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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2108886_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Il n'en va toutefois pas de même s'agissant des frais exposés à l'occasion de l'acquisition d'un casque à cheveux et d'un robot ménager, à défaut d'un tel lien. 9.

Source officielle

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TA

1ère chambre

DTA_2100531_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

lors que l'affirmation de la société requérante selon laquelle les matériels y afférents permettent de générer et de piloter, de façon automatique, l'approvisionnement en eau chaude des différents robots

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2101123_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

n° 13 : installation d'une armoire réfrigérée pour un montant de 1 761,49 euros, facture n° 15 : fourniture et pose de palans pour un montant de 5 871 euros, facture n° 16 : travaux de gainage pour robot

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_1905095_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

recherche et développement du groupe Sanofi et de ses partenaires extérieurs, et en assurant la distribution des composés en poudre, en solution ou encore en plaques pour du criblage à haut débit, les robots

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03601_20250723

Admin. Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

conclusion, que les travaux ont consisté à déterminer des torseurs de déplacement et d'efforts à appliquer sur chacune des platines, la tenue mécanique de chaque platine à l'aide d'un logiciel commercial Robot

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01221_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

valise nécessaire à ses déplacements professionnels et un voyage en Inde ainsi que des dépenses de restaurant et des déplacements le week-end, tout comme l'achat de certaines fournitures telles qu'un robot-pâtissier

Source officielle
TA

Juge unique 7

DTA_2202002_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

A cette fin, les locaux abritent également un robot 3D, un monte-charge, une zone de stockage en vue de la maintenance, un système de climatisation pour les salles de travail de recherche et développement

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002836_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

En outre, la CCLG fait valoir que les nuisances sonores sont intermittentes dès lors que, d'une part, le temps de collecte, qui a été significativement réduit par sa robotisation, est de 1 minute et 30

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2102961_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

n° 13 : installation d'une armoire réfrigérée pour un montant de 1 761,49 euros, facture n° 15 : fourniture et pose de palans pour un montant de 5 871 euros, facture n° 16 : travaux de gainage pour robot

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fd9960a73043a87d39cef47

Appel

8 janvier 2020

8 janvier 2020

Greffier, lors des débats : Mme Frantz RONOT ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00067

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

possibilités d'abonnements, que les statistiques fournies par LA SOCIETE DU FIGARO ne permettent pas de connaître la fréquentation réelle du site (500 utilisateurs ou 500 fois le même utilisateur ; humain ou robot

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1219JUD005598300

Admin. suprême

19 décembre 2006

19 décembre 2006

    Le 23 septembre 1992, un portrait robot de l'auteur présumé du meurtre fut dressé et diffusé dans la presse. 17.

Source officielle
CA

13e chambre

62c5299ca2c4236379079bef

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

et 21 décembre 2009, correspondant à 'la réalisation du logiciel de gestion pour le distributeur', aux 'tests et mise au point sur site logiciel robot'et enfin, à la 'suite du développement gestion robot

Source officielle
CA

1ère Chambre

64364d6029c3df04f589a5b0

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

2013 d'un montant de 21 891,79 euros TTC intitulé 'devis construction maçonnerie traditionnelle 9 x 4 plat 1,50 m, escalier angle avec banquette, traitement de l'eau régulation plus traitement sel, robot

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6438f320a942a604f5e93763

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

- le pilotage des projets technologiques et de R&D stratégiques (plus précisément le développement des têtes d'impression et le projet de mini-usine transportable), - le développement technique du robot

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 5

69debb12cdc6046d47402ade

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

(pages 6, 7, 16 et 17)En outre, l’expert indique que : Les désordres qui ont affecté la pompe de filtration et le surpresseur du robot n’ont pas été constatés dans le cadre de l’expertise.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6622095a9ce1420008389569

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[C] Un robot Thermomix acheté par la société CAP MARQUET 4 juillet 201 Vau prix de 1289 € (chèque SMC N OCHQ2057430) était utilisé quotidiennement p [C].

Source officielle
CA

1ère ch. civile

68676396a9510a2e90cf257a

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

n'avait pas participé aux opérations d'expertises, est certes moins onéreuse mais ne correspond pas aux besoins de la victime, consistant en l'acquisition d'un véhicule de base automatique équipé d'un robot

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

615e0e2bc25a97f0381f52f2

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

Localité 1] SOCIÉTÉ FORCLUM EXPLOITATION ET SERVICES [Adresse 8] [Localité 49] SOCIETE IFP COBRA FORCLUM Cardenal Marcello Spinola - 10 [Localité 9] SOCIETE EIFFAGE ENERGIE AUTOMATISMES ET ROBOTIQUE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01214

Cassation

29 novembre 2011

29 novembre 2011

dans la mesure où la société KELKOO prétend que son site présente "toutes" les offres d'Internet et les "meilleurs" prix, dans les "meilleures" boutiques, après une recherche exhaustive au moyen de robots

Source officielle