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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2101957_20230524
24 mai 2023
ZUCCARELLO La greffière, M.
JU-1ère chambre
DTA_2402865_20240618
18 juin 2024
Le rapport de Mme Zuccarello, présidente-rapporteure a été entendu au cours de l'audience publique La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
DTA_2005289_20230118
18 janvier 2023
ZUCCARELLO L'assesseure la plus ancienne, D. DE PAZ La greffière, M.
DTA_2202171_20220921
21 septembre 2022
ZUCCARELLO L'assesseure la plus ancienne, D. DE PAZ La greffière, I.
DTA_2103003_20230607
7 juin 2023
ZUCCARELLO L'assesseure la plus ancienne, D. DE PAZ Le greffier, Y.
DTA_2306760_20240129
29 janvier 2024
Le rapport de Mme Zuccarello a été entendu en audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2204624_20240515
15 mai 2024
DTA_2100948_20230322
22 mars 2023
ZUCCARELLO La greffière, I.
DTA_2401480_20240416
16 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Zuccarello, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Rivière, représentant Mme E.
DTA_2401481_20240416
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Zuccarello présidente-rapporteure, - et les observations de Me Rivière, représentant Mme E.
DTA_2401493_20240416
Le rapport de Mme Zuccarello a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2402883_20240618
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Zuccarello, présidente-rapporteure, - les observations de Me Da Ros, représentant M.
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02249_20220609
9 juin 2022
Sauf circonstances particulières dont se prévaudrait le contribuable, ce délai ne peut excéder un an. 10.
3ème Chambre
DTA_1805472_20221019
19 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés respectivement le 20 décembre 2018, le 8 avril 2019 et le 29 août 2019, la société MDS PROMOTION, représentée par Me Zuccarelli
DTA_2205433_20230503
3 mai 2023
Délibéré après l'audience du 12 avril 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Zuccarello, présidente-rapporteure, - Mme De Paz, première conseillère, - Mme Denys, conseillère.
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2402671_20240502
2 mai 2024
Le juge des référés, Fabienne Zuccarello La République mande et ordonne au préfet de Lot-et-Garonne, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies
ORTA_2300382_20231016
16 octobre 2023
ZUCCARELLO La République mande et ordonne au Bordeaux Metropole en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02417_20250408
8 avril 2025
Délibéré après l'audience du 18 mars 2025 à laquelle siégeaient : Mme Fabienne Zuccarello, présidente de chambre, M.
DTA_2205191_20240221
21 février 2024
DTA_2304169_20240122
22 janvier 2024
Vu la décision de la présidente du tribunal désignant Mme Zuccarello, vice-présidente, pour statuer sur les demandes en référés.
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