Les ouvrages sont proportionnés au volume des matières solides ou liquides à recevoir et établis de manière à assurer la bonne évacuation de ces effluents sans qu'ils puissent contaminer les sources, nappes souterraines ou superficielles, puits et citernes

Article Annexe

—

Dans les locaux à risque de bio contamination, l'agent (e) se conforme strictement au protocole de nettoyage défini par le client.

Article Annexe I

—

ascendante (depuis l'abattoir vers l'élevage) Présentation des règles d'organisation de l'inspection des viandes Présentation des étapes clés du process d'abattage, des moyens de maîtrise à mettre en œuvre et des modalités de gestion des contaminations

Article Annexe I à l'art. R434-32 (12)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 67

Code de la sécurité sociale

Elles peuvent résulter : - D'une maladie professionnelle ; - D'un traumatisme direct sur le rein ou les voies urinaires ; - Ou des conséquences rénales d'un traumatisme à distance (insuffisance rénale des polytraumatisés, anurie transfusionnelle, lithiase

LEGIARTI000041877837

—

11 organise les conditions dans lesquelles les données médicales des personnes atteintes par le covid-19 et de celles ayant été en contact avec ces dernières peuvent être partagées entre certains professionnels chargés de traiter les chaînes de contamination

Article Annexe

—

Décret n° 74-683 du 1er août 1974 relatif à la prophylaxie de la rage 1 Désignation des organismes chargés des examens relatifs au diagnostic de la rage sur les animaux suspects d'être à l'origine de contamination humaine. Art. 1er.

Article 9

—

La conception des installations des fours et leur mode d'exploitation doit être telle qu'il n'y ait aucun risque de contamination des eaux, cendres ou mâchefers quittant la chaîne d'incinération ou ses abords immédiats.

Article Annexe 2

—

: : Travaux d'hygiène et : : : : d'assainissement des : : : : locaux privés ou publics : : : : contaminés ...

Article 1

—

Des mesures doivent être prises pour éviter toute contamination croisée.

LEGIARTI000032551013

—

hospitalier de Thonon-les-Bains Thonon-les-Bains 74 Centre médical de Praz-Coutant Passy 74 Hôpital privé Pays de Savoie Annemasse 74 Clinique d'Argonay Argonay 74 Clinique générale d'Annecy Annecy 74 Centre hospitalier Alpes-Léman (CHAL) Contamine-sur-Arve

Article Annexe 2

—

Travaux de désinfection des crachoirs et de manipulation de litige souillé, travaux d'hygiène et d'assainissement des locaux contaminés, collecte et élimination des immondices (1) 2e 1 taux.

LEGIARTI000042774084

—

MANIPULATION DE SANG OU DE COMPOSANTS SANGUINS Ce qui suit est interdit : M2. MANIPULATION CHIMIQUE ET PHYSIQUE Ce qui suit est interdit : M3.

Article 38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 94

Code des douanes

du Parlement européen et du Conseil, du 21 octobre 2009, concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/ CEE et 91/414/ CEE du Conseil ; 9° Aux marchandises contrefaisantes ; 10° Aux produits sanguins

Article Annexe I

—

De ce fait l'activité est exprimée en picocuries de 90 Sr équivalent, et constitue une valeur maximale de la contamination par le 90 Sr.

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

Les hépatites virales C prouvées par la présence de l'ARN du virus de l'hépatite C (VHC) dans le sérum et : - une indication de bilan initial de sévérité de l'affection ; - la nécessité d'un traitement antiviral ou d'un suivi prolongé.

Article Annexe IV

—

ou plusieurs séquences d'acide nucléique ou d'un ou plusieurs micro-organismes ou virus génétiquement modifiés, formulés dans leur conditionnement primaire pour l'usage médical prévu.

Article Annexe I

—

nutrition ; nutrition artificielle ; bromatologie ; -préparations pharmaceutiques : fabrication et contrôle ; -analyse instrumentale approfondie ; -thérapies d'origine biologique : thérapie génique, thérapie cellulaire, thérapie tissulaire, produits sanguins

Article Annexe II

—

réalisation de l'activité de préparation SF So Cellules • CSH: - issues du sang périphérique allogéniques - issues du sang périphérique autologues - médullaires allogéniques - médullaires autologues - de sang placentaire • Cellules sanguines

LEGIARTI000049858108

—

-tissus nerveux ; -tissus intestinaux ; -tissus sanguins ; -tissus osseux. Cycles parasitaires (ténia, douve, ascaris, trichine). Caractéristiques des principales pathologies et problèmes sanitaires rencontrés en élevage.

LEGIARTI000049858145

—

- tissus nerveux ; - tissus intestinaux ; - tissus sanguins ; - tissus osseux. Cycles parasitaires (ténia, douve, ascaris, trichine). Caractéristiques des principales pathologies et problèmes sanitaires rencontrés en élevage.

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