La SARL ATELIER D'ARCIHTECTURE BASQUE ET CIE a été placée en liquidation judiciaire le 27 octobre 2017.

des propriétaires intéressés et portent sur les deux tiers au moins des superficies concernées, ou lorsqu'ils ont été conclus avec les deux tiers au moins des propriétaires et portent sur la moitié au

La société LES ATELIERS D’HORACE a manqué de chef à son obligation de conception des travaux et de suivi du chantier.

Alors que Monsieur [F] a été vers l'atelier gravure et le local maintenance pour constater que le personnel était en train d'évacuer.

Par jugement du 21 mai 1997, le tribunal de commerce d'AIX-EN-PROVENCE a condamné les compagnies WINTERTHUR et CAMAT à supporter chacune la moitié de l'indemnité due aux sociétés assurées.

fermer le site de Genas dont les activités ont été transférées à Maubec ; que le salarié a accepté cette modification de son lieu de travail ainsi que le nouvel intitulé de son emploi (technicien d'atelier

aucune demande à l'encontre de la SAS ATELIER FRANCILIEN MIROITERIE METALLERIE, JUGER que la compagnie ALLIANZ IARD, assureur de la société EL HASRY ne formule aucune demande à l'encontre de la SAS ATELIER

Z..., gérant de la société Reika transport GMBH ("la société") à laquelle appartenait le camion, et ont constaté que les pneumatiques montés sur les roues motrices du tracteur étaient d'une taille différente

au titre de la clause pénale s'appliquant au capital restant dû pour cette parcelle de terrain ; ' 750 euros en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ; ' la moitié

[V] occupait un poste complètement inadapté à son handicap et impliquant de nombreux déplacements et montées des escaliers, une attestation du docteur [W], médecin du travail, datée du 23 janvier 2006,

C est intervenu le 8 février 2016 sur le site du centre atelier de Pessac pour y réaliser des travaux d'installation d'un point d'air comprimé.

B..., responsable d'atelier et de M.

En décembre 1996 il était classé moniteur catégorie B.

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; ! Donne défaut contre M.

certaine durée, comme une charge incombant normalement aux usagers du port ; qu'en l'espèce, en laissant subsister pendant cinquante deux jours l'occupation de la forme de radoub du navire et des ateliers

l'arrêt relève, par motifs propres et adoptés, que le bénéficiaire de la promesse de vente aurait pu faire valoir la caducité de celle-ci, l'immeuble étant grevé de charges et servitudes lourdes, la moitié

[P], composé de trois parties (une zone atelier, une zone accueil de clientèle et une zone bureaux).

X... indique lui même qu'il prévoyait une montée en charge rapide du chiffre d'affaires, cette progression étant assurée par son réseau professionnel international et 130 formules exclusives existantes

DE L'ENSEMBLE DE LA PARCELLE 251 DU NOUVEAU CADASTRE, FORMEE PAR LES ATTERRISSEMENTS LE LONG DES PARCELLES 218,221 ET 222 DE L'ANCIEN CADASTRE LA COUR D'APPEL S'EST LIVREE A L'ANALYSE DES DIVERS ACTES

La machine Schmiler est située dans l'atelier charpente. La machine Homag, située dans l'atelier menuiserie, remplace quatre autres machines (mortaiseuse, toupie, tenonneuse et multibroche).