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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd94984
8 juillet 2020
Par ordonnance du 29 janvier 2020, la procédure a été clôturée.
6253c9a4bd3db21cbdd88e5b
19 décembre 2006
SIE, Vice Procureu Placé, ORDONNANCE DE CLÈTURE rendue le 16 Octobre 2006 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ :M. Pierre BOUYSSIC, Président, Mme Christine JEAN, Conseiller, M.
2e chambre civile
6813050fe66d7f6b7b71eddd
30 avril 2025
Par ordonnance en date du 6 février 2025, l'ordonnance de clôture du 30 janvier 2025 a été révoquée et une nouvelle clôture a été ordonnée le jour même.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MOXI S.C.I. HERONc/S.E
65b20a38c4cf860008dff375
24 janvier 2024
L'ordonnance de clôture est intervenue le 02 novembre 2023 et l'affaire a été fixée à l'audience du 15 novembre 2023.
1re chambre sociale
643f8877ad85da04f53a3b2d
18 avril 2023
du 07 février 2023 révoquée par ordonnance de clôture du 28 Février 2023 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 FEVRIER
Chambre 1-4
63d3795bd1bc2605de4b4581
26 janvier 2023
€ TTC outre intérêts au taux légal à compter du prononcé de la décision et accorder à cette dernière une somme de 2 500 € en application de l'article 700 du Code de Procédure Civile; STATUANT A NOUVEAU
3e chambre civile
6438f2d6a942a604f5e9362b
13 avril 2023
du 16 novembre 2022 et prononçant une nouvelle clôture du 4 janvier 2023 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire
1ère CHAMBRE CIVILE
6787525bfc8e837eda8a628c
14 janvier 2025
L'instruction a été clôturée par ordonnance du 23 septembre 2024.
Chambre commerciale
6538b3d67ffc2c8318ee0049
24 octobre 2023
du 5 septembre 2023 et nouvelle clôture à l'audience du 26 septembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 SEPTEMBRE
Chambre 1-1
5fda057d82379847da6118af
15 octobre 2019
Il a conclu le 16 juillet 2019 en demandant de : - révoquer l'ordonnance de clôture, sur le slogan, - à titre principal, dire qu'il n'a pas été publié sur le site Internet de l'ADS et réformer le jugement
1re Chambre B
6162678612fe6a3e85a6c840
9 janvier 2014
Révoque la clôture et ordonne la réouverture des débats à l'audience du 28 mai 2014 à 14 h 30 aux fins énoncées dans les motifs.
6162b6174785972364720308
4 avril 2013
Statuant à nouveau de ce chef, Annule la donation-partage du 28 avril 2004.
6253cd96bd3db21cbdd93c3a
9 février 2017
de nationalité Française ... 75000 PARIS Représentée par Me Philippe CALAFELL, avocat au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLÔTURE DU 23 Novembre 2016 AVEC RABAT DE L'ORDONNANCE DE CLÔTURE
Pôle social
677ecc49b01eea4cf01a3247
7 janvier 2025
Par ordonnance du 16 mai 2024, la clôture de l'instruction a été ordonnée et l'affaire a été fixée à l'audience du 2 juillet 2024.
6711fad17603bf88a188489f
17 octobre 2024
du 27 Août 2024 et nouvelle clôture à l'audience du 3 septembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
8e Chambre B
60337129da725b259d2d778b
15 juin 2017
L'ordonnance de clôture du 7 mars 2017 a été révoquée et une nouvelle clôture est intervenue le 4 avril 2017.
Pôle 4 - Chambre 1
6034aaad97e34b96a4a2be54
21 octobre 2016
[J] d'engager la société et sur la validité de la reconnaissance d'honoraires portant la date du 6 mars 2012, - révoqué la clôture et ordonné la réouverture des débats à l'audience du 18 mai 2016 ;
6253ca1cbd3db21cbdd8a142
11 octobre 2007
Christian X...a procédé à la mise en place d'une nouvelle clôture, ce qui s'oppose à l'indemnisation de M. Pierre Y...de ce chef. Il a également retenu que M.
Chambre 1-5
6a22682dcdc6046d4739ab72
4 juin 2026
s'agissant de la position de la clôture nouvellement mise en place par les époux [B], il n'est pas constaté de changement dans le positionnement de la clôture des époux [U], la réfection partielle de
6253cc26bd3db21cbdd8f447
24 janvier 2012
représentée par ses dirigeants légaux 87 Rue Richelieu 75002 PARIS représentée par la SCP BRONDEL TUDELA assistée de la SCP REFFAY & ASSOCIES, avocats au barreau de L'AIN * * * * * * Date de clôture
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