Ce décret définit en outre les critères de l'usage domestique, et notamment le volume d'eau en deçà duquel le prélèvement est assimilé à un tel usage, ainsi que les autres formes d'usage dont l'impact

étant insuffisantes ; - le préfet a commis une erreur manifeste d'appréciation au regard des articles R. 111-8, R. 111-12 et R. 111-13 du code de l'urbanisme, en l'absence d'informations sur les volumes

appartenant à la société Vilogia ; qu'il relève, ensuite, que cette dernière avait résilié ses contrats d'abonnement à compter du 4 décembre 2012 ; qu'il retient, enfin, qu'il n'est pas prouvé que le volume

I et autres, le projet prévoit un forage de 120 mètres de profondeur pour une production géothermique, l'arrêté indique que le volume d'eau réinjecté dans un second forage situé à 350 mètres de distance

Ces défaillances affectent la structure même du bassin ludique et excluent qu'un défaut d'entretien de l'eau de la piscine puissent expliquer la survenance des désordres. 11.

des ouvrages ou installations, de la nature, de l'origine et du volume des eaux utilisées ou affectées et compte tenu des variations saisonnières et climatiques ; b) Comportant l'évaluation des incidences

des ouvrages ou installations, de la nature, de l'origine et du volume des eaux utilisées ou affectées et compte tenu des variations saisonnières et climatiques ; b) Comportant l'évaluation des incidences

des ouvrages ou installations, de la nature, de l'origine et du volume des eaux utilisées ou affectées et compte tenu des variations saisonnières et climatiques ; b) Comportant l'évaluation des incidences

des ouvrages ou installations, de la nature, de l'origine et du volume des eaux utilisées ou affectées et compte tenu des variations saisonnières et climatiques ; b) Comportant l'évaluation des incidences

techniques moins impactantes pour les espèces protégées, en particulier par des pratiques agricoles tendant à limiter le ruissellement et l'implantation de haies, il résulte de l'instruction que le volume

techniques moins impactantes pour les espèces protégées, en particulier par des pratiques agricoles tendant à limiter le ruissellement et l'implantation de haies, il résulte de l'instruction que le volume

techniques moins impactantes pour les espèces protégées, en particulier par des pratiques agricoles tendant à limiter le ruissellement et l'implantation de haies, il résulte de l'instruction que le volume

COUVRE QUAND ELLE EST A LA HAUTEUR DE LA DECHARGE DE L'ETANG, ENCORE QUE LE VOLUME DE L'EAU VIENNE A DIMINUER.

Le volume d’eaux pluviales à capter est de 775 m³ pour un orage d’intensité trentennale et d’une durée de 60 minutes.

des ouvrages ou installations, de la nature, de l'origine et du volume des eaux utilisées ou affectées et compte tenu des variations saisonnières et climatiques ; b) Comportant l'évaluation des incidences

des ouvrages ou installations, de la nature, de l'origine et du volume des eaux utilisées ou affectées et compte tenu des variations saisonnières et climatiques ; b) Comportant l'évaluation des incidences

des chenils compte-tenu des contraintes d'hygiène et rendant difficile la circulation des déjections dans les canalisations du fait du faible volume d'eau utilisé pour le nettoyage, de sorte

W... sont à l'origine des troubles anormaux de voisinage relevés, sans constater que le déversement sur le chemin privé d'une partie du volume des eaux pluviales censées transiter par la parcelle de M.