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3 514 résultats pour « Alexandre TESSIER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

653b595f502b828318c4e44b

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Judiciaire de Narbonne - N° RG 11-19-000603 APPELANT : Monsieur [Z] [P] né le 02 Avril 1956 à [Localité 4] (TUNISIE) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Alexandre

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd88139

Appel

24 janvier 2006

24 janvier 2006

cour composée de : Monsieur François BALLOUHEY, Président, Madame Fabienne DOROY, Conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00814

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Nicolas X..., Mme Séverine X..., Mme Dorothée X..., Mme Alexandra A... X..., Mme Elena A... X... et M. Raimundo A... X... (les consorts X...-A...

Source officielle
CA

16e chambre

600ff6c937aa8d6d98f3d6a3

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

17 Janvier 2019 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° RG : 15/07718 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 14/01/2021 à : Me Marc BRESDIN de la SELARL ALEXANDRE

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 2

67f811f5cf40727a0043d6e8

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Localité 11] Représenté par Maître Gwendoline RICHARD de la SELARL DOUCHET-DE LAVENNE-ASSOCIES, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 121 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Alexandra

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 2

67f811f6cf40727a0043d6f8

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Localité 19] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 14] Représenté par Me Anne-sophie REVERS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 4 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Alexandra

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0607JUD000032304

Admin. suprême

7 juin 2011

7 juin 2011

Alexandre Todorov (voir paragraphe 8 ci-dessus).

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6448c0c75ca6d8d0f8ef6925

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d64980aa6a2f06030d267b

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Source officielle
CA

2e chambre civile

68fb978211af6ba0065f3e7a

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me NESE, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [M] [Z] [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Me Alexandre

Source officielle
CA

12e chambre

6032d1fb9dafff46e23a2b29

Appel

21 novembre 2017

21 novembre 2017

Trial, ce qui peut se traduire par " test d'acceptation d'usine").

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69d7f05ccdc6046d47ae6f3f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Fernando SILVA de la SAS DELTA AVOCATS, avocats au barreau de BORDEAUX Madame [U] [K] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Maître Alexendra

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6629f369dc6faf0009588923

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Je ne lui ai pas demandé de me tenir un cahier des dépenses car j'ai beaucoup de temps qu'elle pour faire tenir ce cahier.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d04982cdc6046d470a0960

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

ORDONNANCE DU 03 Avril 2026 SUR LA DEMANDE DE SECONDE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Laure CAVAIGNAC, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES, assistée de Alexandra

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d04a11cdc6046d470a14ad

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

ORDONNANCE DU 03 Avril 2026 SUR LA DEMANDE DE TROISIEME PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Laure CAVAIGNAC, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES, assisté de Alexandra

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d04a15cdc6046d470a1505

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

ORDONNANCE DU 03 Avril 2026 SUR LA DEMANDE DE SECONDE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Laure CAVAIGNAC, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES, assistée de Alexandra

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-118677

Admin. suprême

19 mars 2013

19 mars 2013

.sFBC99493 { font-style:italic } .s14C34524 { font-size:8pt; vertical-align:super } .sA1D3DA2E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } DEUXIÈME SECTION Requête n o 8530/08 Alice Alexandra

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6786b302df5b5c7d10ca45cf

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

JANVIER 2025 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/01403 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YALE N° de MINUTE : 25/00086 DEMANDEUR Madame [N] [B] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Alexandra

Source officielle
CA

1ère chambre

68df5bd9cf4e7f1c37e1ccb3

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

chambre ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2025 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire d'Alès en date du 30 janvier 2024, n°23/00020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Alexandra

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

668440a88bcff606d9c416c2

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 30B Minute n° 24/ N° RG 23/02306 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YMBP 3 copies GROSSE délivrée le24/06/2024 àMe Romain FOUCARD Me Alexandra

Source officielle