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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale-2ème sect
62c7cab3cb8dca058e3e7d27
7 juillet 2022
Madame [X] [M] a été placée en arrêt de travail pour maladie du 30 octobre 2014 au 16 juillet 2017, en raison d'une arthroscopie du genou gauche.
Chambre Sociale-1ère sect
6268ddf2b6a90a057d2a5a6a
26 avril 2022
Le 5 août 2016, il a déclaré une rechute de l'accident du travail pour « une nouvelle arthroscopie de nettoyage du genou droit le 28 juin 2016 avec chondropathie qui fait suite à une ligamentoplastie réalisée
Chambre civile
69855e73cdc6046d4720e3be
6 octobre 2025
insensible.Cicatrice d’aspect déchiqueté de la crête iliaque gauche de 2 cm de long sur 3 cm de large, partiellement adhérente.Cicatrice dorso-lombaire verticale médiane de 16 cm de long,Cicatrices d’arthroscopie
1ere Chambre Section 1
628c7657dfcf1305b332f274
16 mai 2022
[C] [B], victime d'une rupture du ligament croisé antérieur du genou droit, a été opéré par le docteur [D] [O] d'une ligamentoplastie sous arthroscopie.
Chambre 1-6
66b30df82f025c562a9888a9
6 août 2024
contusion du poignet gauche ; une fracture ouverte du poignet droit avec fracture bistloidienne ayant nécessité une ostéosynthèse par broches + chirurgie de dénervation de la styloide radiale + arthroscopie
69d734a3cdc6046d479a2ba2
8 avril 2026
POZZOBON, greffière EXPOSÉ DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE Mme [A] [L] a subi, sous anesthésie générale, une intervention chirurgicale le 22 septembre 2015 consistant en une arthroscopie du genou droit
Chambre Sociale
6620b8d1bd6a8f00086abb51
16 avril 2024
L'intervention se fera sous arthroscopie.»
Service des référés
668839f5342d338c20d315af
5 juillet 2024
Président, après avoir entendu les parties représentées par leur conseil, avons rendu la décision suivante : FAITS ET PROCEDURE Madame [Y] [B] expose qu’elle a été opérée par le Docteur [P] [L] d’une arthroscopie
Chambre 4-8b
6718946ed8ceca1cd7018e04
18 octobre 2024
Ablation du matériel sous arthroscopie', * l'examen clinique réalisé le 18/03/2020 par l'expert est superposable à celui du praticien conseil et qu'il 'existe un état antérieur important, accident du
2EME PROTECTION SOCIALE
6808778953f7b81e1a5eb0a1
22 avril 2025
Un premier certificat de prolongation a été établi le 27 mars 2019 et mentionnait un « traumatisme du poignet + arthroscopie + suture ligament poignet droit », puis un second le 8 octobre 2019 qui faisait
Pôle 6 - Chambre 13
65ab75d336bfc00008d68de7
19 janvier 2024
consisté en un traumatisme de l'épaule droite, - une intervention chirurgicale a été réalisée le 24 octobre 2018 consistant en une réinsertion de la coiffe rotateur et ténotomie long biceps sous arthroscopie
Chambre 1-3
68f3229f48e010cf6a8cd60f
17 octobre 2025
[L] a notamment déclaré sur l'honneur : -au cours des cinq dernières années, ne pas avoir été hospitalisé ou opéré, n'avoir pas fait l'objet d'un geste médico-chirurgical (endoscopie, arthroscopie,
3e chambre
5fd9483c0576a52fb6c3f12f
5 mars 2020
du docteur [R] a retenu que les souffrances endurées comprennent l'hématome de la jambe et la fracture de la clavicule, l'intervention d'ostéosynthèse de la clavicule, la reprise chirurgicale, l'arthroscopie
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2302654_20230421
21 avril 2023
DFMS) puis un DFMS approfondi en chirurgie orthopédique et traumatologique et un diplôme interuniversitaire (DIU) de chirurgie de la main et du membre supérieur et a suivi les formations du DIU d'arthroscopie
10e Chambre
6162da6edda066944ee0e838
18 janvier 2012
Neuf mois après l'accident, une arthroscopie du genou gauche a permis de constater des lésions dégénératives, c'est-à-dire anciennes et donc non imputables à l'accident du 3 juillet 1999.
Cour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fa1
1 mars 2016
d'une maladie de droit commun entre le 23 septembre 2010 et le 15 mars 2011, - la déclaration de maladie professionnelle du 30 juin 2011 auprès de la CPAM mentionnant " un conflit épaule gauche avec arthroscopie
1ère chambre
DTA_2200539_20251003
3 octobre 2025
Le 13 juillet 2017, une reprise chirurgicale du genou est effectuée par arthroscopie sans argument pour une arthrite septique, puis une ponction de hanche gauche pour suspicion de nécrose est tentée sans
DTA_2100064_20230216
16 février 2023
cas de rééducation, le résultat fonctionnel final est obtenu entre 12 et 18 mois après intervention chirurgicale, laquelle a eu lieu au mois de septembre 2019 pour effectuer une réinsertion sous arthroscopie
6ème chambre
DCA_21VE03155_20230829
29 août 2023
Il a subi le 8 avril 2013 une seconde intervention, consistant en une acromioplastie sous arthroscopie associée à une transposition itérative intramusculaire du nerf ulnaire au coude droit. 2. M.
CHAMBRE 2
DTA_2202435_20250429
29 avril 2025
certificats médicaux du docteur C établis le 27 février 2017 et le 3 janvier 2019, que Mme G a dû subir le 17 mars 2016 une ligamentoplastie afin de remplacer le ligament croisé antérieur rompu, puis une arthroscopie
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