Les affections dorsales [cocher la case correspondante] □ sont couvertes : □ avec conditions d'hospitalisation ou d'intervention chirurgicale ; □ sans condition d'hospitalisation ou d'intervention chirurgicale ; □ ne sont pas couvertes.

Article Annexe G'

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE MÉDECINE NUCLÉAIRE- DURÉE : QUATRE ANS I - Enseignements (deux cent cinquante heures environ) A) Enseignements généraux - Méthodologie de l'évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique

Article Annexe U

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE GYNÉCOLOGIE MÉDICALE - DURÉE : QUATRE ANS I - Enseignements (deux cent cinquante heures environ) A) Enseignements généraux - Méthodologie de l'évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique en gynécologie

Article Annexe J

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE NEUROLOGIE- DURÉE : QUATRE ANS I - Enseignements (deux cent cinquante heures environ) A) Enseignements généraux - Méthodologie de l'évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en

Article ANNEXE I

—

. - Chefs de clinique des : : universités - assistants : : des hôpitaux et assistants : : hospitaliers universitaires : :-----------------------------: : 2e échelon : : : (après 2 ans: 113-191 : :de fonctions

Article Annexe Y

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE PSYCHIATRIE - DURÉE : QUATRE ANS I - Enseignements (deux cent cinquante heures environ) A) Enseignements généraux - Méthodologie de l'évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique

Article Annexe

—

- modalités habituelles de traitement (notamment auto-traitement ...). 2° De renseignements portant sur l'infection par le VIH et prouvant l'existence d'un sida avéré : - date probable de la séropositivité ; - date de diagnostic du sida ; - état clinique

Article 6

—

fixé hors taxe sont les suivantes : 1° Visites d'exploitations telles que prévues par l'arrêté du 15 mars 2002 susvisé comprenant : -le recensement exact des animaux des espèces sensibles à la brucellose entretenus sur l'exploitation ; -l'examen clinique

Article R2141-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 90

Code de la santé publique

2142-11 exerçant au sein du centre mentionné au premier alinéa de l'article R. 2141-3 s'enquiert des antécédents personnels et familiaux des deux membres du couple ou de la femme non mariée à l'origine de la conception des embryons et des données cliniques

Article R235-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 23

Code de la route

-L'examen clinique, en cas de prélèvement sanguin, est effectué par un médecin ou un étudiant en médecine autorisé à exercer à titre de remplaçant, dans les conditions fixées à l'article L. 4131-2 du code de la santé publique, requis à cet effet par un

Article R1125-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 98 > 69

Code de la santé publique

-En application de l'article L. 1125-3, le comité qui a rendu un avis favorable sur l'investigation clinique initiale et, le cas échéant, l'autorité mentionnée au II de l'article L. 1125-1 qui l'a autorisé, se prononcent sur les demandes de modifications

Article D613-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 88 > 68

Code de l'éducation

en médecine ; 14° Diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire ; 15° Diplôme d'Etat de docteur en pharmacie ; 15° bis Diplôme d'Etat de docteur en maïeutique ; 16° Certificat d'études supérieures de chirurgie dentaire ; 17° Certificat d'études cliniques

Article Annexe II

—

Pour l'activité clinique : 2.7.2. Pour les activités de tiers temps : 2.7.3. Le cas échéant, pour études et recherches (R. 241-48) : 2.7.4. Autres : 2.7.5.

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

Code de la santé publique

. - Déficit auditif Sa détermination repose sur un bilan clinique complet et minutieux et sur un bilan para-clinique qui doit comporter au minimum une impédancemétrie complète (tympanométrie avec recherche du seuil des réflexes stapédiens), une audiométrie

Article 28

—

Valorisation des activités cliniques Les partenaires conventionnels partagent la volonté de mieux valoriser l’activité clinique des médecins en veillant au respect de l’équité tarifaire entre les différentes spécialités médicales.

Article Annexe

—

L'électroencéphalogramme n'est nécessaire que s'il existe une indication clinique.

Article Annexe I

—

copie de cet enregistrement, joindre la copie de la demande officielle transmise à la DREETS, datée et signée. x x 7 L'attestation de l'assurance en vigueur couvrant le risque de responsabilité civile pour les activités de formation y compris à la clinique

Article Annexe II

—

SERVICE DE SANTE DES ARMEES HIA ROBERT PICQUE POOL BRANCARDIER 33140 VILLENAVE D'ORNON R SUPPRESSION DE POSTE 2024 -2026 SERVICE DE SANTE DES ARMEES HIA ROBERT PICQUE AIDES SOIGNANTES MOYENS COMMUNS POLE MEDICO CHIRURGICAL

Article L1121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 57

Code de la santé publique

non dans sa destination, ou ne portant pas le marquage CE, dont les résultats ne peuvent pas influencer les décisions relatives à la prise en charge du participant ou ne sont pas utilisés pour orienter les soins, et ne comportant ni prélèvement chirurgical

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