Z... a été découvert à partir d'une trace de sang sur deux morceaux des cartons, et d'un mélange sur une caisse métallique ; que sur le pied de biche découvert dans la fourgonnette et sur la caisse métallique

être l'auteur des multiples blessures subies par sa femme et dont certaines ont causé sa mort ; qu'il a, en cours d'information, mis en avant la rencontre d'un inconnu dans le parking après qu'il eut découvert

X... a bénéficié d'un découvert sur son compte ouvert à la SDBO, aux droits de laquelle se trouve le Consortium de réalisation créances ; que, poursuivi en paiement par la banque, il a invoqué l'irrégularité

J..., agent général de la société Axa France vie, avec lequel ils avaient noué des relations commerciales suivies, ayant découvert que les sommes qu'ils lui avaient remises avaient été détournées, ont,

comportant, selon les plaignants, des éléments de prix de référence maxima autorisés sciemment erronés en vue d'obtenir les autorisations de réalisation de construction-qu'elles avaient été en mesure de découvrir

clients de celle-ci; que le 4 octobre 1991, Jean-Philippe C... a accepté une convention de commissionnement relative à la recherche de fonds au profit d'Alfassel, alors qu'entre temps, il avait découvert

X... telle qu'établie uniquement par l'attestation de Mme A... constituait une violation grave des obligations du mariage, et si elle ne pouvait être légitimée par la découverte de l'adultère de sa femme

réparer l'aggravation de l'insuffisance d'actif qu'elle a causée et non toute l'insuffisance d'actif ; qu'en l'espèce dans ses conclusions d'appel, le Crédit Fécampois prétendait que l'accroissement du découvert

X... un découvert en compte courant de 30 489 euros, somme virée le même jour sur le compte de la société, opération qui avait eu pour effet de réduire le débit de la société en ses livres et de remplacer

rupture du contrat de travail, alors, selon le moyen, que l'employeur qui convoque le salarié à un entretien préalable doit lui notifier la sanction dans le délai d'un mois ; que lorsqu'en raison de la découverte

à son encontre par la société B... jardin était celui de la garantie des vices cachés, laquelle serait toutefois nécessairement prescrite dès lors que plus de deux ans s'étaient écoulés depuis la découverte

grief à l'arrêt de déclarer ses demandes irrecevables, comme prescrites, alors, selon le moyen : 1°/ que le délai de l'action en nullité d'un contrat court à compter du jour de la connaissance ou découverte

grief à l'arrêt de déclarer irrecevables ses demandes tendant à l'attribution de la majoration des intérêts de l'article L. 313-3 du code monétaire et financier, de la commission sur le plus fort découvert

possession, à défaut de quoi l'article 2279 du code civil fait obstacle à la qualification pénale ; que dès lors l'arrêt attaqué ne pouvait se fonder sur la seule circonstance, postérieure à la "découverte

avait donné, devant le notaire chargé de l'inventaire successoral puis devant le magistrat instructeur, des explications contradictoires quant au nombre et à la nature des documents qu'il y avait découvert

. ; " aux motifs qu'il résulte de l'information qu'André Y... a été tué d'une balle dans la tête alors qu'il se trouvait dans une cabine téléphonique et que sur la tablette de la cabine était découvert

le point de départ du délai triennal de la prescription de l'action publique du délit de corruption de salariés est fixé au jour de la consommation de l'infraction ; qu'en se plaçant au jour de la découverte

X... avait fourni à Djamel Y... douze savonnettes de résine de cannabis découvertes dans son véhicule ; que l'audition du témoin anonyme ayant informé la police que M.