à partir de la biomasse ou de la mer) ; 3° Production de vapeur et d'air conditionné, à partir d'énergie renouvelable (production éolienne, géothermique, hydraulique, marémotrice, solaire, ou à partir de la biomasse ou de la mer). 4° Production ou pose

Article L243-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 38

Code rural (nouveau)

est fixée, selon les espèces, par arrêté du ministre chargé de l'agriculture ; 8° Les fonctionnaires et agents contractuels relevant des établissements ou organismes chargés des enregistrements zootechniques des équidés, satisfaisant aux conditions posées

Article L243-6-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 08

Code de la sécurité sociale

-Un rapport est réalisé chaque année par l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale sur les principales questions posées et les réponses apportées.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (9)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 65

Code de la sécurité sociale

Pour la réparation, on tiendra compte de répercussions, de l'atteinte pancréatique sur l'état général, des problèmes nutritionnels qu'elle pose, des douleurs qui en résultent et des séquelles chirurgicales éventuelles (fistule pancréatique, suppuration

Article Annexe I à l'art. R434-32 (11)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 67

Code de la sécurité sociale

des douleurs angineuses éventuelles, et observation par prudence de certaines règles hygiénodiététiques 20 à 30 A ce taux s'ajoutera éventuellement le taux estimé pour l'insuffisance cardiaque selon son degré. 2° Troubles du rythme ayant entraîné la pose

Article L613-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 49

Code monétaire et financier

de l'article L. 511-20, de créer une compagnie financière holding mère dans un Etat membre ou une compagnie financière holding mère dans l'Union ; 9° Enjoindre à la personne concernée d'émettre des engagements éligibles pour répondre aux exigences posées

Article Annexe Ia

—

Les principales activités du (de la) technicien(ne) en réseaux électriques sont : - d'effectuer les travaux de préparation de chantier, - de réaliser des travaux de pose et de dépose, - d'armer des supports*, - de dérouler, de régler, d'ancrer des câbles

Article 38

—

d'actes non réalisés ; -le manquement à l'obligation de fournir un devis préalable conforme à l'annexe 14 de la présente convention lorsqu'il est obligatoire ; -le non-respect de manière répétée de l'obligation de télétransmission à l'assurance maladie, posée

Article Annexe II - II. Maquette 11

—

quantitative des techniques endoscopiques suivantes : endoscopie OGD à visée diagnostique, endoscopie basse à visée diagnostique, techniques d'hémostase endoscopique, techniques de résection endoscopique, techniques de dilatation endoscopique, techniques de pose

Article R232-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 47 > 62

Code de l'énergie

. - Après étude des pièces justificatives, en cas de doute sérieux quant au respect des conditions de capacité et d'indépendance de l'opérateur au sens du III de l'article R. 232-4 ou si les pièces transmises ne répondent pas aux exigences posées par

Article Annexe V

—

La question posée invite à confronter les documents proposés en synthèse et les études de documents menées dans l'année en cours de culture générale et expression . La note globale est ramenée à une note sur 20 points. B.

Article Annexe IIc

—

Le candidat prépare et réalise l'intervention de pose, dépose, intégration.

Article Annexe Ib

—

Le déroulage est conforme aux conditions de pose. Régler mécaniquement un câble ou des conducteurs. Le tableau de pose est respecté. Ancrer un câble ou des conducteurs sur un support. L'ancrage est effectué avec le matériel adapté.

LEGIARTI000051352008

—

Les notes s'y rattachant s'appliquent pleinement. (1) Entité ou composant. (2) Véhicule ou installation. (3) Niveau D si l'opération technique ne concerne que la pose d'entités homologuées. (4) Niveau B sauf pour les trois exceptions suivantes qui requièrent

Article Annexe

—

Exploitation et entretien courant, menues réparations : a) Entretien de la minuterie, pose, dépose et entretien des tapis ; b) Menues réparations des appareils d'entretien de propreté tels qu'aspirateur. 3.

Article Annexe II - II. Maquette 25

—

Compétences à acquérir -technicité permettant la prise en charge des urgences néonatales du nouveau-né à terme et du grand prématuré : maîtrise de l'intubation, de la ventilation invasive et non invasive, de la nutrition parentérale et entérale, de la pose

Article 706-87-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 08

Code de procédure pénale

Lorsque l'informateur mentionné au premier alinéa du présent I est entendu en qualité de témoin, les questions qui lui sont posées ne peuvent avoir pour objet ni pour effet de révéler, directement ou indirectement, sa véritable identité.

Article Annexe

—

visible, sera reproduite d'une manière indélébile sur le matériau réflectorisé à moins de 35 millimètres du bord latéral droit de la plaque, en application des dispositions de l'arrêté du 9 février 2009 modifié fixant les caractéristiques et le mode de pose

LEGIARTI000029756373

—

le médecin ou la sage-femme ou, si cela n'a pas été réalisé, lors du séjour à la maternité, par le personnel de santé de l'établissement chargé d'effectuer la vérification de l'audition, dans des conditions qui permettent de répondre aux questions posées

LEGIARTI000051352061

—

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