, auxquelles il a été fait référence lors de l'audience des débats, la Société X...ALAIN sollicite l'infirmation du jugement déféré et le rejet de toutes les demandes de M.

SM et autres Défendeur: Mme [T] et autres Requête n°: 1485/21 Ordonnance n° : 90534 du 19 mai 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Buildinvest, ayant la SCP Alain

GEORGES, Président, Monsieur Gérard SUSSAN et Monsieur Alain MONTEIRO, Juges, Greffier lors des débats, Madame Isabelle LORENZONI, Prononcé par mise à disposition au greffe le 05/05/2026.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : H 23-14.611 Demandeur(s) : la société Gilbert Combe palettes Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Défendeur(

[H]) représentée par Me Cyril MELLOUL, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE S.A.S PB MENUISERIE (PLASTIC BOIS) défaillant S.A. GAN ASSURANCES (ass. PB MENUISERIE) défaillant S.A.S.

Jacques-Alain X..., demeurant Point 16 bis cédex 06 aux Billaux (33500) ; M.

Alain X, demeurant ... ; M.

Alain X... demeurant ... ; M.

Alain A..., domicilié [...]                                                                                     , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR

Alain X... gérait ses congés comme bon lui semblait, fixait ses horaires de travail puisqu'il ne travaillait pas du vendredi au dimanche inclus ; que si certains éléments pourraient laisser à penser que

COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE COMMERCIALE ARRET DU 30 MARS 2001 RG : 99/01545 JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS EN DATE DU 26 février 1999 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur Alain X...

ET CIE C/ Alain Y...---------------------- Décision déférée à la Cour du : 18 novembre 2003 Conseil de Prud'hommes de BASTIA 03/ 00057------------------ PM COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET

Alain que cette société a été constituée dès l'origine entre M.

BANQUE POPULAIRE OCCITANE C / Alain X... ------------------ ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article

bois ou autorisé MM T... et T...

.- Sur l'action exercée par Monsieur Alain Y... à rencontre de Monsieur Claude X... : « doit être, en premier lieu, écarté, comme non établi, le moyen pris par Monsieur Alain Y..., selon lequel la voie

la plus récente remontait à 4 ou 5 ans au minimum ; que c'est donc à bon droit que le Tribunal a débouté Madame Y... de sa demande de dommages-intérêts fondée sur la disparition d'un cheptel dont les

Alain A..., de M.

TRIBUNAL DE PROXIMITÉ D’AULNAY-SOUS-BOIS [Adresse 4] [Localité 6] Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 23/01196 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YSJ4 Minute

constaté que ce dernier, dirigeant de la société en qualité de gérant minoritaire, n'apportait aucun autre élément de nature à étayer que l'une des deux conditions prévues était remplie, en a déduit à bon