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47 309 résultats pour « responsable des ventes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

651fa5adc601f083189918ef

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[U] responsable de vente de la société Lyra que 'AC a réalisé en décembre, un des mois les plus forts de l'année, sur un territoire déjà travaillé, dans la région la plus forte économiquement de l'hexagone

Source officielle

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CA

Chambre Sociale-Section 3

68fb978311af6ba0065f3ee9

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[Y] [C] au titre du tableau n°98 des maladies professionnelles, consécutive à son activité de magasinier/responsable des ventes impliquant le port de charges lourdes, et déclarée le 27 octobre 1999 à la

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63be63c613ef607c90ab6674

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

- la vente concernée n'est pas intervenue « par l'intermédiaire » de Mme [R] [S] mais par l'intermédiaire de l'agence Garcin de [Localité 6] (Le mandat de vente est en effet confié à l'agence Garcin

Source officielle
CA

9e Chambre C

61624a71a68110eae5b68f2e

Appel

14 mars 2014

14 mars 2014

programmes d'affectation en fonction des impératifs de service, aucun secteur de vente n'était défini, et la rémunération était composée d'un fixe et de commissions sur les ventes, dont l'attribution

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1cd

Appel

16 janvier 2009

16 janvier 2009

Sa responsable a été avisée par contact téléphonique le 24 septembre 2004 à 13H20 avec l'envoi prochain d'un arrêt de travail.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

63d37a02d1bc2605de4b4932

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

société Lydal, aux droits de laquelle vient la société Albine (la société) à la suite à la fusion-absorption de la société Lydal le 1er août 2016, à effet du 4 juin 2012, en qualité de négociateur VRP responsable

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

651fa56ec601f083189917a3

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[X] [U] ; il était responsable des ventes. Le contrat de travail de M. [I] [K] [Y] (pièce 1 de l'intimé) indique qu'il était vendeur. Ses fonctions étaient donc différentes de celles de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a5a1dbfbd5d79cd65c

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

C'est dans ce contexte que nous sommes contraints de vous notifier votre licenciement pour motif économique à la suite de la suppression du poste de responsable des ventes grande distribution.

Source officielle
CA

17e Chambre

6032be238003c634bb48aaab

Appel

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Par courriel du 23 août 2012, il a indiqué au responsable des ventes de la société qu'il lui était impossible d'accéder à la base de données des clients du département 13 et qu'en revanche, des informations

Source officielle
CC

soc

61372685cd58014677426364

Cassation

15 mai 2007

15 mai 2007

X... a été engagé en qualité de "Responsable Vente Produits Dérivés" par la Banque Internationale de Placement devenue la société Dresdner Bank Gestion France, par lettre d'engagement du 19 mai 1995 moyennant

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

Monsieur Gilles Xc/SAS TIBCO SERVICES

6031f4206c33492cb231322f

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

E..., responsable des ventes et de M. F... qui précise qu'il n'est plus salarié du groupe Tibco, que plusieurs salariés ont décidé d'être les portes-parole de la majorité des collaborateurs de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00522

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

U..., responsable des ventes et de M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10076

Cassation

2 février 2017

2 février 2017

et le numéro de téléphone du responsable du service après-vente.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

662b43b0fe254500083147c8

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[S] occupait alors le poste de responsable des ventes secteur.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01411

Cassation

9 octobre 2019

9 octobre 2019

effet plainte de nombreuses tentatives de déstabilisation et d'exclusion, notamment en décrédibilisant son autorité à l'égard des membres composant son équipe, revendiquant la qualité non pas de « responsables

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CA

Chambre sociale 4-5

69e1bfe2cdc6046d4787996c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Nous attirons votre attention qu'en qualité de Responsable Télévente, vous êtes le garant de la bonne application des process de vente de votre équipe.

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CA

7ème Ch Prud'homale

6960bc8acdc6046d47b906dd

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Malgré les demandes répétées de votre responsable régional des ventes, vous êtes systématiquement en dehors des délais fixés par ce dernier pour la réalisation des tâches demandées.

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

65af68eab6c6260008b530f0

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

La société Inno Instrument Europe GMBH répond, s'agissant des échanges de mails entre le dirigeant de la société Wavetel et le responsable des ventes de la société Inno Instrument Europe GMBH, que ces

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CA

Pôle 4 - Chambre 10

6789f557b7cff8efb73575a9

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

résolution de la vente pour vices cachés.

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CA

Chambre Sociale-Section 1

62678d4e189ce3057d201c79

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

EXPOSÉ DES FAITS Mme [U] [X] a été embauchée par la SARL Lorpaul par contrat à durée indéterminée le 30 janvier 2008, en qualité de responsable des ventes.

Source officielle