Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
Donne défautc/Mme Josèphe Y
61372128cd580146773f173e
29 novembre 1989
29 novembre 1989
rapporte à la succession de leur mère divers objets mobiliers qu'il avait emportés de chez elle peu après son décès, et notamment une vitrine bibliothèque, un petit meuble encoignure et des pièces de vaisselle
Source officielle2ème chambre
DTA_2200221_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
jusqu'en 2019 d'une décharge horaire pour compenser une surcharge de travail liée aux tâches effectuées au sein du laboratoire, qu'il a droit au règlement des " heures de laboratoire " ou " heures de vaisselle
Source officielleJuge unique 7
DTA_2104989_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
comprenait une table, des chaises, un réfrigérateur, une gazinière et des meubles, que la salle de bain était équipée d'un lavabo et d'une baignoire ainsi que d'une machine à laver, qu'une table et de la vaisselle
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2501002_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
maison d’arrêt pour hommes ; de s’assurer de la mise aux normes des installations électriques et de remédier aux désordres constatés ; de placer des étagères en hauteur pour recevoir l’alimentation, la vaisselle
Source officielleChambre civile Section 2
64379d8a9477fe04f5cc634f
12 avril 2023
12 avril 2023
[G] et Mme [W] vivait ensemble dans leur appartement à [Adresse 7], - un lave-vaisselle de couleur métallique grise de la marque Siemens acheté en 2017, - un lave-linge de couleur noire de la marque
Source officielle2ème Chambre
62d79ad871d9f5effbdf29b9
19 juillet 2022
19 juillet 2022
fourniture d'un devis estimatif des biens endommagés inexact, ce qui est le cas du devis de remise en état de la piscine, de la facture des radiateurs, du réfrigérateur, du chauffe-eau, de deux lave-vaisselle
Source officielleChambre 2-4
66863cd7b1dbbe3bae6000e0
3 juillet 2024
3 juillet 2024
marque KETTAL DESIGNER [12] - un four vapeur ELECTROLUX - un four micro-onde encastrable acheté chez Monsieur [N] - un coffre-fort encastrable acheté chez [5] - un canapé [14] modèle THEOREME - un lave-vaisselle
Source officielle1ère chambre section inst
668e2572fcf93851fdd6483f
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Il s'agit plus précisément, selon le rapport d'expertise de son assureur, d'une fuite au niveau du joint du lave-vaisselle.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200975
11 juin 2015
11 juin 2015
X... lui-même ; que les activités domestiques, à savoir le ménage, l'entretien de la maison, du linge, la vaisselle, la confection des repas et les courses sont assurées par une tierce personne ; que lors
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-5827
30 janvier 2001
30 janvier 2001
margin-bottom:0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law 26 January 2001 Vaudelle
Source officielle1ère chambre
DTA_2000203_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Indre) et qui exerce une activité de transport routier de fret interurbains, comptait, jusqu'au 1er octobre 2018, six établissements secondaires, un à Saint-Maur, deux à Bourges (Cher), un à Varennes-Vauzelles
Source officielle1ère chambre
DTA_2000204_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Indre) et qui exerce une activité de transport routier de fret interurbains, comptait, jusqu'au 1er octobre 2018, six établissements secondaires, un à Saint-Maur, deux à Bourges (Cher), un à Varennes-Vauzelles
Source officielle1ère chambre
DTA_2000211_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Indre) et qui exerce une activité de transport routier de fret interurbains, comptait, jusqu'au 1er octobre 2018, six établissements secondaires, un à Saint-Maur, deux à Bourges (Cher), un à Varennes-Vauzelles
Source officielle3e chambre civile
6960fab7cdc6046d47be4b00
8 janvier 2026
8 janvier 2026
S'agissant de la perte de son mobilier, Madame [M] produit aux débats un tableau listant à la fois l'électroménager, la vaisselle, les meubles, les objets précieux et l'alimentaire et les boissons.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
69047b2382c7820b7f25251e
25 juillet 2025
25 juillet 2025
pochettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie), trousses de toilette et de maquillage (vides) ; boites en cuir ; parapluies ; bandoulières en cuir » ; en classe 21 : « Gourdes, vaisselle
Source officielleChambre 1-7
63b7cc6a6b63637c907b7858
5 janvier 2023
5 janvier 2023
4° Four ou four à micro-ondes ; 5° Réfrigérateur et congélateur ou, au minimum, un réfrigérateur doté d'un compartiment permettant de disposer d'une température inférieure ou égale à - 6 °C ; 6° Vaisselle
Source officielle2ème chambre 2ème section
659d9d81aa704a07f493445c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
que Mme [Z] [T] a été attributaire d'un lot de vaisselle pour 805 euros, suivant une valeur convenue par les parties.
Source officiellecr
61372697cd58014677426d6b
22 juin 2005
22 juin 2005
nécessairement passés dans le local de Paray-Vieille-Poste dans lequel sera retrouvé une partie du butin provenant de l'attaque du fourgon ; qu'en effet, la présence de leur empreinte génétique sur la vaisselle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6036375081dcb7993e471eb1
1 décembre 2015
1 décembre 2015
les : 'Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; théières ; services à thé ; boules à thé, passoires, doseurs à thés, infuseurs, filtres à thé, couvre théières (cosys) métalliques ; vaisselle
Source officielleChambre Sociale
671b35b12edfb0b58c05f080
24 octobre 2024
24 octobre 2024
ainsi que les bacs, réceptionner les plateaux sales, essuyer, ranger la vaisselle et les couverts, répondre au téléphone et désinfecter et ranger la salle du petit déjeuner.
Source officiellePage 36 sur 95