BAUME DES ANGES C/ Société MENUISERIE SUD MIROITERIE JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 05 Avril 2024 A l'audience publique des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES

moderne ; que les constatations de l'agent vérificateur démontrent qu'entre avril et novembre 1982, quarante-quatre vérandas avaient été vendues par la société Miroiterie moderne et qu'à partir de décembre

Public près le Tribunal Judiciaire de Meaux [Adresse 1] représenté par Monsieur Alexandre VERNEY, Procureur-adjoint de la République, d'une part, ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sàrl STE CONDEENNE DE MIROITERIE

DOUAI JUGEMENT DU 15/07/2025 Demandeur : Ministère Public [Adresse 1] Non comparant, SCP ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES, En qualité d'expert désigné par ordonnance du 20/05/2025 de la société LA MIROITERIE

Sur la responsabilité décennale : En ce qui concerne les conclusions dirigées contre les sociétés Raimond et Miroiterie de la Risle : 9.

X... et Y... s'étaient poursuivis avec la Société nouvelle Miroiterie Dutrie-Trousson ; Qu'en statuant ainsi, alors que l'ASSEDIC-AGS soutenait dans ses conclusions que MM.

en réparation du désordre n°50 (première expertise) affectant le centre aquatique ; 3°) de mettre à la charge de la société Bihannic la somme de 7 000 euros et de la société 4M Morlaisienne de Miroiterie

MIROITERIE BRIGNOLAISE Compagnie d'assurance MUTUELLES DU MANS ASSURANCES S.A.R.L.

.- Représentant des créanciers de SAS AM MIROITERIE ... C/ Mickaël Y... ...

Martin, rapporteur public, - et les observations de Me Le Guennec, représentant Quimper Bretagne Occidentale et Me Briec, représentant la société Miroiterie de Cornouaille.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Minoterie Chabanon, dont le siège est

débat contradictoire, en l'absence de Maître Cohen qui ne s'est pas présenté, et a rendu une ordonnance de prolongation de la détention provisoire pour une durée de six mois à compter du 7 juin 2002 à minuit

viols et d'agression sexuelle par personne ayant autorité sur mineur de quinze ans supposent l'exercice de violence, menace, contrainte ou surprise dûment caractérisée, qui ne saurait se déduire de la minorité

renvoyé Marcel X... devant une cour d'assises en estimant qu'il avait contre lui, des charges suffisantes d'avoir commis les crimes de viols et agressions sexuelles aggravés par les circonstances de minorité

(Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1988 par la cour d'appel d'Aix en Provence, au profit de la société anonyme MIROITERIE FRANCO-SUISSE, dont le siège social est ...

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 4 Juillet 2025 7ème Chambre N° PCL : 2025J00452 SARL MIROITERIE [K] N° RG: 2025L00638 DEBITEUR SARL MIROITERIE [K] [Adresse 1] RCS PONTOISE : 444847552

à la société Miroiterie comtoise ; que les travaux furent achevés le 27 novembre 1978 mais que le 20 octobre 1981 un cambriolage eu lieu dans la bijouterie et que des bijoux furent volés ; que M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme MIROITERIE SAINT-HUBERT, dont le siège social est à La Riche (Indre-et-Loire), Les Pavillons

A C, 15 % par la société Bousquet plomberie, et 5 % par la société Claude Laumond miroiterie point verre. 21.

FAITS ET DEMANDES DES PARTIES La SARL AAZ MIROITERIE AGENCEMENT (AZED) a pour activité le commerce de miroiterie, vitrerie et les travaux de bâtiment ; Monsieur [G] [A] est son gérant ; A l'issue