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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale-2ème sect

62c7cab3cb8dca058e3e7d27

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Madame [X] [M] a été placée en arrêt de travail pour maladie du 30 octobre 2014 au 16 juillet 2017, en raison d'une arthroscopie du genou gauche.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6268ddf2b6a90a057d2a5a6a

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Le 5 août 2016, il a déclaré une rechute de l'accident du travail pour « une nouvelle arthroscopie de nettoyage du genou droit le 28 juin 2016 avec chondropathie qui fait suite à une ligamentoplastie réalisée

Source officielle
TJ

Chambre civile

69855e73cdc6046d4720e3be

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

insensible.Cicatrice d’aspect déchiqueté de la crête iliaque gauche de 2 cm de long sur 3 cm de large, partiellement adhérente.Cicatrice dorso-lombaire verticale médiane de 16 cm de long,Cicatrices d’arthroscopie

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

628c7657dfcf1305b332f274

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

[C] [B], victime d'une rupture du ligament croisé antérieur du genou droit, a été opéré par le docteur [D] [O] d'une ligamentoplastie sous arthroscopie.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66b30df82f025c562a9888a9

Appel

6 août 2024

6 août 2024

contusion du poignet gauche ; une fracture ouverte du poignet droit avec fracture bistloidienne ayant nécessité une ostéosynthèse par broches + chirurgie de dénervation de la styloide radiale + arthroscopie

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69d734a3cdc6046d479a2ba2

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

POZZOBON, greffière EXPOSÉ DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE Mme [A] [L] a subi, sous anesthésie générale, une intervention chirurgicale le 22 septembre 2015 consistant en une arthroscopie du genou droit

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6620b8d1bd6a8f00086abb51

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

L'intervention se fera sous arthroscopie.»

Source officielle
TJ

Service des référés

668839f5342d338c20d315af

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Président, après avoir entendu les parties représentées par leur conseil, avons rendu la décision suivante : FAITS ET PROCEDURE Madame [Y] [B] expose qu’elle a été opérée par le Docteur [P] [L] d’une arthroscopie

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6718946ed8ceca1cd7018e04

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Ablation du matériel sous arthroscopie', * l'examen clinique réalisé le 18/03/2020 par l'expert est superposable à celui du praticien conseil et qu'il 'existe un état antérieur important, accident du

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6808778953f7b81e1a5eb0a1

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Un premier certificat de prolongation a été établi le 27 mars 2019 et mentionnait un « traumatisme du poignet + arthroscopie + suture ligament poignet droit », puis un second le 8 octobre 2019 qui faisait

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

65ab75d336bfc00008d68de7

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

consisté en un traumatisme de l'épaule droite, - une intervention chirurgicale a été réalisée le 24 octobre 2018 consistant en une réinsertion de la coiffe rotateur et ténotomie long biceps sous arthroscopie

Source officielle
CA

Chambre 1-3

68f3229f48e010cf6a8cd60f

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

[L] a notamment déclaré sur l'honneur : -au cours des cinq dernières années, ne pas avoir été hospitalisé ou opéré, n'avoir pas fait l'objet d'un geste médico-chirurgical (endoscopie, arthroscopie,

Source officielle
CA

3e chambre

5fd9483c0576a52fb6c3f12f

Appel

5 mars 2020

5 mars 2020

du docteur [R] a retenu que les souffrances endurées comprennent l'hématome de la jambe et la fracture de la clavicule, l'intervention d'ostéosynthèse de la clavicule, la reprise chirurgicale, l'arthroscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2302654_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

DFMS) puis un DFMS approfondi en chirurgie orthopédique et traumatologique et un diplôme interuniversitaire (DIU) de chirurgie de la main et du membre supérieur et a suivi les formations du DIU d'arthroscopie

Source officielle
CA

10e Chambre

6162da6edda066944ee0e838

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

Neuf mois après l'accident, une arthroscopie du genou gauche a permis de constater des lésions dégénératives, c'est-à-dire anciennes et donc non imputables à l'accident du 3 juillet 1999.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fa1

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

d'une maladie de droit commun entre le 23 septembre 2010 et le 15 mars 2011, - la déclaration de maladie professionnelle du 30 juin 2011 auprès de la CPAM mentionnant " un conflit épaule gauche avec arthroscopie

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200539_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Le 13 juillet 2017, une reprise chirurgicale du genou est effectuée par arthroscopie sans argument pour une arthrite septique, puis une ponction de hanche gauche pour suspicion de nécrose est tentée sans

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100064_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

cas de rééducation, le résultat fonctionnel final est obtenu entre 12 et 18 mois après intervention chirurgicale, laquelle a eu lieu au mois de septembre 2019 pour effectuer une réinsertion sous arthroscopie

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE03155_20230829

Admin. Appel

29 août 2023

29 août 2023

Il a subi le 8 avril 2013 une seconde intervention, consistant en une acromioplastie sous arthroscopie associée à une transposition itérative intramusculaire du nerf ulnaire au coude droit. 2. M.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2202435_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

certificats médicaux du docteur C établis le 27 février 2017 et le 3 janvier 2019, que Mme G a dû subir le 17 mars 2016 une ligamentoplastie afin de remplacer le ligament croisé antérieur rompu, puis une arthroscopie

Source officielle

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