans 6, lotissement des Magnans 13210 Saint-Remy-de-Provence [Q] [O] 154. chemin Fond 84300 Taillades [F] [U] 138bis, avenue de la Résistance 92350 Le plessis robinson

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2311022_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

annuel au sens de cette directive, la rémunération doit être maintenue et que, en d'autres termes, le travailleur doit percevoir la rémunération ordinaire pour cette période de repos (voir, arrêt Robinson-Steele

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21VE00227_20230413

Admin. Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

janvier 2016, " les conditions économiques applicables à la délégation de service public d'assainissement sur le territoire des communes d'Antony, de Bourg-la-Reine, de Châtenay-Malabry, du Plessis-Robinson

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c993bd3db21cbdd88ae5

Appel

20 novembre 2006

20 novembre 2006

Me Gérard VAILLER, avocat au barreau de VALENCE INTIMÉ ET APPELANT : Monsieur Francis Y... ... 26740 ST MARCEL LES SAUZET représenté par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assisté de Me ROBICHON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c960

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

née le 25 Juillet 1945 à ST ETIENNE (42100) de nationalité Française ... 05200 EMBRUN représentée par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assistée de Me ROBICHON, avocats au barreau de GRENOBLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4f0

Appel

20 novembre 2006

20 novembre 2006

Gérard VAILLER, avocat au barreau de VALENCE INTIMÉ ET APPELANT : Monsieur Francis Z... ...26740 ST MARCEL LES SAUZET représenté par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assisté de Me ROBICHON

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2115742_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

pour l’ablation de l’implant, par voie radio-interventionnelle, sans succès, puis elle a subi, le 15 novembre 2018, une thoracotomie postéro-latérale droite à l’Hôpital Marie Lannelongue au Plessis Robinson

Source officielle

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