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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10903
18 septembre 2019
Cette société a pour associé unique la SA Robinson Technologies. Aux termes d'un procès-verbal en date du 29 octobre 2014, cette société a pris la décision d'attribuer à R...
Cour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd88822
9 mai 2006
PEUPLE FRANOEAIS LE NEUF MAI DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Daniel X... 45 boulevard du moulin Escalier A1 92350 LE PLESSIS ROBINSON
6253cafebd3db21cbdd8c9cd
26 juin 2008
Siège social 22 rue des Luzernes-Robinson-98810 MONT DORE représenté par la SELARL TEHIO, avocats INTIMÉS LA PROVINCE SUD DE NOUVELLE CALEDONIE représentée par son Président en exercice Siège
6253cb6cbd3db21cbdd8d712
16 février 2011
Elle a été affectée sur le site de la Boursidière au Plessis-Robinson, sur lequel la société FIRST MAINTENANCE COMPANY intervient en qualité de sous-traitante de la société SMS pour la gestion et l'exploitation
civ3
6137208ccd580146773eb799
13 avril 1988
Robinson (Hauts-de-Seine), ..., 4°/ des ASSURANCES GENERALES DE FRANCE société anonyme, dont le siège social est sis à Paris (2ème), ..., 5°/ de la CAISSE INDUSTRIELLE D'ASSURANCES MUTUELLES, dont
ECLI:FR:CCASS:2023:SO02127
29 novembre 2023
Dans son arrêt du 16 mars 2006, (CJCE, arrêt du 16 mars 2006, Robinson-Steele e.a., C-131/04, et Clarke e.a, C-257/04, affaires jointes), la Cour de justice des Communautés européennes a dit pour droit
2ème Chambre
DTA_1905767_20230830
30 août 2023
H..., représentés par Me Robichon, concluent au rejet de la requête et à la mise à la charge de la Mme B... la somme de 2 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
6253c939bd3db21cbdd879ef
4 octobre 2005
Malissol - Montée de Malissol - BP 128 - 38209 VIENNE CEDEX 200 avenue Salvador Allende 79038 NIORT CEDEX 9 représentés par la SCP HERVE JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assistés de la SELARL GERBI - ROBICHON
6253cbbebd3db21cbdd8e23f
21 juin 2011
son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Chaban de Chauray 79036 NIORT CEDEX 9 représentée par la SCP CALAS Jean et Charles, avoués à la Cour assistée de Me ROBICHON
3ème Chambre
DTA_2007976_20231012
12 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 30 décembre 2020 et le 22 octobre 2021, Mme B A, représentée par Me Robichon, demande au tribunal : 1°) de condamner la communauté
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1989:0413DEC001239186
13 avril 1989
  His custody record shows that on that date he was permitted to telephone his solicitor, Miss Robinson, at 22.50.
67189495d8ceca1cd7019032
22 octobre 2024
- N° Portalis DBVM-V-B7G-LLL2 N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à la SCP LACHAT MOURONVALLE la SELARL SELARL ROBICHON
cr
6079a8cc9ba5988459c4efe6
29 juin 1999
actions intentées contre France Télécom, de parvenir à concilier la nécessaire protection de la vie privée des personnes avec les règles de la libre concurrence, de leur adhésion à la liste "Stop Robinson
Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)
69e46de8cdc6046d47c32969
11 juillet 2025
CARPENTRAS Défendeur(s) : [Z] [Y] Mas des Magnans 6, lotissement des Magnans 13210 Saint-Remy-de-Provence [Q] [O] 154. chemin Fond 84300 Taillades [F] [U] 138bis, avenue de la Résistance 92350 Le plessis robinson
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2311022_20240130
30 janvier 2024
annuel au sens de cette directive, la rémunération doit être maintenue et que, en d'autres termes, le travailleur doit percevoir la rémunération ordinaire pour cette période de repos (voir, arrêt Robinson-Steele
5ème chambre
DCA_21VE00227_20230413
13 avril 2023
janvier 2016, " les conditions économiques applicables à la délégation de service public d'assainissement sur le territoire des communes d'Antony, de Bourg-la-Reine, de Châtenay-Malabry, du Plessis-Robinson
6253c993bd3db21cbdd88ae5
20 novembre 2006
Me Gérard VAILLER, avocat au barreau de VALENCE INTIMÉ ET APPELANT : Monsieur Francis Y... ... 26740 ST MARCEL LES SAUZET représenté par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assisté de Me ROBICHON
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14 octobre 2008
née le 25 Juillet 1945 à ST ETIENNE (42100) de nationalité Française ... 05200 EMBRUN représentée par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assistée de Me ROBICHON, avocats au barreau de GRENOBLE
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Gérard VAILLER, avocat au barreau de VALENCE INTIMÉ ET APPELANT : Monsieur Francis Z... ...26740 ST MARCEL LES SAUZET représenté par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assisté de Me ROBICHON
7ème Chambre
DTA_2115742_20260323
23 mars 2026
pour l’ablation de l’implant, par voie radio-interventionnelle, sans succès, puis elle a subi, le 15 novembre 2018, une thoracotomie postéro-latérale droite à l’Hôpital Marie Lannelongue au Plessis Robinson
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