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1 512 résultats pour « Sophie ALESSANDRI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137220dcd580146773f9d4f

Cassation

14 décembre 1993

14 décembre 1993

(Pyrénées-Orientales), 31 ) Mme Monique T..., demeurant ... (6e), 32 ) Mme Anne-Sophie T..., épouse XB..., demeurant ... (14e), 33 ) Mme Nathalie T..., épouse XX..., demeurant Route de Gien, lieudit

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202113_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Pour évaluer l'indemnisation de son préjudice, Mme A se prévaut d'un résultat comptable de la SCP " Cyril Munier et Pierre-Alexandre Diot ", au titre de l'exercice clos en 2021, qu'elle évalue à 1 360

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

69ceee67cdc6046d47ea128a

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

CLANCHET de la SCP SOPHIE CLANCHET, avocat au barreau de METZ, vestiaire : B303 S.A.S.U.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95bbd3db21cbdd880d7

Appel

23 février 2006

23 février 2006

Sophie A... épouse Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

5fca9e7ed0aeb79452f9c34b

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

Schaeffler france prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social, [Adresse 9] [Localité 6] représentée par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai ayant pour conseil, Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fd87359a0cd583f5e4e29fc

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

déférée à la Cour : Ordonnance du 20 Juin 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 18/01470 APPELANT Monsieur [J] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

660f9502a40f8b0008cb75e9

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

MOLLAT, présidente et Mme Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6684eb04a0de54ff609f7fac

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Un rapport a été présenté à l'audience par Sophie MOLLAT-FABIANI, Présidente de chambre, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

65321b259e4ea48318f5ae8f

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

GRANDE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0933 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Septembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6708c03d445a086e2bcedef3

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

MOLLAT, Présidente Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Yvonne TRINCA PAR CES MOTIFS ARRÊT : -

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

660f9506a40f8b0008cb7683

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

SAS BSM [Adresse 2] [Localité 4] N'ayant pas constiué avocat COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Mars 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f78

Appel

20 mars 2018

20 mars 2018

Mme Axelle JOLLIS, vice-présidente placée près la première Présidente de la Cour d'appel de Limoges, par ordonnance de délégation en date du 11 décembre 2017, magistrat rapporteur, assistée de Mme Sophie

Source officielle
CA

19e chambre

631987c251eeae4f1309d3c2

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Chambre : N° Section : AD N° RG : F 18/00386 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Guillaume GUERRIEN la SELARL ALEXANDRE-BRESDIN

Source officielle
TJ

JEX

6696cbc69a603a6929152173

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Fanny JUNG GREFFIER : Marie-Christine YATIM DEMANDEURS Monsieur [D] [W] [Adresse 1] [Localité 6] comparant et assisté par Maître Marc-Alexandre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6815a64ff6a5bc34ae8ee447

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Après délibéré au cours duquel Mme Florence CHOUVIN, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6036375081dcb7993e471eab

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

N° SIRET n° 402 213 896 000 10 [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Coralie-Alexandra GOUTAIL de l'Association Cabinet CDG, à la Cour, toque : A0201 Assistée de Me Nathalie FEERTCHAK, avocat

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdeca97f031e99975e14f46

Appel

22 juin 2018

22 juin 2018

Représentée par Me Fabien Z..., avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 04 Mai 2018 Présidée par Sophie NOIR, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f34b

Appel

19 mai 2010

19 mai 2010

, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL.

Source officielle
TJ

Chambre 4

68def34d6af9fd1f8097a334

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Représentée par Me Emmanuel GARRELON, avocat au barreau de BRIVE DÉFENDEURS : Monsieur [H] [J], né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 16] (ROYAUME UNI), demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Sophie

Source officielle
CA

4e chambre civile

63ca42d09066fd7c90fc25f3

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Sophie SPINELLA ARRET : - Réputé contradictoire

Source officielle

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